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Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jours CM 09 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
M. Jean Michel RIGAL,
M ATRILE DE Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
Aux
BRAUD, Membres du Conseil Municipal
Braud et Saint-Louis, le 1 avril 2025
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 9 avril 2025 — 19h00
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU MAIRE
FINANCES
Budget Services touristiques — Approbation du Compte Financier Unique
Budget Services touristiques — Affectation du résultat
Budget Services touristiques — Provisions pour créances douteuses
Budget Services touristiques — Approbation du budget primitif 2025
Budget Assainissement — Approbation du Compte Financier Unique
Budget Assainissement — Affectation du résultat
Budget Assainissement - Approbation du budget primitif 2025
Budget Services des sports — Création et assujettissement à la TVA
Budget Services des sports - Approbation du budget primitif 2025
. Budpet principal - Approbation du Compte Financier Unique
Budget principal - Affectation du résultat
. Budget principal - Provisions pour créances douteuses
. Budget principal — Subventions aux associations
. Mise à jour des provisions pour le Compte Épargne Temps
. Fixation des taux d'imposition 2025
. Budget principal - Approbation du budget primitif 2025
BIPIMERBRRrE
SMADGRE
RESSOURCES HUMAINES
17. Création de postes — Piscine municipale
18. Modification du tableau des effectifs
19. RIFSEEP : Modification des conditions d'attribution
AMENAGEMENT
20. Convention avec la Maison du Département Mobilités de la Haute Gironde pour l'aménagement de l'avenue de la République
21. Appel à manifestation d'intérêt concurrent pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur le parking, de la piscine, et les cours de tennis
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
En cas d’indisponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle la possibilité de donner pouvoir à un autre membre de Conseil municipal de voter en votre nom en retournant le pouvoir ci-annexé.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
BSL/ Note de synthèse – Projets de délibérations du 09 avril 2025 Page 1 sur 27
CONVOCATION