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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 06 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
République Française
Département Maine et Loire
LA LANDE CHASLES
L'an 2023 et le 09 juin à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle communale de La Lande-Chasles, sous la présidence de ROUXEL Jean-Christophe, Maire.
Présents : Mr ROUXEL Jean-Christophe, Maire, Mr BERSON Christophe, Mr CANTIN Jeannick, Mr DESCHAMPS Jean-Luc, Mr LECLERC Syivain, Mr MIGNOT Raymond, Mile Morgane PERROCHON, Mme POIRRIER Angélique et Mr SAMSON Thierry.
Excusé(s): Mlle Morgane PERROCHON et Mme POIRRIER Angélique
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 09
e Présents : 07
Date de la convocation : 01/06/2023
Date d'affichage : 01/06/2023
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous Préfecture de Saumur
le :
et publication ou notification
du
A été nommé(e) secrétaire : Mme Sylvaine AUBERGEON
SOMMAIRE
L'ordre du jour est le suivant :
- Élection du délégué des conseils municipaux et suppléants en vue des élections sénatoriales
- Délibération signature télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
(signature convention)
- SIEMEL : programme des travaux d'effacement des réseaux 2024
- Équipement télé relève compteurs d'eau
- Présentation bulletin municipal
- Plan canicule
- Demande particulière location salle communale 1 — Élection du délégué des conseils municipaux et suppléants en vue des élections sénatoriales
Le conseil commence par le vote du délégué et de trois suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre prochain.
Délégué : a été élu à l'unanimité : Monsieur Jean-Christophe ROUXEL Suppléants : a été élu à l'unanimité : Messieurs CANTIN Jeannick, BERSON Christophe et MIGNOT Raymond.
2 — Délibération signature télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle
budgétaire (signature convention)
En complément de la délibération 2023/05 concernant le contrat de service BLES, et considérant
qu'il y a lieu de passer une convention avec la Préfecture,
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire.
3— SIEMEL : programme des travaux d'effacement des réseaux 2024
Monsieur le Maire présente le programme des travaux d'effacement des réseaux 2024,
Après concertation et au regard du montant estimatif, le conseil souhaite des informations complémentaires sur le montant des travaux et notamment sur la participation de la commune
4- Équipement télé relève compteurs d'eau
Suite à la nouvelle proposition d'installation d'un équipement pour la télé relève des compteurs d'eau et à la visite organisée le 24 mai dernier avec « SOGETREL » à la salle communale, Monsieur le Maire présente le compte-rendu technique.
Après délibération, le conseil municipal valide et autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour l'installation et la maintenance d'un système de télé relève des compteurs d'eau à la salle communale de LA LANDE-CHASLES.
5 — Présentation bulletin municipal
Monsieur Le Maire présente le bulletin municipal pour le premier semestre 2023. Le conseil
municipal émet un avis favorable après quelques modifications apportées. Il sera distribué début juillet 2023 aux habitants dans les boites aux lettres.
6- Plan canicule
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal le besoin de reconduire le plan ORSEC « canicule »
pour 2023.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à faire le nécessaire auprès des administrés mentionnés sur le registre des personnes fragiles ou âgées.
7- Demande particulière location salle des fêtes
Monsieur Le Maire a reçu une demande pour une éventuelle location de la salle des fêtes de septembre 2023 à juin 2024, à raison de deux jours par semaine.
Après concertation, le conseil valide la location pour 850 euros, et autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant au règlement de la salle. Séance levée à : 21h30
Prochain conseil municipal, le vendredi 13 septembre 2023 à la salle communale, à 20h.
En mairie, le 14 juin 2023
Le Maire
Jean-Christophe ROUXEL