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Déliberation - CCF 000737 tampon
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - CCF 000737 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 27/05/2024
Reçu en préfecture le 27/05/2024
République Française COMMUNE DE G Lavrayeeegusroes ina ne
Département de la L
MOSETE EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 avril 2024
Sous la présidence du Maire, Monsieur TORLOTING Michel
Arrondissement de
METZ-CAMPAGNE
Nombre de Conseillers
élus : 15 Membres présents :
Conseillers en fonction : TORLOTING Michel — BRIOUX Dominique - SIMON Denis - DONVAL Denis —
15 DAUBENFELD Nadine - GAILLOT Emilie — MULLER Hervé - SORNETTE CHMIELOWIEC
Cyrielle —- POTIER Christophe - LOUIS Aurélie - PIERRE Sébastien — SCHURCH Christophe Conseillers présents : 13
- APPERT Ségolène
Procuration : 1 .
Procurations :
Absents excusés : 1
GRANDPIERRE Marie-France à BRIOUX Dominique
Absents : 0
Date de la convocation Absents excusés :
03/04/2024 CLEVER Nathalie
DELIBERATION 12/2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil Municipal,
Vu le code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les demandes de subventions formulées par les présidents des associations ci-dessous nommées :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide à l'unanimité, d'allouer les subventions suivantes :
Club de l'amitié : 1500€
Entente Gravelotte-Vernéville : 1700<€
Pour extrait conforme
GRAVELOTTE le 16 avril 2024
Le Maire,
Michel TORLOTING