Déliberation - deliberation 8 avril 2024

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Déliberation - deliberation 8 avril 2024 Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Déliberation - deliberation 8 avril 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit, EXECUTIF

LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES

_________________________________

Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024

N° TITRE AR PREF

16558 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE

PRÉCÉDENTE EN DATE DU 28 FÉVRIER 2024 10/04/24

16559 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE

POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET

CE DEPUIS LE 28 FÉVRIER 2024

10/04/24

16560 COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 10/04/24

16561 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 11/04/24

16562 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES PORTS 11/04/24

16563 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES

TRANSPORTS 11/04/24

16564 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES 11/04/24

16565 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 10/04/24

16566 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DES PORTS 10/04/24

16567 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS 10/04/24

16568 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES 10/04/24

16569 SUBVENTIONS COMMUNALES AU BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS ET AU BUDGET DU CCAS - ANNÉE

2024

10/04/24

16570 FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX APPLICABLES POUR 2024 10/04/24

16571 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

REPRISE DES RÉSULTATS 2023

11/04/24

16572 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS

REPRISE DES RÉSULTATS 2023

11/04/24

16573 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

REPRISE DES RÉSULTATS 2023

11/04/24

16574 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES

REPRISE DES RÉSULTATS 2023

11/04/24

16575 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES 2024 10/04/2416576 AJUSTEMENT DE L'ACTIF / INVENTAIRE 10/04/24

16577 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS D'ACCUEIL D'ENFANTS ET VERSEMENTS D'UNE SUBVENTION

POUR L'ANNEE 2024

10/04/24

16578 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ANNEE 2024 10/04/24

16579 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE DE NEIGE"

ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "LES ENFANTS DE

CHAMPSAUR" A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE

MONTAGNE (LA COUDOULIERE) POUR LES CLASSES DE MMES

TEOT PATRICIA ET DUCLOYER ISABELLE - ANNEE SCOLAIRE

2023/2024

10/04/24

16580 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE

SCOLAIRE 2020/2021-VILLE DE SANARY

10/04/24

16581 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE

SCOLAIRE 2022/2023-VILLE D'OLLIOULES

10/04/24

16582 ATTRIBUTION DE L'AIDE A L'APPRENTISSAGE ANTICIPE DE LA CONDUITE (A.A.C) - ABROGATION DES DELIBERATIONS

N°13791 DU 17/05/2013, N°14293 DU 11/12/2014, N°14364 DU

23/04/2015 et N°14592 DU 18/02/2016

10/04/24

16583 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA

MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA

CRÉATION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE ET LA RÉNOVATION

ÉNERGÉTIQUE DE L'ÉCOLE CARREDON

10/04/24

16584 SEMAINE OLYMPIQUE 2024 - SIGNATURE DE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 10/04/24

16585 FÊTE DE LA JEUNESSE 2024 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 10/04/24

16586 CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION SOLIHA VAR ET LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES POUR UNE MISSION

D'ASSISTANCE DANS LE CADRE D'UNE OPÉRATION FAÇADES

EN CENTRE-VILLE, AU BRUSC ET AUX LÔNES

10/04/24

16587 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION WIMOOV 10/04/24

16588 CREATION D'UNE BOUTIQUE EPHEMERE 10/04/24

16589 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE EN OPÉRATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE CONDORCET EN

PHASE IMPULSION-RÉALISATION AVEC LA MÉTROPOLE

TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET L'EPF PACA

10/04/24

16590 VENTE D'UN TERRAIN D'UNE SUPERFICIE DE 4 466 M² EXTRAIT DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AW N°

1185 SISE CHEMIN DE REPENTANCE A LA SCI YOSAY

REPRESENTEE PAR MONSIEUR SAYROUS YOEL

10/04/24

16591 VENTE A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE

MEDITERRANEE DE LA PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTREE

SECTION AX N° 818 SISE 1492 AVENUE LAENNEC D'UNE

SUPERFICIE DE 2 000 M²

10/04/24

16592 ACQUISITION D'UN TERRAIN NON BATI CADASTRÉ SECTION 10/04/24AH N°1217 D'UNE SUPERFICIE DE 104 M² APPARTENANT A VAR

HABITAT SIS AVENUE AUDIBERT

16593 BILAN FONCIER DES ACQUISITIONS ET VENTES RÉALISÉES PAR LA VILLE AINSI QUE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC

FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR SUR LE

TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES

DURANT L'ANNEE 2023

10/04/24

16594 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU

SOUS LE NOM COMMERCIAL "LA VOILE" SITUE SUR LA PLAGE

DE BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT -

CHOIX DU CONCESSIONNAIRE

10/04/24

16595 SIGNATURE BAIL COMMERCIAL 48 RUE DE LA REPUBLIQUE SIX FOURS LES PLAGES AVEC LA SARL CHARLEMAGNE LA

SEYNE

10/04/24

16596 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU

LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 11 AVENUE DU BRUSC 10/04/24

16597 SIGNATURE D'UN BAIL A FERME AU PROFIT DE MADAME COMES INES POUR L'EXPLOITATION DE RUCHES 10/04/24

16598 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION LE PLANNING

FAMILIAL VAROIS

10/04/24

16599 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TELERAMA DANS LE CADRE DE LA VAGUE CLASSIQUE 10/04/24

16600 FESTIVAL YA DEGUN SITE ESPLANADE RAYON DE SOLEIL LES 17 ET 18 AOUT 2024 10/04/24

16601 DEPLOIEMENT DU SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) - CONVENTION AVEC L'ETAT

(DIRECTION SECURITE PREVENTION)

10/04/24

16602 DON DE TABLEAUX 10/04/24

16603 APPROBATION DU RAPPORT D'ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DES NAVETTES GRATUITES DE LA

COMMUNE DE HYÈRES A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE

MÉDITERRANÉE

10/04/24

16604 DÉNOMINATION DE L'IMPASSE DES JONQUILLES 10/04/24

16605 DÉNOMINATION DE L'IMPASSE DES GIRELLES 10/04/24

16606 DÉNOMINATION IMPASSE DES PIVOINES 10/04/24

16607 DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION D'ENERGIES RENOUVELABLES 10/04/24

16608 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE

SCOLAIRE 2022/2023 - VILLE DE SAINT-MANDRIER

10/04/24

16609 PARTICIPATION DES DIFFERENTES COMMUNES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES MATERNELLES ET

ELEMENTAIRES POUR LES ENFANTS N 'HABITANT PAS LA

COMMUNE - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022

10/04/24

16610 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT PAR LA COMMUNE DE L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T) DU

DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR LA ZONE DE MOUILLAGES

ET D'EQUIPEMENTS LEGERS (ZMEL) DU BRUSC POUR UNE

10/04/24DUREE DE 15 ANS

16611 PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONCTIONNEMENT DE LA M.I.A.J (MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES) POUR

L'ANNÉE 2024.

10/04/24

16612 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FIGARO MEDIAS DANS LE CADRE DE LA VAGUE CLASSIQUE 10/04/24