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Compte-Rendu - 9 16 decembre ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 9 decembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 9 decembre 2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Cybersécurité,
REPUBLIQUE FRANCAISE Thorigny-sur-Marne,
le 3 décembre 2021
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
VILLE
DE
THORIGNY SUR MARNE
BP.n°9
77404 THORIGNY SUR MARNE CEDEX
Téléphone : 01 60 07 89 89
Télécopie : 01 60 07 4361
A Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu'un Conseil Municipal se réunira à la
salle du Conseil (Mairie), le
9 DECEMBRE 2021 À 19H00,
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE
2021
1/ FINANCES
1.1- Décision modificative n°3
1.2- Admission en non valeur
1.3 — Tarifs cimetière
1.4 - Tarifs taxis
1.5 — Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider
et mandater les dépenses d'investissement en 2022 avant le vote du budget primitif
1.6 — Versement anticipé subventions CCAS et Caisse
des Ecoles
2/ TECHNIQUES
2.1- Classement d'intérêt Communautaire du parking Poincaré
et déclassement du parking Avize — Conventions afférentes
3/ INTERCOMMUNALITE
3.1- Avis sur la demande d'adhésion de la Ville de Villevaudé
à la CAMG
4/ RESSOURCES HUMAINES
4.1- Création de postes
5/ URBANISME
5.1- Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFIF Pour
une acquisition 5.2 — Acquisition parcelle GILLET
6/ ORGANISMES EXTERIEURS
6.1- Rendu compte de rapport (CAMG, SIETREM)
7/ SECURITE
7.1- Information vidéo protection
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS