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Conseil Municipal - uqer1dw1tijrtyi
Déliberation - 3o2ngx0gl3q4osb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 3o2ngx0gl3q4osb)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES - MAIRIE DE CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de CHATEAUVIEUX
N° 6- 2020
L’an deux mille vingt et le mardi 26 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 19 mai, s’est réuni à la Salle des Fêtes, en vertu de la crise sanitaire et des mesures de distanciation
imposées par le gouvernement, sous la présidence de M. J ean-Baptiste AILLAUD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice: 11 Présents: 11 Votants:11
Étaient présents à la séance : BEZEAULT Marie-Laure, BOYER Christian, CORNAND Christine, GONCALVES Régine, MASSE Julien, PACALET Nadine, TEMPIER Nathalie, TEXIER Michel, SERRES Gilles, VASSEUR Evelyne, Conseillers Municipaux.
Julien MASSE est nommé secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
OBJET : Élection des Adjoints.
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-] ;
CONSIDÉRANT que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue, Si, après deux tours de scrutins, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de
scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative, En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu;
Le dépouillement des votes a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu : M. TEXIER Michel : 11
M. TEXIER Michel , ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1° Adjoint de Monsieur le Maire.
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire : Q
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
À obtenu : Mme CORNAND Christine : 11
Mme CORNAND Christine, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2°"* Adjoint de Monsieur le Maire.
AR PREFECTURE
005-2105 00877-202 00526- 06 _2 02 0-DE
Recu le 28/05/2020 Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu : M. SERRES Gilles : 11
M. SERRES Gilles, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3°"° Adjoint de Monsieur
le Maire.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an susdits.
ed Es
Jean-Baptiste AILLAUD
AR PREFECTURE
005-219500$77-20200526- 06 _2020-DE
Fecu le 28/05/2030