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Procès Verbal - 01 Approbation PV seance du 9 octobre 2023
Procès Verbal - 01 Aprobation PV seance 3 octobre 2022
unknown - Communauté de communes - Pays de Châteaugiron - 01 Approbation du PV seance du 13 octobre 2025
Document publié le Lundi 13 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Châteaugiron - 01 Approbation du PV seance du 13 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 06/11/2025
Reçu en préfecture le 06/11/2025
Publié le OFAAZSES
ID : 035-213500994-20251103-DCM 03112025 01-DE
République Française
PS Commune de DOMLOUP
DOM LOUP Département d’Ille et Vilaine
Naturellement Canton de Châteaugiron
Extrait du registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 3 NOVEMBRE 2025
Nombre de conseillers en exercice : 26
Nombre de présents : 23
Nombre de votants : 23
Le lundi 3 novembre deux mille vingt-cinq, à vingt heures, le Conseil municipal de là Commune de DOMLOUP, régulièrement
convoqué le 28 octobre 2025, s’est réuni en séance publique à la mairie de DOMLOUP, sous la présidence de Monsieur Jacky
LECHÂBLE, Maire.
Présents : M.M. jacky LECHÂBLE, Sylviane GUILLOT, Sébastien CHANCEREL, Katell BEUCHER, Daniel PRODHOMME, Géraldine
HARNOIS-MARTIN, Jean-Marc DESHOMMES, Isabelle LHOMME, Michel MERCIER, Sandrine BOUCARD, Bernard BOUFFART,
Jérôme CHOPIN, Laurent CLISSON, Goulven DONNIOU, David EGASSE, Marie-Anne EON, Sylvie FILATRE, Catherine GUIBERT,
Christophe LAINÉ, Yves LE GALL, Sandrine LELIÈVRE, Elodie RAYMOND, Viviane SAINT-DENIS
Absents{tes) excusée(s) : Kevin DOFAL, Sunita LE ROUX, Léna MONNIER
Secrétaire de séance : Monsieur Yves LE GALL
2025-03/11-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025 à l'approbation des
conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal, avant
son adoption définitive.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal
Ÿ__ Approuve le procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 2025.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance
Jacky LECHÂBLE Yves LE GALL