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Ordre du Jour - 2024.V.92
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.V.92)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Inégalités sociales,
Direction générale des services DELIBERATION DU CONSEIL
Secrétariat général VILLE DE MEYZIEU MUNICIPAL
HS RIEMEERUM SEANCE PUBLIQUE DU
19 septembre 2024
PERS GLS)
Tél. 04.72.45.16.29
Fax. 04.78.31.08.24
Convocation adressée le
13 septembre 2024
Publication faite le
Métropole de Lyon 20 septembre 2024
Nombre de conseillers Nombre de conseillers
municipaux en exercice : 39 municipaux présents : 30
Le dix neuf septembre deux mille vingt quatre, le conseil municipal de Meyzieu s'est réuni, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur Christophe QUINIOU, maire.
Présents : Christophe QUINIOU, Odette GARBRECHT, Gérard REVELLIN, Bénédicte PLACE, Lionel CLARINI, Marie BUFFIN, Robert PELLARINI, Grégory ACHARD, Christophe ROBERT, Pascale NACCACHE, Angélique VIRGONE, Delphine DELOYS DUGOUR, Bernard DUMAS, Guy BIDAUD, Stéphane PINSON, Valérie FOUR, Hervé DELEPINE, Michael OZER, Manuel TRARIEUX, Anne- Marie DUBOST, Bernard MOUSSEY, Sylvie NORMAND, Radia LEGOUAD HASSEINE, Issam BENZEGHIBA, Axel MARIN, Anne MATHIEU PESTEIL, Nicolas BERNARD, Alain PECHEREAU, Xavier-Marie VIEL, Bernard SADRY.
Excusés : Sylvie SIMONETTI, Véronique BOISSIERE, Sandra ROMANO, Christian DUCARRE, Valerian PEPE, Aline SARKISSIAN, Catarina JARECKI, Ahmed BITTAR.
Absente : Florence BOISSEAUD.
Procurations : Sylvie SIMONETTI pouvoir à Lionel CLARINI, Véronique BOISSIERE pouvoir à Marie BUFFIN, Sandra ROMANO pouvoir à Gérard REVELLIN, Christian DUCARRE pouvoir à Bernard MOUSSEY, Valerian PEPE pouvoir à Anne MATHIEU PESTEIL, Aline SARKISSIAN pouvoir à Robert PELLARINI, Catarina JARECKI pouvoir à Bénédicte PLACE, Ahmed BITTAR pouvoir à Christophe ROBERT.
Secrétaire : Guy BIDAUD
N° 2024.V. 92 : commission finances et services publics - association des centres sociaux et culturels de Meyzieu - dispositif Ville Vie Vacances (V.V.V.) - attribution d'une subvention
Au titre du dispositif Ville Vie Vacances (V.V.V.), l'association des centres sociaux et culturels de Meyzieu a organisé durant l'été 2024, une sortie culturelle à Marseille mobilisant des jeunes en difficulté et pour la plupart ne partant pas en vacances. Les jeunes et leurs animateurs sont allés à Marseille en train. Les jeunes ont pu découvrir la Ville et ses monuments via un rallye photo dont le but était de faire découvrir de façon ludique et créative les différents espaces et monuments. Les jeunes ont également pu se baigner. Quinze jeunes âgés de 13 à 16 ans y ont participé dont neuf filles et huit jeunes habitant en quartier politique de la Ville (Mathiolan). -2-
Cette action a coûté à l'association 1 533 euros. La participation des familles s'est élevée à 405 euros. L'association a pris en charge l'encadrement (présence de deux animateurs) et les frais de déplacement
et d'activités soit 1 128 euros.
Sur cette action, l'Etat et la CAF ont exprimé lors du comité local V.V.V. du 24 mai 2024 un avis favorable. L'association a obtenu une subvention de 500 euros de la CAF. L'association sollicite la Ville de Meyzieu pour l'attribution d'une subvention de 300 euros ce qui représente 19 % du coût global de l'action.
La commission finances et services publics, réunie le 12 septembre 2024, a émis, à l'unanimité un avis favorable.
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
* AUTORISE le versement d'une subvention d'un montant de 300 euros à l'association des centres
sociaux et culturels de Meyzieu ;
* DIT que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits au budget en cours au chapitre 65, compte 65748, fonction 10.
Le maire La
Christophe QUINIOU HELIOS : comptabilité publique
ACTES : contrôle de légalité
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE MEYZIEU (69)
Utilisateur : ACTES OFFICE Utilisateur
Paramètres de la transaction:
Numéro de l'acte : 2024_V_92
Objet : Commission finances et services publics - association des
centres sociaux et culturels de Meyzieu - dispositif Ville
Vie Vacances (V.V.V.) - attribution d'une subvention
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2024-09-19 00:00:00+02
Nature de l'acte: Délibérations
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières : 7.5.6 - Autres subventions
identifiant unique : 069-216902825-20240919-2024 V__92-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1 Ko
Nom métier : 069-216902825-20240919-2024 V_ 92-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 424.6 Ko
Nom original: 2024.V.92.pdf
Nom métier:
99_DE-069-216902825-20240919-2024 V__92-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction:
Etat Date Message
Posté 23 septembre 2024à 11h26min5és Dépôt initial
En attente de transmission 23 septembre 2024 à 11h26min57s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 23 septembre 2024 à 11h27min00s Transmis au MI
Acquittement reçu 23 septembre 2024à 11h27mintds Recçu par le MI le 2024-09-23
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