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Procès Verbal - PV du CM du 5 avril 18
Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Bucy-le-Long.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 5 avril 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
Date de convocation : 29/03/2018 Nombre de membres en exercice : 16
Date de publication du Nombre de présents : 11
Procès - Verbal : 09/04/2018 Nombre de votants: 15
PROCÉS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2018
L’an deux mille dix-huit, le cinq avril à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BUCY-LE-LONG se sont
réunis dans la salle de la mairie. La séance a été présidée par M. Thierry ROUTIER, Maire.
Étaient présents: MM. et Mmes ROUTIER - DAUTREMEPUITS - RAMEZ - NICOLAS - GANDON - NOBLEMAIRE -
GAGE - PIAZZA -VITASSE - MAÇON - LEFEVRE
Étaient excusés : CHAPUIS Karine représentée par RAMEZ Catherine BUTTER WORTH Colette représentée par ROUTIER Thierry
TRIART Isabelle représentée NICOLAS Jean-Luc
CARPENTIER Laurent représenté par DAUTREMEPUITS Denis
Étaient absents : DROUX Arnaud
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal a choisi Catherine Ramez à la majorité des votants pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
1 —- APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE-RENDU :
M. le Maire rappelle que lors de la précédente réunion le conseil municipal a délibéré sur : le compte administratif 2017, le compte de gestion 2017, l’affectation du résultat 2017, le taux d’imposition des taxes locales 2018, du montant des subventions accordées aux associations, des tarifs 2018 des concessions du cimetière, de la salle polyvalente, de la salle paroissiale, de la médiathèque, de la restauration scolaire, d'occupation de voirie, des emplacements de la fête communale et de l’intégration des nouveaux chemins ruraux de la Randonnée Détours et des Tours.
Il demande l’approbation du précédent compte rendu.
Vote : Approuvé à l’unanimité
2 — INDEMNITES REGISSEUR :
De même que nous avons voté les indemnités de régisseur de Mme MAES pour la période d’avril à décembre 2017, nous devons prendre une délibération concernant les indemnités de M. MULLER de janvier à mars 2017. Je vous
rappelle que cette indemnité est calculée sur la moyenne des dépenses des trois dernières années. Le maire propose de voter l’indemnité au prorata de son temps de travail soit 59,62 euros pour 90 jours sur l’année 2017.
Vote : Accepté à l'unanimité
3 - ADMISSION EN NON VALEUR :
La trésorerie nous signale qu’elle n’a pas pu procéder au recouvrement d’une pièce comptable concernant le droit de place OUTIROR. Elle demande en conséquence l’admission en non-valeur de cette pièce pour un montant total de 20
euros. Cette procédure est nécessaire pour la régularisation des écritures budgétaires 2017.
Vote : Accepté à l'unanimité Arrivée de Laurent CARPENTIER à 19h20
4 - BUDGET PRIMITIF 2018 :
Avant de donner lecture des chiffres, le Maire rappelle que le budget primitif a été travaillé en concertation avec les commissions municipales et lors de la réunion préparatoire de débat d’orientations budgétaires. Il est donc présenté conformément aux décisions prises lors de ces séances de travail.
Le Maire donne lecture du budget par chapitre.
Il s’équilibre comme suit :
Section de Fonctionnement équilibrée à 1 842 954,11 €
Section d’Investissement équilibrée à 1323 714,19 €
MONTANT TOTAL DU BP 2018 : 3 166 668,30 €
Le Maire demande aux membres du conseil municipal d’approuver le budget primitif 2018
Vote : Approuvé à l'unanimité
Mme GANDON Demande ce qu’il en est des membres de la commission d'Appel d’Offre. Le Maire lui répond que
ce sujet n'étant pas à l’ordre du jour, il sera abordé lors du prochain conseil municipal.
Séance levée à 20h40
La secrétaire de séance
Catherine Ramez
BUDGET PRIMITIF 2018
Recettes de fonctionnement
Dépenses de fonctionnement
Dont :
Charges à caractère général
Charges de personnel
Charges de gestion courante
Recettes d'investissement
Dépenses d'investissement
Dont :
Rénovation de la salle polyvalente (système de
refroidissement inclus)
Achats et travaux Maison 17 rue du Gal de Gaulle
Voirie :
Useda rue des américains
Aménagement rue des américains
Sente du Suchet
Réfection voirie Impasse de l'Auberlaye
Environnement
1 842 954,11 €
1 842 954,11 €
470 725,00 €
634 370,00 €
215 234,00 €
1323 714,19 €
1323 714,19 €
103 962,00 €
300 000,00 €
118 000,00 €
215 000,00 €
40 000,00 €
14 000,00 €
12 700,00 €
Pour un montant total de 3 166 668,30 €