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Procès Verbal - odj 29 06 12
Procès Verbal - odj 21 12 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Procès Verbal - odj 21 12 12)
Thèmes du document : Système de retraite, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 21 1 D DE EC CE EM MB BR RE E 2 20 01 12 2 à à 1 18 8 H H 0 00 0
LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Débat d’Orientation Budgétaire
2 – Exécution du budget 2013 avant son vote : autorisation donnée au Maire
3 – Budget Principal : décision modificative n° 3
4 – Tarifs eau et assainissement 2013 (part communale)
5 – Budget Eau : décision modificative n° 3
6 – SIDES : transfert des biens intercommunaux à la Commune de Riom (rectificatif)
7 – SIDES : transfert d’emprunts à la Commune
8 – Contrats de vérification des bâtiments : groupement de commandes avec Riom Communauté
9 – Installations thermiques : avenant n° 9 au marché d’entretien et de maintenance
10 – Faubourg Layat : avenant pour création de prix nouveaux
11 – Demande de remise gracieuse de débet - Avis du Conseil Municipal
RESSOURCES HUMAINES
12 – Mutualisation des personnels et moyens matériels : avenant n°12 à la convention de mise à disposition de certains services municipaux auprès de Riom Communauté
13 – Prévoyance collective maintien de salaire : modification du taux de cotisation
14 – Comité des Œuvres Sociales : réajustement du montant de la subvention 2012
15 – Comité National d’Action Sociale (CNAS) : adhésion de la Commune
16 – Tableau des effectifs 2013 : créations et suppressions de postes
AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE
17 – Ilôt Grenier : report de délai pour l’achèvement des travaux de démolition et de confortement du site
18 – Campagnes de ravalement de façades obligatoire : avenant n° 9 avec le PACT Puy-de-Dôme pour la mission d’animation et de suivi
19 – Campagne communale d’incitation au ravalement de façades : avenant n° 12 avec le PACT Puy de Dôme pour la mission d’information et de conseil à l’amélioration de l’habitat privé
20 – Vente de terrains agricoles
21 – Rue Antoine Arnaud : location d’un garage - délégation au Maire
22 – Bâtiments communaux : demande d’autorisation d’urbanisme
23 – Fourrière animale : convention avec l’Association Protectrice des Animaux SOCIAL
24 – Partenariat avec l’association France-Alzheimer : convention
25 – Fonds d’Initiatives Insertion-Prévention : partenariat avec l’A.D.S.E.A.
CULTURE
26 – Ecole d’arts plastiques : prêt d’une salle à une association pour l’organisation d’un stage
ENFANCE - JEUNESSE
27 – Partenariat avec l’AARJ : renouvellement de la convention
28 – Mise à disposition de l’AARJ de l’école élémentaire Pierre Brossolette pour les activités des vacances scolaires de Noël 2012
29 – Tarifs 2013 : restauration scolaire - communes extérieures
30 – Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF : reversement de subventions
ADMINISTRATION GENERALE
31 – Animation du marché de Noël : subvention à la Chambre Syndicale des Commerçants Non Sédentaires du Puy de Dôme
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.
IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL