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Procès Verbal - odj 10 02 12
Document publié le Jeudi 1 mars 2012 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Procès Verbal - odj 10 02 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 1 10 0 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 01 12 2 à à 1 18 8 H H 0 00 0
LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Riom Communauté : modifications statutaires
FINANCES – MARCHES
2 – Compte de Gestion 2011 pour le budget principal et les budgets annexes
3 – Compte Administratif 2011 pour le budget principal et les budgets annexes
4 – Affectation des résultats de fonctionnement 2011
5 – Taux des impôts locaux
6 – Vote du Budget Principal 2012 / Budgets annexes
7 – Salle Dumoulin : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2008-1
8 – Archives Municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-01
9 – Serres municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-02
10 – Cuisine centrale : autorisation de programme n° 4
11 – Eclairage public : marché entretien et maintenance des installations d'éclairage public, des feux de signalisation, de l'éclairage des installations sportives et des branchements des abris-bus
12 – Location de conteneurs, enlèvement et traitement de déchets : convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché à bons de commande
13 – Avenue du Commandant Madeline : avenant pour travaux et prolongation de délai
14 – Faubourg Layat : travaux de réaménagement – demande de subventions
15 – Liste des marchés conclus en 2011
RESSOURCES HUMAINES
16 – Tableau des effectifs 2011 : création et suppression de poste
17 – Tableau des effectifs 2012 : création d’un emploi de non titulaire
18 – Comité des Œuvres Sociales du personnel (C. O. S.) : subvention 2012 : avenant à la convention
AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE
19 – Projet de centre pénitentiaire : mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme pour les besoins de la mise en œuvre du projet : avis du Conseil Municipal
20 – Zone humide de Cerey : convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne
…/… 21 – Colonie de Notre Dame de Monts : vente
22 – La Chabanne : cession d’un terrain au Conseil Régional
23 – Rue des Vignes Froides : échange de terrains
24 – 2 rue Antoine Caux : convention de mise à disposition de la Croix Rouge
25 – Chalucet : reprise du bail à complant – agrément du nouveau complanteur
26 – Bâtiments communaux : demandes d’autorisation d’urbanisme
27 – Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2011 des acquisitions et cessions immobilières
SOCIAL
28 – Centres sociaux - subventions 2012 : avenants aux conventions
CULTURE
29 – Maison des associations : mise à disposition de locaux permanents – année scolaire 2011-2012
30 – Fonds d’Initiatives Culturelles : association « Le Champ des Notes »
SPORTS
31 – Utilisation des installations sportives couvertes par les collèges riomois : modification des termes des conventions tripartites
ENFANCE - JEUNESSE
32 – Quotient Familial : barème 2012
33 – Quotient Familial : règlement au 1er mars 2012
34 – Partenariat avec l’A.A.R.J. - subvention 2012 : avenant à la convention
35 – Matériel scolaire : demande de subvention
ADMINISTRATION GENERALE
36 – Rapport annuel 2010 du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (S.I.E.G.)
37 – EPF-SMAF : adhésion de collectivités
38 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – période d’octobre 2011 à janvier 2012
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.
IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL