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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 15 juin 2026
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 15 juin 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Secrétariat Général
BG – "oj 15 juin 2026"
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2026
(18 h à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Bilan des acquisition et cessions foncières
- Charte des conseils de quartiers
- Création du Conseil économique, social et environnemental de Courbevoie
- Logements de fonctions : Modifications
- Licence d’entrepreneur de spectacles vivants
- Tarifs des activités de CourbevoiEvent
- Convention de partenariat avec l’Etat en matière de vidéoprotection
- Stationnement payant – Rapport relatif aux recours administratifs
- Information sur le réseau des écoles
- Prestations de nettoyage des bâtiments et des vitreries
- Garanties d’emprunts à l’OPH Rives de Seine Habitat et à SEQENS
- Subventions aux associations
- Comptes financiers uniques 2025
- Affectation du résultat du compte financier unique 2025
- Conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement pour l’aménagement du pont de Neuilly
- Décisions du Maire
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI