Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 149 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 138 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 152 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 5
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ANNEXE 1
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 073 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 152 P
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ANNEXE 0
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 153 P
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 171 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 7 Presentation du rapport annuel 2015 du SMAEP de Courmemin Vernou en Sologne 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 7 Presentation du rapport annuel 2015 du SMAEP de Courmemin Vernou en Sologne 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Banque,
SM AE P SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE COURMEMIN - VERNOU EN SOLOGNE
SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU
POTABLE DE COURMEMIN
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE PUBLIC
ALIMENTATION EN EAU POTABLE
EXERCICE 2015
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
Date de té 20 : ate de télétransmission : 10/11 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/1142016 Préambule
(Source eaufrance, le portail de l'eau)
Le rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS), est un document produit tous les ans par
chaque service d'eau et d'assainissement pour rendre compte aux usagers du prix et de la qualité du service rendu pour l'année écoulée.
C'est un document public qui répond à une exigence de transparence interne mais également à
une exigence de transparence à l'usager, lequel peut le consulter à tout moment au siège de son service.
Ce rapport sur le prix et la qualité du service a été créé par l’article 73 de la Loi n°95-101 du 2
février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement (dite « Loi Barnier >). Cet article a été supprimé au profit de l'article L2224-5 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le Décret n° 95-635 du 6 mai 1995 qui précise le contenu et les
modalités de présentation du rapport a été traduit dans les articles D2224-1 à D2224-5 du CGCT. Il a été complété par le Décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 (annexes V et VI des articles
D2224-1 à D2224-3 du CGCT) qui introduit les indicateurs de performance des services.
Ce rapport doit être soumis pour avis à l'assemblée délibérante dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné, puis transmis pour information au Préfet (art. L.2224-5 du CGCT) et enfin aux communes adhérentes afin qu'elles puissent le présenter à leur assemblée délibérante dans les douze mois qui suivent la clôture de l'exercice (art.D.2224-3 du CGCT).
Le public doit être informé de son existence et de l'avis porté par l'assemblée délibérante par les voies d'affichages habituelles dans les 15 jours qui suivent la présentation pendant i mois minimum.
L'exercice comptable (période du 1er janvier au 31 décembre) constitue la référence pour toutes les données présentées dans ce rapport : elles sont exprimées soit en résultat cumulé sur cette période, soit en situation au 31 décembre.
Accusé de réception en préfecture
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/11/20
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/11
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
016 Table des matières
PÉAMDUE resserre eeeieeneieneeneeeeneeneeeseeeneese 2 [ CONTEXTE ressens een 4 II. INDICATEURS TECHNIQUES
II.1 RESSOURCES...
IL2 DEMOGRAPHIE nee
IL3 ABONNES......
IL.4-a VOLUMES MIS À DISPOSITION seen
I1.4-b LINEAIRE DE RESEAUX DE DESSERTE (hors branchements)...
HI. INDICATEURS FINANCIERS nee
III.1 LE PRIX DU SERVICE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
111.2 AUTRES INDICATEURS FINANCIERS...
IIL.2-a LES RECETTES.
I11.2-b ETAT DE LA DETTE...
IL 2-6 TRAVAUsrsmrmrenenmeenmmemennns
ANNEXES ssvsrsrreriuvennneneene
A-— PLAN DE SITUATION DU FORAGE.... ;
B - PLAN DE SITUATION DU CHATEAU D'EAU eee
C - QUALITE DE L'EAU : ANALYSE
D - ETAT DE LA DETTE,
EVOLUTION DES REMBOURSEMENTS.
E - EXECUTION DU BUDGET
F - SIMULATION FACTURES D'EAU 2015-2016.
G- TRAVAUX
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
: Date de télétransmission : 10/11/20
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture: 10/11/2016 I. CONTEXTE
Le présent rapport a pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers relatifs au prix et à la qualité du service public d'EAU POTABLE pour l'exercice 2015.
Le Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable regroupe les communes de COURMEMIN et VERNOU EN SOLOGNE.
Le service est exploité en régie avec un prestataire de service.
Le Syndicat assure donc directement l'ensemble des compétences relatives au service public
d'alimentation en eau potable, notamment :
renouvellement de l'ensemble des équipements du service
branchements, coompteurs, ouvrages de production et de stockage) Le réseau du SMAEP ne possède aucun branchement public en plomb.
(canalisations, >
Fonctionnement, surveillance et entretien des installations
Relève des compteurs
Facturation
Mise en service des branchements
Application du règlement de service
I. INDICATEURS TECHNIQUES
SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
11.1 RESSOURCES
OBSERVATIONS | NATURE LOCALISATION | DEBIT PRELEVEMENT
NOMINAL
Captage d'eau COURMEMIN 400 m°/h 148 054 Forage en nappe
souterraine
TOTAL GENERAL 148 054
Pour mémoire : en 2014 118 231 m3 (- %)
e voir situation du réservoir et forage en annexe.
11.2 DEMOGRAPHIE
[Nombre d'habitants 1146 a L
Population de la Collectivité
Courmemin 524
Vernou en Sologne 622
Source INSEE :
11.3 ABONNES
U courmemin Vernouen Total Sologne
Nombre de branchements domestiques au 326 429 755 31/12/2014
Nombre de branchements domestiques au 315 415 730 (31/12/2015 |
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Accusé de réception en préfecture
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/11/201
Date de réception préfecture : 10/11
041-214100687-20160830-2016-14-AN- Nombre de poteaux incendie par commune :
= Courmemin : 14
= Vernou en Sologne :18
I1.4-a VOLUMES MIS À DISPOSITION
Valeurs en m° |
Volume produit 148 054,00
(Du 1er janvier au 31 décembre 2015)
Volume acheté/vendu
Volume vendu à La Communauté de Communes du Grand Chambord 0,00
Volume acheté à La Communauté de Communes du Grand Chambord 0,00
Volume vendu à la commune de Millancay 0,00
Volume acheté à la commune de Millancay 0,00
Volume consommé par les abonnés * 114 527,00
* distribution SMAEP du 01/10/2014 au 30/09/2015
[Rendement du réseau E de O7735%
* Pour mémoire : volume consommé par les abonnés
En 2013 : 101 801,00
En 2014 : 81 383,00
Commentaires (pour mémoire) :
Depuis 2011, une convention définit les relations entre le Syndicat de Courmemin et la
Communauté de Communes du Grand Chambord suite à l'interconnexion entre la commune de Bauzy et Courmemin. Aucune convention n'a été signée entre le Syndicat de Courmemin et la Communauté de Communes du Grand Chambord pour l'achat d'eau que le Syndicat pourrait demander.
La quantité d'eau vendue par le SMAEP à la Communauté de Communes est facturée sur le nombre de mètres cubes consommés dont le prix de base a été déterminé d'un accord commun à xxxx €/m3 avec actualisation en fonction de l'indice des prix.
Une interconnexion existre entre la commune de Vernou en Sologne et Millançay mais aucune convention de vente d'eau n'a été mise en place.
Nombre de relevés des compteurs par an
Nombre de facturation par an
Nombre de branchements neufs
1.4-b LINEAIRE DE RESEAUX DE DESSERTE (hors branchements)
Le linéaire du réseau de canalisations du service public d'eau potable est de 102 kilomètres au 31/12/2015.
11.5 QUALITE DE L'EAU
Les données relatives à la qualité de l'eau distribuée sont définies par le décret n°94,841 du 26 septembre 1994.
Le contrôle sanitaire de la qualité de l'eau est assurée par le Laboratoire Santé Environnement CARSO de Venissieux sous contrôle de l'ARS (Agence Régionale de Santé du Centre). Ainsi, en 2015, au titre de ce contrôle sanitaire, 15 prélèvements ont été réalisés donnant lieu à diverses analyses pouvant comporter jusqu'à 150 paramètres. Chaque analyse est interprétée en référence aux valeurs réglementaires définies en application du Code de la Santé Publique. Les résultats de ces analyses peuvent être consultés en mairie.
L'ARS a procédé à :
- 9 analyses prélevées sur le réseau, Accusé de réception en préfecture 041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/11/20
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/1122016 - 6 analyses sur la station de traitement-production
Le coût des frais de contrôle et d'analyse s'est élevé en 2015 à 1 413,81 € TTC.
Commentaires : voir analyses d'eau en annexe
Les plans du réseau couvrent 90% du linéraire estimé du réseau de desserte et sont mis à jour annuellement. Les informations stucturelles complètes sur chaque tronçon permettent la mise en œuvre d'un programme de renouvellement des canalisations.
Il. INDICATEURS FINANCIERS
Hl.1 LE PRIX DU SERVICE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Le prix du service comprend une partie fixe ou abonnement et une partie proportionnelle à la consommation d'eau potable.
Les compteurs sont relevés semestriellement. Les consommations sont payables au vu du
relevé ainsi que les abonnements pour la période correspondante.
Chaque année, l'assemblée délibérante vote les tarifs applicables pour l'année suivante. Ceux- ci découlent les charges du service et sont calculés sur la base des statistiques relatives à l'évolution de l'assiette de facturation.
Les taxes et redevances sont fixés
Le service n'est pas assujetti à la TVA.
par les organismes concernés.
111.2 AUTRES INDICATEURS FINANCIERS
II1.2-a LES RECETTES
La collectivité a perçu les sommes suivantes :
Exercice 2014 Exercice 2015 |
Vente d'eau aux usagers 116 734,36 141343,67 |
Location compteurs et autres taxes 19 542,72 27 220,32
Prestations aux abonnés et aux tiers 7 501,19 6 455,34 _
Suvbentions Néant Néant
Total recettes| 143 778,27 175 019,33
111.2-b ETAT DE LA DETTE
L'état de la dette pour l'année 2015 joint en annexe fait apparaître les valeurs suivantes :
Annuité payée
YVNNY Emprunt à échéance en 2015
Dette en capital au 31 Décembre
Nombre emprunts en cours
36 666,54 €
1
8 161,18 €
0
Voir annexe : Etat de de la dette - Evolution des remboursements
111.2-c TRAVAUX
L'état des travaux ci-joint en annexe fait apparaître les travaux réalisés dans l'année 2015 et les travaux envisageables dans les années ultérieures.
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/11/201
Date de réception préfecture : 10/112016 PRIX DE L'EAU
SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE COURMEMIN
EVOLUTION DU TARIF D'EAU POTABLE
Désignation 2015 2016 Variation
Part fixe pour 6 mois
Compteur 15 mm 34,650 € 34,650 € 0,00% |
Compteur 20 mm 42,000 € 42,000 € 0,00%
Compteur 25 mm | 45,675€ 35,675€ 0,00%
|. Compteur 30 mm 49,875 € 49,875 € 0,00% | Compteur 40 mm 80,325€ | 80,325 € 0,00%
Compteur 60/65 mm 105,000 € 105,000 € 0,00%
[Compteur 80 mm 131,250 € 131,250 € 0,00% | Compteur 100 mm E 157,500 € 157,500 € 0,00%
Tarif unique
|. m 0,75€ 0,75€ 0,00%
Tiers ‘
Redevance taxe pollution - Agence de 0,24 € 0,23€ -%
Basin Loire Bretagne
entre communes redevables.
+ La loi sur l'eau du 30 décembre 2006 a réformé la redevance pollution domestique qui conduisait à des disparités de taux à appliquer au m3 d'eau facturé parfois importants
Le nouveau système, applicable à compter du 1er janvier 2008, uniformise le taux au m3 d'eau facturé aux abonnés domestiques et s'applique désormais quelle que soit
l'importance de la population de la commune.
Le montant de la redevance 2015, dont le prix est fixé par l'Agence de l'Eau Loire
Bretagne, se décompose en 2 parties :
PRIX GLOBAL DE L'EAU
EXEMPLE POUR UN ABONNE CONSOMMANT 120 M3
AYANT UN COMPTEUR DE 15 MM
PART COLLECTIVITE
> SMAEP
AGENCE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE
+ Pollution
TOTAL GLOBAL
2015
159,30
28,80
188,10
2016 Variation
159,30 0,00%
27,60 :
186,90
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/11/20
Date de réception préfecture : 10/11/2016 ANNEXES
A - PLAN DE SITUATION DU FORAGE
B - PLAN DE SITUATION DU CHATEAU D'EAU
C- QUALITE DE L'EAU : ANALYSES
D - ETAT DE LA DETTE, EVOLUTION DES REMBOURSEMENTS
E - EXECUTION DU BUDGET
F- SIMULATION FACTURES D'EAU 2015-2016
G - TRAVAUX
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU ë
: Date de télétransmission : 10/11/20 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/11f2016 À - PLAN DE SITUATION DU FORAGE
Carte 1 : Localisation du captage AEP
8% des Sauf + { À
Moi \Y AT ° A io À
FORAGE « LE JARDIN NEUF » 2
COURMEMIN {
Profondeur : 100 m
2 pompes de 45 m°/h
| IA | 5 AN & | A
EN 77 L'un Tor
Rime, ee 7 sn -Neure L
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
aean
+ Date de télétransmission : 10/11/20 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture: 10/1172016 B - PLAN DE SITUATION DU CHATEAU D'EAU
Carte 1 : Localisation du captage AEP
AUSES Fy.| Réfeaui
EX Nes \: Vi
Hauteur : 50 m
Capacité : 400 m°
ge ; PSS Vo
/ IBA, ? A NS il : Î
P 4"
Le D aU le Vaudellerte : pre. lé Çarroir
Ru Nan $ NE
A. ë 18) là Boulaudière
re = a+
C - QUALITE DE L'EAU : ANALYSES
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
é Date de télétransmission : 10/11/21 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture: 10rHPote PLV :00054980 page : 1
Délégation territoriale de Loir et Cher - Pôle santé publique et environnementale
Unité Santé-environnement rs
Contrôle sanitaire des
EAUX DESTINEES À LA CONSOMMATION HUMAINE
Résultat à afficher en mairie
Préfet de Loir et Cher
Affaire suivie par:
Destinataires
MONSIEUR LE PRÉSIDENT - SIAEP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL.
MONSIEUR LE MAIRE - MAIRIE DE COURMEMIN
Chantal CI EMENT
Tél: 02 38 77 34 81
SIAEP DE COURMEMIN-VERNOU EN S
Prélèvement 00054980 Commune COURMEMIN Installation TTP 000233 CHATEAU D'EAU JARDIN NEUF Prélevé le : mardi 10 mars 2015 à 08h35 Point de surveillance P 0000000233 CHATEAU D'EAU JARDIN NEUF par: CARSO FLORIAN PASQUIER Localisation exacte COLONNE DESCENDANTE Type visite: P1
ï é Limites de aualité Références de qualité Mesurssde Grain Résultats inférieure supérieure inférieure supérieure
Temoérature de l'eau 143 : | | 25.00
oH 7.55 unitéoH | 6.50 9.00
Chlore libre 0,14 mafLCI2 |
Chlore total 4 mafLCi2 L L
Analyses laboratoire
Analyse effectuée par : LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (CARSO-LSEHL) 6501 Tune defanalues : PIFF inde SISF de l'analuca | PANRN?RA Rétéranre lahneatnira - | SFHRALAIU
CARACTERISTIQUES ORGANOLEPTIQUES
Aspect (qualitatif) 0 sua
Coloration <5 mgfr Pt 15,00
Coloration après filtration simple <5 mg/l Pt | 15,00
Couleur (qualitatif) 0 Que |
Odeur (qualitatif) 1 qualit. |
Saveur (qualitatif) 1 qualit | | | Turbidité néphélométrique NFU 0,11 NFU | | 200 | PARAMETRES MICROBIOLOGIQUES
Bact. aér. revivifiables à 22°-68h L<1 dr | | |
Bact. aër. revivifiables à 36°-44h <1 nent. | | Bactéries coliformes /100mI-MS «1 nA100mL | | o | Entérocoques /100mI-MS <1 n100mL o | Escherichia coli /100ml -MF [st HAOQL. | ° | | EQUILIBRE CALCO-CARBONIQUE
pH | 7.80 unitépH | | 6,50 9.00
Titre alcalimétrique complet 17,60 Æ |
Titre hydrotimélrique 18.0 f | |
MINERALISATION
Chlorures 32,1 mail. | | | 25000 |
Conductivité à 25°C | 438 vSien | | 200,00 110000 |
Sulfates 73 mg | | 25000 |
PARAMETRES AZOTES ET PHOSPHORES
Ammonium (en NH4) <0,05 mal | 10 |
Nitrates (en NO3) 0,2 mgrL 50.00
Nitrites (en NO2) <0.02 gl | 0.10 OXYGENE ET MATIERES ORGANIQUES
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
Ho
: Date de télétransmission: 10/11/21 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : Al Bois PLV:00054980 page : 2
Carbone organique total | 05 mg C | | | 200
FER ET MANGANESE
Fer total l<10 pg/t | | | 200,00
Conclusion sanitaire ( Prélèvement N° : 00054980)
Eau conforme en bactériologie et en physico-chimie au regard des paramètres Signé à Blois le 23 mars 2015 analysés. Pour le préfet
Pour la déléguée territoriale
de Loir et Cher
L'ingénieur du génie sanitaire
Christelle FUCHE
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
en
& Date de télétransmission : 10/11/21
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/112016 PLV : 00055072 page : 1
Délégation territoriale de Loir et Cher - Pôle santé publique et environnementale
Unité Santé-environnement
Contrôle sanitaire des
EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Résultat à afficher en mairie
Préfet de Loir et Cher
Affaire suivie par
Destinataires
MONSIEUR LE PRÉSIDENT - SIAEP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL MONSIEUR LE MAIRE - MAIRIE DE COURMEMIN
Chantal CLEMENT
Tél: 02 38 77 3481
SIAEP DE COURMEMIN-VERNOU EN S
Prélèvement 00055072 Commune COURMEMIN Installation UDI 000489 COURMEMIN Prélevé le : mardi 17 mars 2015 à 10h40 Point de surveillance S 0000001017 LES ECARTS par: CARSO FLORIAN PASQUIER Localisation exacte MOLLINIER JEAN-MARC, BANGUIN, ROBINET FROMAGERIE Type visite: D1
MESURER Résultats imbioire daupéleure inéreue subreure Temoérature de l'eau 8.6 °C | 25.00 Chlore libre 0.10 maLCI2 | | | Chlore total 0.10 ma/LCI2 |
Analyses laboratoire
Analyse effectuée par: LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (CARSO-LSEHL) 6901 Tvve del'analvse : DFE Code SISE de l'anaivse : 00060378 Référence laboratoire . LSE 1503-33181
CARACTERISTIQUES ORGANOLEPTIQUES
Aspect (qualitatif) 0 qualit. |
Coloration <5 mg/L Pt | 15,00
Coloration après filtration simple <5 mg/L Pt 1500 | Couleur (qualitatif) 10 qualit Odeur (qualitatif) 1 qualit |
Saveur (qualitatif) 1 qualit. | |
Turbidité néphélométrique NFU 0.19 NFU | | | 200 PARAMETRES MICROBIOLOGIQUES
Bacl. aér. revivifiables à 22°-68h «1 nmt | | | | Bacl. aér. revivifiables à 36°-44h [st nm | | | | Bactéries coliformes /100mI-MS <1 n/100mL | 0 Entérocoques /100mI-MS <1 n100mL. | 0 | Escherichia coli /100mI -MF <1 n/100mL | | 0 EQUILIBRE CALCO-CARBONIQUE
pH | 7,80 unitépH | | 65 | oo |
MINERALISATION
Conductivité à 25°C | 433 HSiem | | | 20000 | 110000 | PARAMETRES AZOTES ET PHOSPHORES
Ammonium (en NH4) |<0,05 mg/l | | | o10
FER ET MANGANESE
Fer total |<10 ugl | | | 2000 | COMPOSES ORGANOHALOGENES VOLATILS
Chlorure de vinyl monomère |
Conclusion sanitaire ( Prélèvement N° : 00055072)
Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour Signé à Blois le 26 mars 2015 l'ensemble des paramètres mesurés. Pour le préfet
Pour la déléguée territoriale
de Loir et Cher
L'ingénieur du génie sanitaire
Christelle FUCHE
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
s Date de télétransmission : 10/1172: SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : ot PLV:00057107 page : 1
Délégation territoriale de Loir et Cher - Pôle santé publique et environnementale
Unité Santé-environnement
Contrôle sanitaire des Préfet de Loir et Cher
EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Anira eue mar
Carbone organique total
FER ET MANGANESE
Fer total
Manganèse total
OLIGO-ELEMENTS ET MICROPOLLUANTS M.
Aluminium total pg/l
Arsenic
Baryum
Bore mg/L
Cyanures totaux
Fluorures mg/L
Mercure
Sélénium
PESTICIDES TRIAZINES
Améthryne
Atrazine
Cyanazine
Cyromazine
Desmétryne
Flufenacet
Hexazinone
Métamitrone
Métribuzine
Prométhrine
Propazine
Sébuthylazine
Secbuméton
Simazine
Simétryne
Terbuméton
Terbuthylazin
Terbutryne
METABOLITES DES TRIAZINES
Atrazine-2-hydroxy
Atrazine-déisopropyl
Atrazine déséthyl
Atrazine déséthyl-2-hydroxy
Hydroxyterbuthylazine
Simazine hydroxy
Terbuméton-désethyl
Terbuthylazin déséthyl
PESTICIDES UREES SUBSTITUEES
1-(8,4-dichlorophényl)-3-méthylurée
1-(3,4-dichlorophényl)-urée
Buturon
Chloroxuron
Chlorsulfuron
Chlortoluron
Cycluron
Desméthylisoproturon
Diuron
Ethidimuron
Fénuron
Fluométuron
lodosulfuron-methyl-sodium
Isoproturon
Linuron
Métabenzthiazuron
Métobromuron
Métoxuron
Monolinuron
Monuron
Néburon
Siduron
Thébuthiuron
Trinéxapac-éthyl
PESTICIDES AMIDES, ACETAMIDES, …
Acétochlore
Alachlore
Résultat à afficher en mairie
PLV:00057107 page : 2
0,4
<10
<10
<10
0,168
0,023
<10
0,34
<0,50
<2
<0,050
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,050
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,050
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,030
mgiL C
pgñ
pg/
paf
mg/l
mg/L
mg/l
pg/i CN
mg/L
pgll
pgll
pgii
ugl
yg/l
yg/l
pg/l
pgll
ug/l
pgll
ugll
pgll
pg/l
pgli
pg/l
ygll
ugll
pgil
pgll
pgli
pgll
mg/l
ngfl
pgil
pgli
pgli
ngl
pgl
yg/l
pgll
ygil
pg!l
pgli
gi
ugil
pgli
pg/i
pgll
pgil
pgl
ygil
ugil
ugll
pg/l
pg!l
pg/l
pgil
pg/l
pg'l
ugil
ygi
pgli
g/l
ugil
2,00
200,00
50,00
200,00
10,00
0. 70
1,00
50,00
1, 50
1,00
10,00
0,
0,
0,
0,
0.
0.
0,
0,
0,
0,
0,
0,
0,
0,
0,
0,
0,
0.
0,
0.
0,
0,
0.
0.
0,
0,
0,
0,
0.
0,
0,
0,
0,
0,
0.
0,
0,
0,
0.
0,
0,
0,
0.
0,
0.
0
0.
0.
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
Accusé de réception en préfecture
1041-214100687-20160830-2016-14-AN-
HRPQS-AU
ate de télétransmission : 10/11/2016
ate de réception préfecture : 10/11/2016
10
10 PLV :00057107 page : 3
Captafol <0,050 pgfl 0,10
Dichlofluanide <0,010 ugil 0,10
Diméthénamide <0,040 pgf 0,10
Furalaxyl <0,035 pg/l 0,10
Isoxeben <0,020 pgfl 0,10
Mefenacet <0,020 pg/l 0,10
Mépronil <0,050 ygll 0,10
Métazachlore <0,025 pgil 0,10
Métolachlore <0,035 pgil 0,10
Napropamide <0,045 g/l 0,10
Oryzalin <0,10 gi 0.10
Pretilachlore <0,035 ug/l 0,10
Propachlore <0,050 gl 0,10
Propyzamide <0,010 pgi 0,10
S-Métolachlore <0,10 pg/l 0,10
Tébutam <0,030 pg!l 0,10
Tolylfluanide <0,050 poil 0.10
PESTICIDES ARYLOXYACIDES
2,4,5-T <0,020 poil 0.10
2,4-D <0,020 mail 0,10
2,4-DB <0,10 pgl 0,10
2,4-MCPA <0,020 pgil 0,10
2,4-MCPB <0,030 pgil 0,10
Clodinafop-propargyl <0,020 pgll 0,10
Dichlorprop <0,030 gi 0.10
Diclofop méthyl <0,050 pgil 0,10
Haloxyfop-méthyl (R) <0,050 pgil 0,10
Mécoprop <0,020 pl 0,10
Triclopyr <0,020 gi 0,10
PESTICIDES CARBAMATES
Aldicarbe <0,020 ugfl 0,10
Aldicarbe sulfoné <0,020 pgil 0,10
Aldicarbe sulfoxyde <0,020 pgil 0,10
Carbaryl <0,020 pgil 0,10
Carbendazime <0,020 pgil 0.10
Carbétamide <0,020 pg/l 0,10
Carbofuran <0,020 pgfl 0,10
Chlorbufame <0,050 pgil 0,10
Chlorprophame <0,020 g/l 0,10
Diallate <0,050 pg/l 0,10
Diethofencarbe <0,020 pg/l 0,10
Dimétilan <0,020 pgfl 0,10
EPTC <0,020 pgil 0,10
Ethiophencarbe <0,020 pgil 0,10
Ethylenethiouree <0,50 g/l 0,10
Ethyluree <0,50 pgil 0,10
Fenoxycarbe <0,020 pgil 0,10
Hydroxycarbofuran-3 <0,020 pg/i 0,10
Iprovalicarb <0,020 pg/l 0.10
Méthiocarb <0,020 pg/l 0,10
Méthomyl <0,020 pg/i 0,10
Molinate <0,050 ygfl 0,10
Oxamyl <0,020 ugil 0,10
Promécarbe <0,020 pgll 0,10
Prophame <0,020 pg/l 0,10
Propoxur <0,020 pgil 0,10
Prosuifocarbe <0,020 pgfl 0,10
Pyrimicarbe <0,020 pgi 0,10
Thiobencarde <0,050 pgl 0,10
Thiodicarbe <0,050 pgil 0,10
Triallate <0,050 ugl 0,10
PESTICIDES NITROPHENOLS ET ALCOOLS
Bromoxynil <0,020 paf 0,10
Dinitrocrésol <0,020 pgñ 0,10
Dinoseb <0,020 pgll 0,10
Dinoterbe <0,030 pgfl 0,10
Fénarimol <0,050 pgfl 0.10
Imazaméthabenz <0,020 ygll 0,10
loxynil <0,020 pgi
Pentachlorophénol <0,060 ugll Attusé de réception en préfecture 041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10 ES
016 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/1 PLV :00057107 page : 4
PESTICIDES ORGANOCHLORES
Aldrine <0,010 pg/i 0,03
Chiordane <0,010 ugll 0,10
Chlordane alpha <0,010 ug/l 0,10
Chlordane béta <0,010 pg/l 0,10
DDD-2,4' <0,010 poil 0,10 DD0:-4,4' <0,010 pgil 0,10 DDE-2,4' <0,010 pg/l 0,10 DDE:4,4' <0,010 pg/l 0,10 DDT-2,4' <0,010 pgll 9,10 DDT-4,4' <0,020 pgii 0,10 Dieldrine <0,010 pgil 0,03 Dimétachlore <0,020 pg/l 0,10 Endosulfan alpha <0,020 gi 0,10 Endosulfan béta <0,050 pl 0,10 Endosulfan sulfate <0,010 ball 0,10 Endosuifan total <0,070 ugll 0,10 Endrine <0,020 ugil 0,10 HCH alpha <0,020 pg/l 0,10 HCH béta <0,010 pgil 0,10 HCH delta <0,035 pgil 0,10 HCH epsilon <0,020 pg/l 0,10 HCH gamma (lindane) <0,008 gi 0.10 Heptachlore <0,020 pg/l 0.03 Heptachlore époxide <0,030 ugil 0,03 Heptachlore époxyde cis <0,010 pg/l 0,03 Heptachlore époxyde trans <0,020 mg/l 0,03 Hexachlorobenzène <0,010 pgii 0,10 Isodrine <0,050 pgll 0,10 Oxadiazon <0,040 pgil 0,10 Quintozène <0,020 pgl 0,10 PESTICIDES ORGANOPHOSPHORES
Azinphos éthyl <0,050 pgil 0,10
Azinphos méthyl <0,020 Hg 0,10
Bromophos éthyl <0,010 pg/l 0,10
Bromophos méthyl <0,010 pgil 0,10
Carbophénotion <0,020 pg/l 0,10
Chlorfenvinphos <0,020 pg/l 0,10
Chiorméphos <0,045 ug/l 0,10
Chiorpyriphos éthyl <0,050 pgll 0,10
Chlorpyriphos méthyl <0,010 gl 0,10
Diazinon <0,020 pi 0,10
Dichlofenthion <0,010 pg/l 0,10
Dichlorvos <0,010 pg/l 9,10
Diméthoate <0,020 pgll 0,10
Disyston <0,010 pg'l 0,10
Ethion <0,010 pg/ 0,10
Ethoprophos <0,020 gi 0.10
Fenchlorphos <0,010 pg/l 0,10
Fenitrothion <0,010 pg/i 0,10
Fonofos <0,020 pgll 0,10
Isazophos <0,050 pri 0,10
Isofenvos <0,050 gi 0,10
Malathion <0.020 gi 0,10
Méthamidophos <0,020 pg/l 0,10
Méthidathion <0,010 ugil 0,10
Mévinphos <0,020 Hgil 0,10
Ométhoate <0,020 pol 0,10 Oxydéméton méthyl <0,020 pgfl 0,10 Parathion méthyl <0,050 gi 0,10 Phosalone <0,020 pgfl 0,10 Phosphamidon <0,020 pgi 0,10 Propargite <0,020 yg/ 0,10 Propétamphos <0,020 pg/l 0,10 Pyrazophos <0,050 ug/l 0,10 Pyrimiphos éthyl <0,010 pg/l 0,10 Pyrimiphos méthyl <0,010 g/l 0,10 Quinalphos <0,045 pgll 0,10 Sulfotepp <0,010 pgil 0,10 Terbuphos <0,045 pgil 0,10
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/1 Le
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/142016 PLV: 00057107 page :5
Tétrachlorvinphos <0,020 gi 0,10
Triazophos <0,050 yg!l 0,10
Vamidothion <0,020 pgll 0,10
PESTICIDES STROBILURINES
Azoxystrobine <0,020 gl 0,10
Kresoxim-méthyle <0,020 pg/l 0,10
Picoxystrobine <0,020 pg/ 0,10
Pyraclostrobine <0,020 pg'l 0,10
Trifloxystrobine <0,020 pgil 0,10
PESTICIDES SULFONYLUREES
Amidosulfuron <0,020 pgil 0,10
Azimsulfuron <0,020 pg/l 0,10
Flazasulfuron <0,020 pg/l 0.10 Flupyrsulfuron-méthyle <0,020 pgil 0,10 Foramsulfuron <0,020 pg/l 0.10 Mésosulfuron-méthyl <0,020 ugi 0,10 Metsulfuron méthyl <0,020 pgi 0,10 Nicosulfuron <0,020 ugil 0,10 Prosulfuron <0,020 g/l 0,10 Rimsulfuron <0,020 yg/l 0,10 Sulfosulfuron <0,020 gl 0,10 Thifensulfuron méthyl <0,050 pgil 0,10 Triasulfuron <0,020 ug/l 0,10 Tribenuron-méthyle <0,020 pg/l 0,10
PESTICIDES TRIAZOLES
Aminotriazole <0,050 pg/l 0,10
Azaconazole <0,020 pgl 0,10 Bitertanol <0,020 pgii 0,10 Bromuconazole <0,020 ugi 0.10 Cyproconazol <0,020 pgfl 0,10 Difénoconazole <0,025 ug/l 0.10 Diniconazole <0,020 pgi 0,10 Epoxyconazole <0,020 pgll 0,10 Fenbuconazole <0,020 Egil 0,10 Fludioxonil <0,010 gi 0,10 Flusilazol <0.020 pgil 0,10 Flutriafol <0,020 pg/l 0,10 Hexaconazole <0,020 pg/l 0,10 Metconazol <0,020 pgll 0,10 Myclobutanil <0,020 pg/l 0,10 Penconazole <0,020 pgil 0,10 Tébuconazole <0,020 pgll 0,10 Triadiméfon <0,020 pgil 0,10 Triadiminol <0,020 pgl 0,10
PESTICIDES TRICETONES
Sulcotrione <0,050 yg/l 0,10
PESTICIDES DIVERS
2,6 Dichlorobenzamide <0,020 pgil 0,10
Acifluorfen <0,020 gi 0,10
Aclonifen <0,050 pg/l 0,10
AMPA <0,050 ygil 0,10
Anthraquinone (pesticide) <0,035 pgll 0,10
Bénalaxyl <0,040 ug/l 0,10
Benfluraline <0,020 pgil 0,10
Benoxacor <0,020 pgi 0,10
Bentazone <0,020 pgl 0,10 Bifenox <0,070 pg/ 0,10 Bromacil <0,050 pgl 0,10 Bromopropylate <0,050 pgil 0,10 Bupirimate <0,040 pgil 0,10 Buprofézine <0,030 pgll 0,10 Butraline <0,020 pgli 0,10 Captane <0,020 pgli 0,10 Carfentrazone éthyle <0,020 pgil 0,10 Chinométhionate <0,050 pgil 0.10 Chlorbromuron <0,020 pgil 0.10 Chloridazone <0,080 pgi 0,10 Chlorophacinone <0,10 pgil 0.10 Clomazone <0,020 pgil 0,10
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU 5
: Date de télétransmission : 10/11/21 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : Rois Clopyralid
Cloquintocet-mexyli
Cyprodinil
Desmethylnorflurazon
Dichlobénil
Dicofol
Diflufénicanil
Diméfuron
Diquat
Ethofumésate
Fenpropidin
Fenpropimorphe
Flumioxazine
Fluquinconazole
Flurochloridone
Fluroxypir
Fluroxypir-meptyl
Flurprimidol
Glyphosate
Imazalile
Iprodione
Isoxadifen-éthyle
Lenacile
Métaldéhyde
Naptalame
Norflurazon
Nuarimol
Ofurace
Oxadixyl
Oxyfluorfene
Paclobutrazole
Pencycuron
Pendiméthaline
Prochloraze
Procymidone
Propanil
Pyrifénox
Pyriméthanil
Quimerac
Quinoxyfen
Tébufenpyrad
Teflubenzuron
Tétraconazole
Tetradifon
Thiabendazole
Total des pesticides analysés
Tricyclazole
Triflumuron
Trifluraline
Vinchlozoline
COMPOSES ORGANOHALOGENES VOLATILS
Chlorure de vinyl monomère
Dichloroéthane-1,2
Tétrachloroéthylène-1,1,2,2
Tétrachloroéthylèn+Trichloroëthylèn
Trichloroëthylène
COMP. ORG. VOLATILS & SEMI-VOLATILS
Benzène
Biphényle
CHLOROBENZENES
Chloroneb
PARAMETRES LIES À LA RADIOACTIVITE
Activité alpha globale en Bq/L
Activité bêta attribuable au K4O
Activité béta globale en Bq/L
Activité béta glob. résiduelle Bq/L
Activité Tritium (3H)
SOUS-PRODUIT DE DESINFECTION
Bromates
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
PLV:00057107 page :6
<0,050
<0,020
<0,040
<0,020
<0,045
<0,020
<0,040
<0,020
<0,050
<0,035
<0,050
<0,070
<0,050
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,050
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,050
<0,020
<0,020
<0,040
<0,040
<0,050
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,020
<0,050
<0,050
<0,035
<0,020
<0,065
<0,050
<0,050
<0,020
<0,010
<0,020
<0,500
<0,020
<0,020
<0,020
<0,010
<0,100
<0,50
<0,50
<0,50
<0,50
<0,5
<0,020
<0,020
<0,04
0,144
0,17
0,042
<8
<3,0
ug/l
pg/l
pg/l
pgii
g/l
ugil
pgil
ugil
pg/l
pgll
pg/l
pg/l
ug/l
pg/
ug/l
pg/
pg/i
pg/l
pg/l
pg/
pg/l
pg/l
ugf
pg/l
pgil
pg/l
pg/l
yg/
ug/l
pg/l
pg/
g/l
ug/l
pgl
g/l
pg/i
gl
pgll
pgl
pgi
pg/
pgii
pgl
pal
yg/t
pgl
pgil
pg/l
pg/l
ug/l
poil
ug/l
ug/
pg/l
pgil
g/l
paf
pal
Bq/L
Bail
Bq/
Bq/l
Bq/l
pgll
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0.10
0,10
0,10
0.10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,10
0,50
0,10
0,10
0,10
0,10
0,50
3,00
10,00
10.00
10,00
1,00
100,00
Ac de réception en préfecture
cap, 4100687-20160830-2016-14-AN- RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/11/21
Date de réception préfecture : 10/1! 016 PLV :00057107 page :7
Bromoforme <0,50 pg/l 100,00
Chlorodibromométhane <0,50 pg/ 100,00
Chloroforme <0,5 pg/l 100,00
Dichloromonobromaméthane <0,50 g/l 100.00
Trihalométhanes (4 substances) <0,50 gi 100,00
PESTICIDES PYRETHRINOIDES
Bifenthrine <0,020 pg/l 0,10
Esfenvalérate <0,020 yg/l 0,10
Fenpropathrine <0,050 pg/l 0,10
Perméthrine <0,050 pgf 0,10
Piperonil butoxide <0,020 ygfl 0.10
Tefluthrine <0,020 pgll 0,10
DIVERS MINERAUX
Perchlorate <0,10 yg/l
Conclusion sanitaire ( Prélèvement N° : 00057107)
Eau conforme en bactériologie et physico-chimie au regard des paramètres Signé à Blois le 15 octobre 2015 analysés. Pour le préfet
Pour la déléguée territoriale
de Loir et Cher
L'ingénieur du génie sanitaire
Christelle FUCHE
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
Date de télé 10/1172 : ate de télétransmission : 10/11 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : niBote PLV:00057238 page: 1
Délégation territoriale de Loir et Cher - Pôle santé publique et environnementale
Unité Santé-environnement
Contrôle sanitaire des Préfet de Loir et Cher
EAUX DESTINEES À LA CONSOMMATION HUMAINE
Affaire suivie par
Chantal CLEMENT
Tél: 02 38 77 34 81
Résultat à afficher en mairie
Destinataires
MONSIEUR LE PRÉSIDENT - SIAEP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL. MONSIEUR LE MAIRE - MAIRIE DE VERNOU-EN-SOLOGNE
SIAEP DE COURMEMIN-VERNOU ENS
Prélèvement 00057238
Installation UDI 000489 COURMEMIN
Point de surveillance S 0000001018 LE BOURG
Localisation exacte MAIRIE, ROBINET SANITAIRES
Mesures de terrain
Temoërature de l'eau
Chlore libre
Chlore total
Analyses laboratoire
16.7
0.09
0.09
Résultats
°C
mo/LCI2
ma/LCI2
Analyse effectuée par LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (CARSO-LSEHL) Référence laboratoire LSE 1510.20828 Tvoe clanalse DIFE
CARACTERISTIQUES ORGANOLEPTIQUES
Aspect (qualitatif)
Coloration
Coloration après filtration simple
Couleur (qualitatif)
Odeur (qualitatif)
Saveur (qualitatif)
Turbidité néphélométrique NFU
PARAMETRES MICROBIOLOGIQUES
Bact. aér. revivifiables à 22°-68h
Bact. aér. revivifiables à 36°-44h
Bactéries coliformes /100mI-MS
Entérocoques /100mI-MS
Escherichia coli /100mI -MF
EQUILIBRE CALCO-CARBONIQUE
pH
MINERALISATION
Conductivité à 25°C
PARAMETRES AZOTES ET PHOSPHORES
Ammonium (en NH4)
FER ET MANGANESE
Fer total
COMPOSES ORGANOHALOGENES VOLATILS
Chlorure de vinyl monomère
Gode SISE ce l'anaivse 00062580
0 qualit
<6 mgil Pt
<5 mg/l Pt
0 qualit
0 qualit
0 qualit
<0,1 NFU
< nm
<1 mL
<1 n/100mL
7,80 unitépH
449 uS/em
<0,05 mg/l
<10 gl
<0,100 gi
Conclusion sanitaire { Prélèvement N° : 00057238)
Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés.
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Limites de aualité
inférieure
Commune VERNOU-EN-SOLOGNE
Prélevé le : lundi 05 octobre 2015 à 09h25
par: CARSO FLORIAN PASQUIER
Type visite: D1
Références de aualité
inférieure supérieure
2500
supérieure
15,00
15,00
2,00
6,50 9.00
200,00 1100,00
0.10
200,00
0,50
Signé à Blois le 15 octobre 2015
Pour le préfet
Pour la déléguée territoriale
de Loir et Cher
L'ingénieur du génie sanitaire
Christelle FUCHE
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/1 at
Date de réception préfecture : 10/#1X2016 CARSO - LABORATOIRE SANT E ENVIRONNEMENT HYGIENE DE aboratoire Agréé sat ses d x s Minisiére 3 Santé
4 rive
M5 20m & è
Rapport d'analyse Page 1 / 2
Edité le : 08/10/2015
SIAËP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL.
Mairie de Courmemin
7 rue François 1er
41230 COURMEMIN
Le rapport établi ne concerne que les échantillons soumis à l'essai. || comporte 2 pages. La reproduction de ce rapport d'analyse n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral.
LYON
Asredanon EN
FORTEE ésponle sur
sa cafe
cofrac
CZ À
ESSAIS
L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation, identifiés par le symbole #.
Les paramètres sous-traités sont identifiés par (*).
Identification dossier : LSE15-125693
Identification échantillon : LSE1510-20926-1 CHER
N° Analyse : 00062580 N° Prélèvement : 00057238
Nature: Eau de distribution
Point de Surveillance : LE BOURG Code PSV : 0000001018
Localisation exacte: MAIRIE, ROBINET SANITAIRES
Dept et commune : 41 VERNOU-EN-SOLOGNE
UGE : 0056 - SIAEP DE COURMEMIN-VERNOU EN S
Type d'eau : T_- EAU DISTRIBUEE DESINFECTEE
Type de visite : D1 Type Analyse : D1FE Motif du prélèvement : CS
Nom de l'exploitant: SIAEP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL.
Mairie de COURMEMIN
7 rue François 1ER
41230 COURMEMIN
Nom de l'installation : COURMEMIN Type : UDI Code : 000489 Prélèvement : Prélevé le 05/10/2015 à 09h25 Réceptionné le 05/10/2015 Prélevé et mesuré sur le terrain par CARSO LSEHL / PASQUIER FLORIAN
Prélèvement accrédité selon FD T 90-520 et NF EN ISO 19458 pour les eaux de consommation humaine
FLACONNAGE CARSO-LSEHL
Analyse demandée par : ARS Centre DT DU LOIR ET
Les données concernant la réception, la conservation, le traitement analytique de l'échantillon et les incertitudes de mesure
sont consultables au laboratoire. Pour déclarer, ou non, la conformité à la spécification, il n'a pas été tenu explicitement compte de l'incertitude associée au résultat.
Date de début d'analyse le 05/10/2015
Paramètres analytiques Résultats Unités Méthodes Normes Limites de … Références 8 quaité dequalté 2 8
Mesures sur le terrain
Température de l'eau 4iD1F 16.7 °C Méthode à la sonde Méthode interne 25] # M_EZ008 v2
Chlore libre sur le terrain 41D1F 0.09 mg/i CI2 Spectrophotométrie à la NF EN ISO 7393-2 # Di
Chlore total sur le terrain 4iD1F 0.09 mg/i CI2 Spectrophotométre à la NF EN ISO 7393-2 # DPD
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
RPQS-AU
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
Date de télétransmission : 10/1 ere
Date de réception préfecture : 10/ 016 CARSO-LSEHL
Rapport d'analyse Page 2 / 2
Edité le : 08/10/2015
Identification échantillon :
Destinataire :
LSE1510-20926-1
SIAEP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL.
: A 44 2 8 Paramètres analytiques Résultats Unités Méthodes Normes Limites de Références ©
qualité de qualité 2
8
Analyses microbiologiques
Microorganismes aérobies à 36°C 41D1F <1 UFC/ml Incorporation NF EN ISO 6222 #
Microorganismes aérobies à 22°C 41D1F <1 UFC/ml Incorporation NF EN ISO 6222
Bactéries coliformes à 36°C A1D1F <1 UFC/100 ml | Filtration NF EN ISO 9308-1 0|#
Escherichia coli 41D1F <1 UFC/100 ml | Filtration NF EN ISO 9308-1 0 #
Entérocoques (Streptocoques ADF <1 UFC/100 ml | Fittration NF EN ISO 7899-2 0 #
fécaux)
Caractéristiques organoleptiques
Aspect de l'eau 41D1F 0 - Analyse qualitative
Odeur A41D1F © Chlore - Qualitative
Saveur 4i01F © Chlore = Quaïitative
Odeurà 25°C : seuil 41D1F NM. - Analyse organoleptique NF EN 1622 méth 3 courte
Saveur à 25 °C: seuil 41D1F NM - Analyse organoleplique NF EN 1622 méth a courte
Couleur apparente (eau brute) ADI <5 mg/i Pt Comparateurs NF EN ISO 7887 151 #
Couleur vraie (eau filtrée) 41D1F <5 mg/l Pt Comparaleurs NF EN ISO 7887
Couleur 4tD1F 0 : Qualitative
Turbidité ADIF <0.10 NFU Néphélométrie NF EN ISO 7027 2|#
Analyses physicochimiques
Analyses physicochimiques de base
pH AiDIF 7.80 - Electrochimie NF EN ISO 10523 65 ol #
Température de mesure du pH A1DIF 21.1 °C
Conductivité électrique brute à 25°C 41D1F 449 pS/cm Conductimétrie NF EN 27888 200 1100! #
Cations
Ammonium 4101F <0.05 mg/i NH4+ | Spectrophotométie au bleu [NF T80-015-2 0.10! # indophénol
Métaux
Fer total 4tD1F <10 ug/l Fe ICPIMS après acidification et [ISO 17294-1 et NF 200! # décantation EN ISO 17294-2
COV : composés organiques volatils
Solvants organohalogénés
Chlorure de vinyle <0.10 ug/l Purge and Trap /GC/MS NF EN ISO 15580 0.5 #
41D1F ANALYSE (D1+Fe) EAU DE DISTRIBUTION (DDASS41)
Ludovic RIMBAULT
Responsable Technique Microbiologie
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/1 DS
Date de réception préfecture : 10/442016 PLV: 00087911 page : 1
se légetion départementale de Loir et Cher - Pôle santé publique et environnemente
Unité Santé-environnement
Contrôle sanitaire des
EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Résultat à afficher en mairie
Prétet de Loir et Cher
Affaire suivie par:
Destinataires
MONSIEUR LE PRÉSIDENT - SIAEP DE COURMEMIN - VERNOU EN SOL. MONSIEUR LE MAIRE - MAIRIE DE COURMEMIN
Chantal CLEMENT
Tél: 02 38 77 3481
SIAEP DE COURMEMIN-VERNOU EN S
Prélèvement 00057911 Commune COURMEMIN Installation UDI 000489 COURMEMIN Prélevé le: mardi 29 décembre 2015 à 11h30 Point de surveillance S 0000001017 LES ECARTS par: CARSO FLORIAN PASQUIER Localisation exacte MADAME MALARD, LES FORETS, ROBINET CUISINE Type visite: D1
il s Limites de oualité Références de aualité Mesures de lercain Résultats inférieure supérieure inférieure supérieure
Temoérature de l'eau 122 de 25 00
Chlore libre 0.30 ma/LCI2
Chlore total 0.32 ma/LCI2
Analyses laboratoire
Analyse effecluée par LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (CARSO-LSEHL) 6901 Tvoe del'analvse AUTRE Gode SISE de l'anaïvse 00063255 Référence laboratoire LSE1512.41666
COMPOSES ORGANOHALOGENES VOLATILS
Chlorure de vinyl monomère 0,428 pgf 0,50
Conclusion sanitaire { Prélèvement N° : 00057911)
Sur ce prélèvement,la teneur en chlorure de vinyle de l'eau est de nouveau Signé à Blois le 11 janvier 2016
conforme à la norme. Pour le préfet
Pour la déléguée départementale
de Loir et Cher
L'ingénieur du génie sanitaire
Christelle FUCHE
Accusé de réception en préfecture
RPQS-AU
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture : 10/
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
Date de télétransmission : 10/1 a de OT °3tq
1102
0p
Su 3
ALIAS
SE 152,
01 SOINS QD;
nb aqeuyen
xnB
nn
A0
auawanapue
D - ETAT DE LA DETTE,
EVOLUTION DES REMBOURSEMENTS
00'0
000
Qv6
+
99999
9
rs'sgo
ge
000
000
00"
000
000
200
CU
nv 2891
000
090
000
000
000
av
500
000
000
000
000
ovo
000
000
000
000
000
000
000
c00
vo
000
000
000
ep
jé SluNiduS
SEANY
9/91
000
c00
000
000
Ca]
000
dad
1JLINan06
sayog
S491
01)
soonnomed
suonpuon
000
00'0
000
v0'0
go'o
000
op
siuosse
souop
19 sunAdu3
191
tsio1)
000
090
000
000
00'0
vvo
5n903
stuowouuonnes
18 510420
591
co0
000
000
000
000
000
ap
uondo
aunp
suoSSe
siuruduiz
000
000
000
000
000
000
Leon
sesMop
Lo
siumdu3
Crot
000
000
05
V8
1
29-9999
089€
4
ces
|vsogose
000
S919v8r
000
000
05
p6
à
89909
9
+6'999
9€
090
Kimon)
soana
ua
sjurudurg üeo
00'0
00'0
05'v6r
L
89'999
9
#5'999
sc
000
2pitowossiiaei?,p
Sidne
siUnIdUT
591
000
000
000
000
000
o00
{mo1)
soneieBugo
Aunsdu
co.
sÿ
ay ne
|
(oouue
sf
eomsoxe,
Queguso
su
on)
tendeo
{eu}
xapu
u)
Neue
sn3ad
sgsaqui
°F
UaAN0
JUEIUON
no
3p
3N0I
saut
_
où,
|
enonpises |
ne np
auessas
eue
omvomog
|
“Sun
a
anbipu
‘au
enbeun
nou
ne2an
pimen
EEE
ENT]
TAUEP
NE
NENLE
Ne
Sonop
io AUNIdUS
Guns)
(994
3
6ÿp91
Siou]
31130
30
3HNLVYN
HVd
NOLLILEV
AU
—
T'LV
z'iv
31130
30
34NLVN
4Vd
NOILILNVA3Y
—
21110
V7
30
1V13
—
NVIIS
NQ
SININ3712
Al
SIX2NNY
—
AI
SLOZ
-V9
+N3
NONYIA-NININYNON
d3Y
LYIIONAS
-AN9OIOS-NI-NONYIA-NININANOI
JIVWS
Date de télétransmission : TOVPAE
Date de réception préfecture : 10/4#2016
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
Accusé de réception en préfecture
RPQS-AU
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Endettement pluriannuel
246 - SMAEP COURMEMIN-VERNOU-EN-SOLOGNE
Date: 08/08/2016 15:42
Budget : Tous les budgets - Période : du 01/01/2015 au 31/12/2026 - Sans prise en comple des emprunts simulés.
Exercice Annuité Intérêts Capital Frais TTC Commissions TTC Capital restant
2015 8161,18€ 1 494,50 € 6 666,68 € 0,00 € 0,00 € 43 333,22€
2016 7917,18€ 1 250,50 € 6 666,68 € 0,00 € 0,00 € 36 666,54 €
2017 767318€ 1 006,50 € 6 666,68 € 0.00 € 0,00 € 29 990,86 €
2018 7429.18€ 762,50 € 6 666,68 € 0,00 €] 0,00 € 23 333,18€
2019 7185,18€ 518,50 € 6 666,68€ 0,00 € 0.00 € 16 666,50 €
2020 6941,18€ 274,50 € 6 666,68 € 0,00 € 0,00 € 9 999,82 €
2021 3378.89 € 45,75€ 3 333,14 € 0.00 € 0,00 € 3333,14€
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/1 na
Date de réception préfecture : 10/ 016 E - EXECUTION DU BUDGET
SMAEP COURMEMIN-VERNOU-EN-SOLOGNE - SYNDICAT AEP COURMEMIN-VERNOU EN - CA - 2015
1 PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF il
VUE D'ENSEMBLE A1
» EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES SOLDE Fe AVTION
PEL Section d'exploitation a 11257339] oc 175 982,94 | ca 63 409,55
Met # Section d'investissement 8 13369,64| x 741026 | -6 259,38
4 +
Report en section e 0,001 53 391,95
FRE d'exploitation (002) (si déficit) {siexcédent)
NA Report en section D 0,00 | 149 372,14
d'investissement (001) (si déficit) {si excédent)
DEPENSES RECETTES SSRDE DINEQUTION
TOTAL (réalisations + reports) _ 125 943,03 | °° 385 857,29 | -0 259 914,26 A+B+C+D G+H+#i+J
Section d'exploitation E 0,00 |x 0,00
RESTES À REALISER A REPORTER EN N+1 (2)
Section d'investissement F 52729 |1 0,00
TOTAL des restes à réaliser à SEE 5 272,99 | -ku 0,00
reporter en N+1
SOLDE DEPENSES RÉGETTES D'EXECUTION (1)
Section d'exploitation || - a+c+e 112 573,39 | -cuux 229 374,89 116 801,50
RESULTAT Section
«gps 1864263 | us. CUMULE diivesticcement guoer 8 642,63 [= 186 482,40 137 839,77
TOTAL CUMULE | * 131 216,02 | 385 857,29 254 641,27 A+B+C+D+E+F G+Hel+J+KeL
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant
à émettre
mandatées TOTAL DE
LA SECTION D'EXPLOITATION E 0,00 |K 0,00
011 Charges à caractère général 0.00
012 | Charges de personnel. frais assimilés 0.00
014 | Atiénuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0.00
65 Charges financières 0.00
67 Charges exceptionnelles 0.00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00
73 Produits issus de la fiscalité 0.00
74 Subventions d'exploitation 0.00
75 Autres produits de gestion courante 0.00
013 | Atténuations de charges 0.00
76 Produits financiers 0.00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 527299 |
0,00 10 | Dolations, fonds divers et réserves
0,00 0.00
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : Jun ras
Date de réception préfecture : 10/2016 SMAEP COURMEMIN-VERNOU-EN-SOLOGNE - SYNDICAT AEP COURMEMIN-VERNOU EN-CA-2015
Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre
mandatées
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00
18 Compte de liaison : affectat’ (BA.régiê) (6) 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 272,99 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
26 Participat” et créances rattachées 0,00 0.00
27 Autres immobilisations financières 0,00
0,00
{5} Indiquer le signe — si les dépenses sont supérieures aux réceres, et+ si les recettes sant supérieures aux dépenses
(2}Les restes à réaliser de la section d'expicitation corresponcent en dépenses aux dépenses en non mendi
engagements el en recetes s certai leu à l'émission d'un tire êt non rattachées (R
Srestes à réaliser de la section d'investisse: nS25. aux dépanses engagées non ranc
abiité des engagements et aux recettes ceranes n'ayant pas Eu à l'émission d'un titre au 21/12 de l'evercice précédes
{31Le chapitre 45 don étre détaillé conformément au plan de comptés. tant en receltes qu'en dépenses.
non rattachées telles qu'elles 1255:
dE11 du Ci
au 34512 dé lexercice précédent {elles qu'elles ressonent de ia
t(R 2311.11 du CGCT)
tent de la comptabilité ces
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission : 10/1 Up
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture: 10/4/2016 F - SIMULATION FACTURES D'EAU 2015-2016
FACTURE EAU |Î
30/09/2015 |
| Votre référence : 00009 |
19 RUE FRANCOIS 1ER
41230 COURMEMIN
Période de consommation du
Septembre 2015
Période d'abonnement du 1 Avril 2015 au 30
SYNDICAT MIXTE D'AEP COURMEMIN-VERNOU
7, RUE FRANCOIS 1ER
41230 - COURMEMIN
19 RUE FRANCOIS 1ER
41230 COURMEMIN
Septembre 2015 |
[| Compteur: | Date | Type | ANCIEN NOUVEAU CONSO | REGUL Total
82015315 05/11/2015 REELLE _5351| sn RS 0, 42
___ Consommation totale en m°: 12)
Anicle 1680 du code général des impôts (1er alinés)
«Les impositiens de toute nalure el les recettes recouvrées par un ire exéculoirementignnées à l'aricle L. 252 À du livre des procédures fiscates sont payebles en espèces, dans la limite de300
-… le paiement en espèces supérieur à 300 € n'est pas 41230 COURMEMIN
RUBRIQUES | Quantité | PU. MTHT | TwvA MT TVA MT TTC
Eau 132.00 132.00
ABONNEMENT COMPTEUR 20 MM | 0.5 | 84.0000 42.00 42.00
CONSOMMATION EAU M3 entre 0 et 120! 0.7500 90.00 | 90.00
Organismes publics 28.80 | | 28.80
TAXE POLLUTION DOMESTIQUE (1 120 | 0.2400 28.80 | 28.80 | |
||
| | || |
|
| | |
|
| |
| |
| | |
|
| | | |
| | |
| | | |
Net à payer | 460.80 | | 160.80
[= règiement auprès de la Trésorerie de Romorantin-Lanthenay AREGLER SOUS 15 JOURS À RECEPTION DE LA FACTURE |ivoirci-dessous) |
- renseignements facture: SMAEP Courmemin-Vernou au
102. 54.83.92.29
| : Talon à joindre au règlement f
| réglement à envoyer à la DGFIP de | nick MIXTE D'AEP COURMEMIN-VERNOU
ROMORANTIN-LANTHENAY Ipériode de consommation du 1 Avril 2015 au 30 Septembre 2015 NET À PAYER bide d'abonnement du 1 Avril 2015 au 30 Septembre 2015 Re
| HODALITES DE REGLEMENT: ! 160.80 E
[TRÉSORERIE DE ROMORANTIN-LANTHENAY TÉL.: À act N° : 2015 - 2 - 736 4 102.54.95.29.25 {Abonné : 00009 D
|12, place de l'Hôtel Dieu | Payeur:
| 41206 - ROMORANTIN-LANTHENAY | |19 RUE FRANCOIS 1ER
…… chèque à l'ordre du Trésor Public, Î Eau: Bord n°: 10 Titre n° :13 |
accepté (article 19- LOI n° 2013- 1279 du 29 décembre
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission: 10/1 1/2) af
Date de réception préfecture: 10/4#2016 SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - FACTURE EAU
N°:2016-1-105 |
Votre référence : 00009
|19 RUE FRANCOIS 1ER
141230 COURMEMIN
[ Période de | consommation du 1 Octobre 2015
| au 31 Mars 2016
| Période d'abonnement du 1 Octobre 2015 au
31 Mars 2016
SYNDICAT MIXTE D'AEP COURMEMIN-VERNOU
7, RUE FRANCOIS 1ER
41230 - COURMEMIN
È—
DIR£OTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ot lai de l'Hôtel Dieu
06 - ROMORANTIN-LANTHENAY CEDEX
19 RUE FRANCOIS 1ER
41230 COURMEMIN
| Date | Type
| 6042016 REELLE 5436
Anicle 1680 du code yénéral des impôts (1er alinéa) « Les imposilions de loute nature el les recettes recouvrées par un jus exécutoire mentionnées à l'
IE UVEAU CONSO
Consommation totale en m°:
| REGUL Total
Cr 1
L_ 252 A du ivre des procédures fiscales son! payables en ses. _gans la limite de 300
RUBRIQUES | Quantité| PU. MTHT TVA MTTVA | MTTIC
Eau 132.00 | 132.00
ABONNEMENT COMPTEUR 20 MM 0.5 84.0000 | 42.00 | | 42.00
CONSOMMATION EAU M3 entre O el, 120 0.7500 90.00 | 90.00
Organismes publics 27.60 27.60
TAXE POLLUTION DOMESTIQUE ci| 120 | 0.2300 | 27.60 | 27.60
| | | | |
|| |
| |
| | Î |
| | | |
| | |
|
||| |
| | | | |
| |
Net à payer | | 159.60 | 159.60
|: règlement auprès de la Trésorerie de Romorantin-Lanthenay JA REGLER SOUS 15 JOURS À RECPTION DE LA FACTURE {voir ci-dessous)
…… renseignements facture : SMAEP Courmemin-Vernou au |
1025483220 | |
Talon à joindreeu règlement
| réglement à envoyer à äla DGFIP de | ÉNoicar MIXTE D'AEP COURMEMIN-VERNOU
ROMORANTIN-LANTHENAY | Période de consommation du 1 Octobre 2015 au 31 Mars 2016 NET A PAYER | Période d'abonnement du 1 Octobre 2015 au 31 Mars 2016 Î TT J
MODALITES DE REGLEMENT: ï | | 159.60 E
TRÉSORERIE DE ROMORANTIN-LANTHENAY TÉL. : Fact N° : 2016 : 1 - 105 | : | 02.54.95.29.25 FA bor nt
12, place de l'Hôtel Dieu
41206 - ROMORANTIN-LANTHENAY | 19 RUE FRANCOIS ER
.— chèque à l'ordre du Trésor Public, Eau: Bord n° :6 litre n° :6
-. le paiement en espèces supérieur à 300 € n'est pas
Laccepté {article 19 19- - LOI n° 2013-1279 du 29 décembre
SMAEP Courmemin — RPQS 2015 -
41230 COURMEMIN
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
Date de télétransmission: 10/1172) Bo
Date de réception préfecture: 10/ 016 G- TRAVAUX
TRAVAUX D'AEP - Programme 2015
Néant
TRAVAUX D'AEP - Programme 2016
Lors des orientations générales du budget 2016, le Comité Syndical a décidé :
à savoir, Montant HT.
MISE EN PLACE DE COMPTEURS DE SECTORISATION AVEC SUPERVISION 100 000,00 €
ETUDE DE CONNAISSANCE ET DE GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX D'EAU POTABLE 60 000,00 €
PREVISION GLOBALE DES TRAVAUX 160 000,00 €
Accusé de réception en préfecture
041-214100687-20160830-2016-14-AN-
RPQS-AU
: Date de télétransmission : 10/1 1/2. SMAEP Courmemin — RPQS 2015 - Date de réception préfecture: 10rAlPote