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Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Ruralité,
République Française
Département Maine et Loire
LA LANDE CHASLES
Compte rendu de séance
Séance du 04 septembre 2024
L' an 2024 et le 04 septembre à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle communale de La Lande-Chasles, sous la présidence de ROUXEL Jean-Christophe, Maire.
Présents : Mr ROUXEL Jean-Christophe, Maire, Mr CANTIN Jeannick, Mr LECLERC Sylvain, Mme POIRRIER Angélique et Mr SAMSON Thierry.
Excusé(s) : Mr BERSON Christophe, Mr MIGNOT Raymond, Mr DESCHAMPS Jean-Luc et Mlle Morgane PERROCHON
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 09
• Présents : 05
Date de la convocation : 08/08/2024
Date d'affichage : 08/08/2024
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous Préfecture de Saumur
le :
et publication ou notification
du
A été nommé(e) secrétaire : Mme Sylvaine AUBERGEON
SOMMAIRE
L'ordre du jour est le suivant :
- Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) et convention
- Validation devis travaux logement BLOU
- Délibération France Ruralité Revitalisation (FRR)
- Argent de poche citoyen
- Questions diverses :
* Rappel « Nettoyons la Nature » : 28 septembre 2024
* Rappel « Journée du Patrimoine » : 22 septembre 2024
- Journée du patrimoine : 22 septembre 2024
- Questions diverses 1 – Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) et convention
Monsieur le Maire informe les membres de conseil municipal :
- que dans le cadre des actions menées en faveur du développement du tourisme et de promenade et de randonnée, un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée a été élaboré en liaison avec le Comité départemental du tourisme de l'Anjou.
- que ce plan, qui est consigné dans un document administratif et technique consultable au Conseil départemental, comprend un ou des itinéraires, mentionnés sur la liste ci-dessous, et référencés au tableau d'assemblage du chemin joint également (voir pièce jointe)
2 – Délibération France Ruralité Revitalisation (FRR)
Depuis le 1er juillet 2024, le zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) remplace les zones de revitalisation rurale (ZRR) ; et il est nécessaire de reprendre la délibération d'exonérations avant le 1er octobre 2024 pour une application en 2025. Le nouveau zonage « France Ruralités revitalisation » (FRR) va permettre un soutien plus finement adapté aux réalités locales avec des exonérations fiscales et sociales afin de développer l'activité économique et l'attractivité territoriale. ( en pièce jointe texte applicable et et critères)
3 – Délibérations SIVU renouvellement et projet éducatif
Monsieur le Maire rappelle que la commune a été signataire de la première CTG qui a pris fin en décembre 2023 et propose de renouveler la convention (à l'échelle du SIVU) pour 2024-2028.
Monsieur le Maire apporte également des précisions sur la convention projet éducatif de territoire - plan mercredi pour la période 2024-2027 afin d'obtenir le soutien financier de la CAF. Le but est de déterminer les modalités d'organisation et objectifs éducatifs des activités périscolaires pour les enfants scolarisés dans les écoles représentées à l'échelle du SIVU.
4 – Travaux mairie
Des travaux supplémentaires secrétariat et WC ont été effectués notamment en isolation , pose de menuiseries intérieures, blocs porte, fourniture et pose de plinthes et habillage WC
pour un montant de : 2 431,64 euros. H.T ( en pièce jointe tableau financier)
5 – Validation devis travaux logement communal BLOU
Le conseil municipal valide l'ensemble des devis de restauration du logement communal situé à BLOU pour la mise aux normes afin de pouvoir le mettre en location dès le 1er trimestres 2025 : travaux d'isolation, maçonnerie, carrelage, électricité, peinture, menuiserie, pompe à chaleur, salle de bain et cuisine aménagée pour un montant total de : 81 599,85 euros H.T. ( en pièce jointe tableau financier)
6– Divers
- Argent de poche citoyen : Monsieur le Maire propose de renouveler l'opération "argent de poche citoyen" pour les jeunes âgés de 16 à 18 ans leur permettant de participer à des travaux généraux sur la commune pendant les vacances de la Toussaint 2024, à savoir le samedi 26 octobre 2024 de 9h30 à 12h et de bénéficier en échange d'une indemnité financière. Les personnes intéressées de 16 à 18 ans doivent prendre contact au secrétariat de la mairie avant le 1er octobre 2024. - Entretien des bernes et fossés : 19 et 20 septembre 2024
- Curage des fossés : semaine 39 / 2024
- Monsieur le Maire présente le devis et fiche technique d'un bloc sanitaire extérieur qui sera inscrit sur le budget 2025 et à valider fin 2024.
- Des kits d'économie d'eau offert par EAUX Saumur Val de Loire sont disponibles en mairie pour les habitants de LA LANDE-CHASLES.
Séance levée à : 21 heures
Prochain conseil municipal, le mercredi 16 octobre 2024,à la salle communale, à 20h.
En mairie, le 05 septembre 2024
Le Maire, Jean-Christophe ROUXEL