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Conseil Municipal - CM Ordre du jour 02 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Ordre du jour 02 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
M. Jean Michel RIGAL,
Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
Aux
Membres du Conseil Municipal
MAIRIE DE
SAINT-LOUIS Braud et Saint-Louis, le rai 2025
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 02 juin 2025 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU MAIRE
FINANCES
1 Budget Services des sports — Décision modificative n°1 - Ouverture des crédits d’investissements 2. Budget Principal — Décision modificative n°1
3. Nouveaux tarifs applicables aux prestations du Service des sports
4. Remboursement des frais de déplacements des agents
5. Reconduction des « Colos apprenantes » — Dispositions financières
RESSOURCES HUMAINES
6. Création d’un emploi en contrat d'apprentissage = Maitre-nageur-sauveteur
7. Création de postes — Annule et remplace la délibération n°2025-03-045
8. Modification du tableau des effectifs
9, Convention de mise à disposition d’un agent communal au profit de la Communauté de communes de l’Estuaire 0. Gratification accordée aux stagiaires — Annule et remplace la délibération n°2024-09-199
AMENAGEMENT
11 Projet d'installations photovoltaïques sur le parking de la piscine et les cours de tennis
PÉRISCOLAIRE
12. Signature du projet éducatif de territoire pour la période 2025 2028
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
Ea cas d’indisponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle li possibilité de donner pouvoir à un autre membre de Conseil municipal de voter en votre nom en retournant le pouvoir ci-annexé.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes sincères salutations.
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BSL/ Note de synthèse – Projets de délibérations du 09 avril 2025 Page 1 sur 14
CONVOCATION