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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
| re LC La Celle Saint-Cloud
20 décembre 2023
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2023 en vertu de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présidence : Monsieur Olivier DELAPORTE, Maire
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs: Sylvie d'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Jean-Christian SCHNELL, Valérie LABORDE, Benoît VIGNES, Anne Sophie MARADEIX, Dominique PAGES, Richard LEJEUNE (Maires-adjoints), Mohamed KASMI, Olivier MOUSTACAS, Birgit DOMINICI, Geneviève SALSAT, Georges LEFEBURE, Bruno Olivier BAYLE, Laurent BOUMENDIL, Nathalie PEYRON, Pierre QUIGNON-FLEURET, Laurent DUFOUR, Juliette DECAUDIN, Hélène ALEXANDRIDIS, Philippe LERIN, Andrée BLOCH, Blaise VIGNON, Jean-François BARATON, Stéphane MICHEL, Jean-François THOMAS, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD (Conseillers municipaux).
Absents excusés : Naïma CONTE EL ALAMI, Françoise ALBOUY, Vincent POUYET, Carmen OJEDA-COLLET
(Conseillers municipaux).
Absents : Michel AUBOUIN (Maire-Adijoint), Genevieve SALSAT (1% délibération), Nathalie PEYRON (1*° délibération), Pierre QUIGNON-FLEURET (de la 1° à la 4" délibération), Mohamed KASMI (de la 11°" à la 12ème délibération).
Procurations :
Naïma CONTE EL ALAMI à Hélène ALEXANDRIDIS Françoise ALBOUY à Sophie TRINIAC Vincent POUYET à Jean-Christian SCHNELL Carmen OJEDA-COLLET à Jean-François BARATON
Secrétaire de séance : Laurent DUFOUR (Conseiller municipal)
o Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2023 Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.08.01 examinée le 19 décembre 2023 - Lancement d’une consultation pour le marché de fourniture de produits et de matériels d’entretien pour les services de la Ville et du CCAS Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.08.02 examinée le 19 décembre 2023 — Révision de l’Autorisation de Programme et
des Crédits de Paiements n°2021-001 pour la construction de la médiathèque Approuvé à la majorité
o Délibération n° 2023.08.03 examinée le 19 décembre 2023 — Création d’une Autorisation de Programme
pour l’acquisition de Fonds Documentaires médiathèque — programme n° 2024-001 Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.08.04 examinée le 19 décembre 2023 — Admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.08.05 examinée le 19 décembre 2023 - Adoption du Budget Primitif — exercice 2024 Approuvé à la majorité
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle | 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10 00 | www.lacellesaintcloud.fr Délibération n° 2023.08.06 examinée le 19 décembre 2023 — Avances sur subventions (MJC - CPEA) exercice 2024
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.07 examinée le 19 décembre 2023 — Garantie d’emprunt au profit de la société Immobilière 3F avec la Caisse des dépôts et consignations, dans le cadre de la construction de 71 logements avenue Maurice de Hirsch
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.08.08 examinée le 19 décembre 2023 — Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2022 de la communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc
Approuvé à lPunanimité
Délibération n° 2023.08.09 examinée le 19 décembre 2023 — Demande de rétrocession d’une concession au cimetière traditionnel
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.10 examinée le 19 décembre 2023 — Cimetières Tarifs 2024 Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.08.11 examinée le 19 décembre 2023 — Photocopies Tarifs 2024 Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.08.12 examinée le 19 décembre 2023 — Salles municipales et domaine privé de la Ville — Tarifs 2024
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.08.13 examinée le 19 décembre 2023 — Droits de place des marchés d’approvisionnement — Tarifs 2024
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.08.14 examinée le 19 décembre 2023 — Avis sur les dérogations au repos dominical — Année 2074
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.15 examinée le 19 décembre 2023 - Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.16 examinée le 19 décembre 2023 - Lancement d’une procédure formalisée pour le marché de prestation d’élagage, bucheronnage et entretien des espaces verts Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.17 examinée le 19 décembre 2023 - Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en He-de-France
A pris acte
Délibération n° 2023.08.18 examinée le 19 décembre 2023 — Rapport annuel d’activité 2022 du Syndicat AQUAVESC
A pris acte
Délibération n° 2023.08.19 examinée le 19 décembre 2023 — Rapport annuel d’activité 2022 du SITRU A pris acte
Délibération n° 2023.08.20 examinée le 19 décembre 2023 - Déclassement par anticipation du domaine public communal dans le cadre de l’opération Cœur de Ville
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023,08.21 examinée le 19 décembre 2023 — Avenant au bail à réhabilitation du bien situé 3 place de l’Eglise/10 rue Béranger avec SOLIHA Y velines Essonne
Approuvé à l’unanimité Délibération n° 2023.08.22 examinée le 19 décembre 2023 — Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques du programme 2023
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.23 examinée le 19 décembre 2023 — Avis sur l’adhésion de la Ville de Sartrouville au Syndicat intercommunal pour le maintien à domicile (SIMAD)
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.08.24 examinée le 19 décembre 2023- Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre du Carnaval de Beckum
Approuvé à l’unanimité
Pour le maire et par délégation
Sylvie d'ESTEVE
Premier Maire-Adjoint