unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ANNEXE 1 rapport annuel 2020 SMETABA

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 143 AR A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 076 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 072 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 071 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 7

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 152 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 144 AR A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 105 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 073 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 083 A

unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ANNEXE 1 rapport annuel 2020 SMETABA Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ANNEXE 1 rapport annuel 2020 SMETABA)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement, BILAN ANNUEL D’ACTIVITES

Sur l’ARDOUX

Année 2020

Contenu du bilan annuel d’activités Ardoux pour l’Année 2020

1. Présentation du territoire et du contexte d’intervention de la cellule d’animation

2. Activités de l’année 2020

3. Bilan technique et financier

4. Perspectives pour l’année 2021

ANNEXE 11. Présentation du territoire et du contexte d’intervention de la cellule d’animation

▪ Présentation rapide du territoire,

Le bassin de l’Ardoux est décomposé en 5 masses d’eau dont les sources sont situées majoritairement en Sologne (sauf ruisseau de l’Ime). D’abord d’une direction SE NO, il s’incline, ensuite, à Cléry saint André vers le SO et dans le val de Loire pour la rejoindre à St Laurent Nouan.

L’occupation des sols sur le bassin est majoritairement forestière et prairiale. L’agriculture occupe environ 10 % des parcelles riveraines avec une orientation de production vers les céréales et le lait. 3 Systèmes d’Assainissement Prioritaires (SAP) ont été identifiés sur le bassin dans le cadre du Xème programme d’interventions de l’agence de l’eau. Il s’agit des communes de Cléry-Saint-André, Ardon et Lailly-en Val. Sur la dernière commune, des actions sont en cours, celles-ci devraient déboucher sur la construction d’une nouvelle station d’épuration fin 2019.

▪ Bref historique des étapes d’élaboration et de mise en œuvre du contrat territorial,

Le contrat territorial Ardoux est prévu pour courir sur les années 2017 à 2021 ; l’année 2016 fut une année d’élaboration en concertation avec nos référents des structures partenaires financières, techniques et réglementaires. Il fut monté, sur la base du dossier D.I.G.D.A.U.L.E. lui-même reposant sur l’étude bilan du contrat précédent, la connaissance du terrain et les opportunités de négociation avec les riverains.▪ Principaux enjeux identifiés sur le territoire,

▪ Présentation de l’organisation de l’équipe d’animation

Le syndicat emploie 1 ETP.

L’animation du syndicat est assurée par le technicien rivière ; elle a pris 80% de son temps en 2020. Cette animation de bassin comprend les réunions, l’élaboration et le suivi des différents dossiers opérationnels, la relation aux riverains ainsi que des dossiers parallèles (montage d’animations grand public et autres). Le petit entretien des cours d’eau est réalisé aussi par le technicien de rivière.

La partie secrétariat/administrative (dossiers de subvention – comité syndicaux, etc) est assurée par le technicien de rivière, cela représente 20% de son temps de travail en 2020. La partie RH-paie et facturation est assurée par des agents de la mairie de Cléry-Saint-André à la suite de la convention de mise à disposition établit début 2019.

▪ Présentation des activités de la cellule d’animation

La cellule animation, outre ses missions de mise en œuvre du contrat territorial, a continué d’informer et sensibiliser les élus, le public et les propriétaires riverains.

Les élus ont été à des sorties terrains et des animations assurées par le technicien, l’animation table à courant s’est déroulée lors de deux événements grand public (semaine des rivières, Journées du patrimoine).

Le technicien a permis l’émergence de nouveaux projets de reconquête des milieux aquatiques hors contrat et démarché pour aider à la décision sur de futurs aménagements à forts bénéfices écologiques.

Le comité de pilotage a été réuni en fin d’année 2020.

Masse d’eau

ETAT DES LIEUX DCE

du bassin

Objectifs

environnementaux

Sdage 2016-2021

Evaluation de l'état

des eaux 2013 2013

CAUSE(S) DU

RISQUE(S)

Type

d'objectif Délai

Classe

d'état de

la masse

d'eau

Niveau de

confiance

FRGR1566 Le ruisseau de

Limère depuis sa source

jusqu’à sa confluence avec

l’Ardoux

Morphologie,

Pesticides, Obstacles à

l’écoulement,

Pesticides

écologique 2021 mauvais élevé

FRGR0300 Ardoux depuis

Ardon jusqu’à sa confluence

avec la Loire

Morphologie macro-

polluants, pesticides, écologique 2027 médiocre élevé

FRGR1122 Le petit Ardoux

depuis sa source jusqu’à sa

confluence avec l’Ardoux

Morphologie macro-

polluants, hydrologie écologique 2021 médiocre moyen

FRGR1111 Le Vezenne sa

source jusqu’à sa confluence

avec l’Ardoux

Morphologie,Toxiques,

Obstacles à

l’écoulement,

Hydrologie

écologique 2021 moyen élevé

FRGR1091 Le Rau de Saint-

laurent-nouan et ses affluents

depuis sa source jusqu’à sa

confluence avec l’Ardoux

Morphologie Obstacles

à l’écoulement,

hydrologie, Pesticides

écologique 2027 médiocre faible2. Activités de l’année 2020

▪ La communication

Durant l’année 2020, le SMETABA a participé à la semaine des rivières avec une animation pour les classes de 5ème du Collège de St-Laurent-Nouan. Le technicien de rivière a aussi participé à des journées « chantier école » avec la MFR de Chaingy. Il a été présenté aux élèves le fonctionnement du syndicat et les travaux de restauration en rivières.

En plus de ces manifestations, le technicien de rivière a animé des sorties terrain pour les élus du SMETABA.

Cette mission de communication a représenté environ 10 jours de travail.

▪ Le suivi de la qualité de l’eau

Pour l’année 2020, il n’y a pas eu de suivis de la qualité de l’eau. Suite au Covid-19, les deux IPR prévus n’ont pas pu être réalisés.

▪ Restauration des berges

Le SMETABA intervient sur l’entretien de la ripisylve et des embâcles et sur la gestion des espèces envahissantes.

Pour mener à bien cette mission, le SMETABA fait appel à deux prestataires pour réaliser les interventions. En amont, le technicien de rivière fait plusieurs prospections le long de l’Ardoux et de ces affluents pour déterminer les zones prioritaires.

Pour l’année 2020, lors de l’appel d’offre, deux entreprises ont répondu au marché public (Environnement41, Forêts et Paysages). Après analyse des trois candidatures et délibération par la Commission d’Appels d’Offre, l’entretien de la ripisylve et des embâcles a été attribué à l’entreprise Environnement41. Pour la partie gestion des espèces envahissantes, le lot n’a pas été attribué.

Cette mission de restauration des berges a représenté plusieurs mois de travail en comptant l’élaboration des documents pour le marché public à la fin des travaux. Malheureusement avec les conséquences du Covid-19, seule la partie prospection a pu être réalisée.

▪ Restauration du lit mineur / aménagement d’ouvrages

Dans le CTMA, il était prévu de réaliser des recharges granulométriques en aval et en amont du Pont des Elus sur la commune de Cléry-Saint-André. Pour ces travaux, le SMETABA a fait un appel d’offre. Une seule entreprise a répondu et à proposer un devis, c’est l’entreprise ENVIRONNEMENT 41.

Cette mission de recharge granulométrique a représenté plusieurs mois de travail en comptant l’élaboration des documents pour le marché public à la fin des travaux.3. Bilan technique et financier de l’année 2020

▪ Bilan technique

Dans le tableau suivant les actions qui étaient prévues pour l’année 2020 sont répertoriées. Il y est indiqué si les actions ont été menées à terme ou non.

Année Action Réalisation

2020

Pont Hallée oui

Lavoir d’Ardon non

Pont des élus Oui

Espèces envahissantes non

Restauration ripisylve et embâcles non

L’effacement du radier au niveau du pont Hallée sur les communes de St-Laurent-Nouan (41), de Lailly- en-Val et de Beaugency (45) qui était initialement prévu en 2019 a pu enfin se faire en 2020.

La restauration des berges et la recharge granulométrique au niveau du pont des Elus sur la commune de Mézières-lez-Cléry n’ont pas pu être réalisé en 2018, faute de l’accord des propriétaires. Les travaux sont repoussés pour l’année 2019. Sur l’année 2019, faute de disponibilité de l’entreprise, seuls les travaux préparatoires ont pu être réalisé. Sur 2020, les travaux de recharge granulométrique et de renforcement de berges ont être réalisés.

Pour la restauration de la ripisylve, seule la prospection terrain réalisée par le technicien de rivière a pu être faite.

Les travaux d’effacement du système de vannage et du seuil au lavoir de la commune d’Ardon n’ont pas pu se faire sur l’année 2020. L’accord de la commune est arrivé tardivement dans la saison, la période des travaux étant quasiment finit l’entreprise ne pouvait pas réaliser dans les temps l’intervention. Ces travaux sont reportés sur l’année 2021.

Les actions qui ont été réalisées en 2020 ont rencontré quelques difficultés d’exécution. La pandémie de Covid-19 a mis à mal la réalisation de certains travaux comme la restauration de la végétation. L’entreprise concernait étant très impactée il n’a pas été possible de caler les travaux sur 2020, seuls les travaux de recharges granulométriques au pont des Elus ont pu être fait pas l’entreprise. De plus, un souci budgétaire au SMETABA ne permettait pas le paiement de l’entreprise pour ces travaux de restauration de berges.

Dans le tableau ci-dessous, il est indiqué le temps passé par le technicien de rivière pour chacune des missions qu’il a réalisé au cours de l’année 2020.

Année Action Temps passé

2020

Pont Hallée 30%

Pont des Elus 30%

Espèces envahissantes 5%

Restauration ripisylve et embâcles 15%

Communication 20%▪ Bilan financier

Dans le tableau suivant, les coûts prévisionnels et réels, de chaque action, sont indiqués.

Année Action Coût prévisionnel Coût réel

2020

Pont Hallée 27 312 38 172,06

Lavoir Ardon 15 240 0

Pont des élus 22 400 36 708

Espèces envahissantes 3 000 0

Restauration ripisylve et embâcles 60 000 0

TOTAL 127 952 € 74 880,06 €

Au final pour les travaux, le syndicat a engagé 58,5% des dépenses prévisionnelles. Ceci s’explique, en majeure partie, par le report de plusieurs travaux dont le lavoir d’Ardon et les travaux de restauration de la ripisylve qui représentent 41,5% des dépenses prévisionnelles.

4. Perspectives pour l’année 2021

Pour l’année 2021, le SMETABA a prévu différentes interventions (communication, suivi, travaux, entretien). Dans le tableau qui se situe à la suite, les actions envisagées y sont reportées ainsi que leur coût prévisionnel lorsque cela est possible.

Année Action Coût prévisionnel Temps passé

2021

Lavoir d’Ardon 15 240 20%

Espèces envahissantes 3 000 5%

Restauration ripisylve et embâcles 20 000 5%

Etude Bilan 72 000 70%

TOTAL 110 240 €