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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ FINAL
Ordre du Jour - CONVOC ODJ 8 AVRIL 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC ODJ 8 AVRIL 2)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAR
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Six-Fours
les
Plages,
le
ÿ
1
AV?
&ü26
MAIRE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
Mesdames
et Messieurs
les
élus
AFFAIRES
GENERALES
SERVICE
: Conseil
Municipal
Tél.
: 04.94.34.93.71
Fax.
: 04.94.74.04.66
N/Réf.
: LC/JG
OBJET
: CONVOCATION
P.J
: Ordre
du
Jour
et Notes
de
Synthèse
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
8 avril
2026
à 18h30
Salle
Simone
Veil
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer, Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Monsieur
BOCCALETTI
Frédéric
Maire
de
Six-Fours-les
plages
Député
du Var
HOTEL
DE
VILLE
— BP
97
—
83183
SIX-FOURS-LES-PLAGES
CEDEX ORDRE
DU
JOUR
Conseil
Municipal
du
mercredi
8 avril
2026
N°
TITRE
APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
EN
DATE
DU
16
DÉCEMBRE
2025
APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
EN
DATE
DU
27
MARS
2026
PRÉSENTATION
DU
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
DU
15-07-2020
ET
CE
DEPUIS
LE
16
DÉCEMBRE
2025
DELEGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES)
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
-
FIXATION
DU
NOMBRE
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
ET
ÉLECTION
DES
MEMBRES
ÉLUS
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
DE
SOUTIEN
A
L'INVESTISSEMENT
LOCAL
(DSIL)
2026
: RENOVATION
DES
TOITURES
ET
DES
FAÇADES
DU
PALAIS
DES
SPORTS
DE
LA
COUDOULIERE
PARTICIPATIONS
COMMUNALES
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
D'UN
SEJOUR
"ASTRONOMIE
MICRO
FUSEES"
ORGANISE
DU
[ER
AU
05/12/2025
PAR
LE
CENTRE
D'ASTRONOMIE
SAINT-MICHEL
L'OBSERVATOIRE
SITUE
À
SAIÏNT-MICHEL
L'OBSERVATOIRE
(04870)-
ECOLE
ELEMENTAIRE
REYNIER
- CLASSE
DE
MME
BOESCH
- ANNEE
SCOLAIRE
2025/2026
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
2026
CONVENTION
D'OBJECTIFS
AVEC
DIVERSES
ASSOCIATIONS
ANNÉE
2026
10
COMITE
DE
LA
CAISSE
DES
ÉCOLES
- DÉSIGNATION
DE
DEUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
11
AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LA
TRANSFORMATION
DE
LA
MICRO-CRECHE
"SUCRE
D'ORGE"
EN
PETITE
CRECHE
12
AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
L'AUGMENTATION
DE
LA
CAPACITE
D'ACCUEIL
DE
LA
MICRO-CRECHE
"TETES
DE
CAILLOUX"
13
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
ENTRE
LA
CAF
DU
VAR
ET
LA
VILLE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
14
FIXATION
DES
CONDITIONS
DE
DEPOT
DES
LISTES
- COMMISSIONS
DES
CONTRATS
PUBLICS
15
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
ET
JURY
DE
CONCOURS
16
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
CONCESSION
17
DEMANDE
D'AUTORISATION
DE
DÉFRICHEMENT
AU
297
CHEMIN
DE
GRAND
CAMPS,
D'UNE
PARCELLE
CADASTRÉE
AW
N°246
ET
AW
N°2113
D'UNE
SURFACE
TOTALE
DE
5
170
M2
18
DEMANDE
D'AUTORISATION
DE
DÉFRICHEMENT
AU
CHEMIN
DE
REPENTANCE,
D'UN
ENSEMBLE
DE
TROIS
PARCELLES
CADASTRÉES
AW
N°1187,
AW
N°2114
ET
AW
N°2115
D'UNE
SURFACE
TOTALE
DE
4564
M2 19
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
LOGEMENT
PROVISOIRE
DE
TYPE 3
SIS
113
AVENUE
JOSEPH
RAYNAUD
20
DÉSIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
21
SUPPRESSION
DE
LA
BOUTIQUE
EPHEMERE
SITUÉE
AU
173
QUAI
SAINT
PIERRE
ET
SIGNATURE
D'UN
BAIL
COMMERCIAL
AVEC
LA
SARL
PEPINIERE
VALBRAY
22
INDEMNITES
DES
ELUS
23
INDEMNITES
DES
ELUS
- MAJORATION
24
MODIFICATION
REMUNERATION
COLLABORATEUR
DE
CABINET
25
TARIFS
DE
NOUVELLES
CONCESSIONS
FUNÉRAIRES
(CASES
DE
COLUMBARIUM)
IMPLANTÉES
AU
CIMETIÈRE
REYNIER
2
(SITE
CINÉRAIRE)