Procès Verbal - odj 14 09 12

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Procès Verbal - odj 14 09 12 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom. Lien du pdf (Procès Verbal - odj 14 09 12)Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 1 14 4 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 12 2 à à 1 18 8 H H 0 00 0

LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Budget Principal : décision modificative n° 2 (7.1-712)

2 – Budget Eau : décision modificative n° 2 (7.1-712)

3 – Fonds d’Intervention Communal 2013-2015 : demande d’aide financière auprès du Conseil Général du Puy-de-Dôme (7.5-751)

4 – Admission en non-valeur (7.1-713)

5 – Ecole Maurice GENEST - réhabilitation : autorisation de programme n° 5 (7.1-713)

6 – Fontaines et bassins : attribution des marchés de réhabilitation (1.1-112)

RESSOURCES HUMAINES

7 – Tableau des effectifs 2012 : créations et suppressions de postes (4.1-411)

8 – Tableau des effectifs 2012 : Création d’un emploi de non titulaire d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps complet (4.2-421)

9 – Mise à disposition de personnel de la Ville au SIDES : Convention (4.1-412)

AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE

10 – Etude quartier Gare : demande de subventions (7.5-751)

11 – Bâtiments communaux : demande d’autorisation d’urbanisme (2.2-225)

12 – Rue des Charmettes : acquisition foncière (3.1-311)

13 – Rue des Martres de Madargue : acquisitions foncières (3.1-311)

14 – Parc des Portes de Riom : vente à Riom Communauté (3.2-321)

15 – Vente de terrains agricoles (3.2-321)

16 – Place de l’Oratoire : mise à disposition de locaux communaux (3.5-353)

17 – Mail Dumoulin : dénomination de voie (3.6)

SPORTS

18 – Fonds d’Initiatives Sportives (7.5-752)

CULTURE

19 – Fonds d’Initiatives Culturelles (7.5-752)ENFANCE – JEUNESSE

20 – Services d’accueil péri et extrascolaire : modification du règlement (8.1)

21 – Convention Enfance Jeunesse / CAF - site internet « mon-enfant.fr » (8.1)

22 – Convention Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions (7.5-755)

23 – Mise à disposition de locaux à l’école élémentaire P. Brossolette à l’AARJ pour les activités des vacances d’automne 2012 (3.5-353)

24 – La rentrée scolaire : INFORMATION SUR TABLE (8.1)

ADMINISTRATION GENERALE

25 – SIDES : approbation de la modification des statuts (5.7-573)

26 – Utilisation du domaine public par les commerces sédentaires : règlement (3.5-353)

27 – Fourrière automobile : avenant constatant le changement de structure juridique (1.1-119)

28 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : revalorisation du coefficient multiplicateur unique

29 – Tableau des effectifs 2012 : création de poste

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.

IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL