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Arrêté - 2026dm041 Tarifs objets musee cevenol
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 02h35 par la commune de Vigan.
Lien du pdf (Arrêté - 2026dm041 Tarifs objets musee cevenol)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
2026/
Mairie
du
Vigan
Hôtel
de
ville — place
Quatrefages
de
Laroquète
30120
Le
Vigan
Décision
du
Maire
n°26dm041
LE
VIGAN
Décision
du
Maire
n°26dm041
CÉVENNES
Objet
: Tarifs
objets
en
vente
au
musée
cévenol
Le
Maire
de
la
ville
du
Vigan
VU
le
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
R1617-1
et
suivants
VU
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23
mai
2020
accordant
au
Maire
les délégations
prévues
par
l’article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'arrêté
23/069
en
date
du
14
avril
2023
modifiant
la
régie
de
recettes
du
Musée
Cévenol
VU
l'arrêté
25/088
en
date
du
14
avril
2023
nommant
un
régisseur
titulaire
et
des
régisseurs
suppléants
DÉCIDE
Article
1
: Objet
Le
musée
cévenol
met
en
vente
les
produits
cosmétiques
suivants
:
- Papillons
de
soie
à
1,50
€
TTC
- Cocons
de
gommage
: 12,00
€
TTC
- Savons
de
soie
: 15,00
€
TTC
Article
2
: Durée
et
date
d'effet
La
présente
décision
prendra
effet
à
sa
date
de
publication
Article
3
: Condition
d'exécution
Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
La
présente
décision
sera
transmise
en
Préfecture
et
publiée.
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
transmise
au
receveur
municipal
Article
4
: Compte-rendu
des décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
Madame
le
Maire
du
Vigan
rendra
compte
de
la
présente
décision
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal. Fait
en
l'Hôtel
de
Ville
de
Le
Vigan,
le
06/05/2026
Le
Maire
certifie
exécutoire
la
présente
décision
Publiée le
42
10S
[2G
Par
Délégation
du
Conseil
Municipal
Le
Maire
Sylvie
ARNAL
La
présente
décision
est
susceptible
de
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif de
Nîmes.
directement
par
courrier ou
oar l'aoolication
informatique
«
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