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Arrêté - Préfecture - Oise - 20110421 RAA special sommaire
Document publié le Samedi 28 septembre 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110421 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Recueil
des actes administratifs
n'spéciat
du
21
avril 201}
SOMMAIRE
RRET.
T
CIR
ATRI
I PREFECTURE
DE LA REGION PI.
IE
PREFECTURE
DE
LA
>
ARRETE
DU
20
AVRIL
2011
PORTANT
AUTORISATION
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2011,
LE
RECRUTEMENT
SANS
CONCOURS
DE
4
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
2
CLASSE,
DANS
LE
CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS DE L'INTERIEUR ET DE L'OUTRE-MER, À COMPTER DU 19 JULLET 2011
II
PREFECTURE
DE LA SOMME
PREFECTURE DE L'AISNE PREFECTURE DE L'OISE
P
ECTURE
DU
PAS-DE-CALAIS
>
ARRETE
INTERPREFECTORAL DU
15
MARS
2011
RELATIF AU
SCHEMA D'AMENAGEMENTET
DE
GESTION
DES
FAUX
DE
LA
HAUTE-SOMME
-
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU MODIFICATIF N° 3
III DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE, DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE
L'EMPLOI
>
ARRETE DU 7 AVRIL 2011 MODIFIANT L'ARRETE INITIAL DU
1° JUIN
2007 PORTANT AGREMENT
D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE
:
L'ASSOCIATION
INTERMEDIAIRE
* APIC* à
NOYON
>
ARRETE
DU
12
AVRIL
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE : LA SARL ”
À CHACUN SON SERVICE" à PONT STE MAXENCE
>
ARRETE
DU
13
AVRIL
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: LA
SARL
" AUDOM"
à
ESTREES
ST
DENIS
>
ARRETE
DU
15
AVRIL
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: LA
SARL
*
LES
PETITS
JARDINIERS"
à
DAMERAUCOURT
>
ARRETE
DU
18
AVRIL
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: LA
SARL
*
CDESAP
PICARDIE”
à
BEAUVAIS
>
ARRETE DU
19 AVRIL 2011
PORTANT RETRAIT D'AGREMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES A
LA
PERSONNE
: LA
SARL
" LUKA
SERVICES"
à
FRESNEAUX
MONTCHEVREUIL
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE ECONOMIE AGRICOLE
>
ARRETE
DU
29
MARS
2011
MODIFIANT
LA
COMPOSITION
DU
COMITE
DEPARTEMENTAL
À
L'INSTALLATION
N° de page 22 26 30 32 34 38
Recueil
des actes
administratifs n°spécial
du 21 avril 2011
>
ARRETE
DU
18
AVRIL
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
PARTIEL
DE
LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER.
SERVICE DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FORET
>
ARRETE DU 12 AVRIL 2011
PORTANT COMPLEMENT A L'AUTORISATION ACCORDEE
PAR ARRETE
EN
DATE
OÙ
5
DECEMBRE
2003
CONCERNANT
LA
SURVEILLANCE
DE
LA
PRESENCE
DE
MICROPOLLUANTS DE LA STATION
D'EPURATION DE BEAUVAIS
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES > ARRETE
DU
15
AVRIL
2011
MODIFIANT
LE
REGIME
D'OUVERTURE
AU
PUBLIC
DES
SERVICES
COMPTABLES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
LES 3
JUIN 2011 et 15 JUILLET 2011
IV MAIRIE
DE CHANTILLY
>
ARRETE
DU
11
AVRIL
2011
PORTANT
APPROBATION
DU
REGLEMENT
COMMUNAL
DE
LA
PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES
40 55 58