Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 81 d1669213765019
Déliberation - 81 d1669213765019
Conseil Municipal - 81 d1399880305972 177
Déliberation - 177 d1411471763435 380
Déliberation - 81 d1496225587916
Déliberation - 82 d1364380636771 87
Déliberation - 20110740
Déliberation - 20110159
Déliberation - 20100244
Déliberation - 20065386
Déliberation - 81 d1399880305972 177
Document publié le Mardi 6 mai 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 81 d1399880305972 177)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 6 mai 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 39
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 06/05/2014
SEANCE DU 29 AVRIL 2014
Délibération n° D-2014-177
Subventions aux associations culturelles
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Dominique SIX
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2014
Délibération n° D-2014-177
Direction Animation de la Cité Subventions aux associations culturelles
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La Collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d'enseignement artistique.
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d'aides en nature, l'organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à 1'animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l'expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l'extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la Collectivité favorise l'activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s'engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d'objectifs.
Ces aides concernent l'ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions à souscrire avec les associations selon le tableau ci-après ; - autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions :
CONVENTION D'OBJECTIFS
Troupes de théâtre et autres créations Montant
Le Chant de la Carpe 12 000 €
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Associations d’art plastique et autres activités artistiques Montant
Niort en Bulles 5 000 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 4
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE