Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 décembre
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 22 décembre 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 11 mars 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour du 9 juillet
Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 décembre 2018
Ordre du Jour - Ordre du Jour 11 décembre 2020 sp
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 septembre
Procès Verbal - Proces verbal sommaire du 9 decembre 2021
Déliberation - Procès verbal sommaire du 9 décembre 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 9 décembre 2021
Document publié le Vendredi 3 décembre 2021 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 9 décembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat, Tourisme,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 3 décembre 2021
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 9 décembre 2021 à 20h00 précises, en salle Patenôtre, 64 rue Gambetta, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 - Installation du conseil municipal des jeunes.
01 - Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
CONSEIL MUNICIPAL
02 - Remplacement et désignation d'un conseiller municipal.
03 - Changement de dénomination du comité consultatif à l'égalité femmes-hommes et à la lutte contre les discriminations.
FINANCES
04 - Décision modificative n°2 portant sur le budget principal pour l'exercice 2021.
MARCHÉS PUBLICS
05 - Signature de l'avenant n°2 en plus value au marché relatif au contrat d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation — contrat de type PFI P2 + P3.
SERVICES TECHNIQUES
06 - Convention de gestion des eaux pluviales urbaines.
RESSOURCES HUMAINES
07 - Création d’un emploi non permanent - projet de développement et de valorisation de la politique sportive à temps non complet de 14h00.
08 - Création d'un poste de directeur(rice) de la culture et du patrimoine. 09 - Présentation du rapport social unique 2020.
10 - Ajustement du tableau des emplois.
11 - Ajustement du tableau des effectifs.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
12 - Adoption d'une convention de partenariat entre la ville de Rambouillet - La Lanterne et le collège du Rondeau ainsi que le collège Catherine de Vivonne à Rambouillet.
13 - Musée Rambolitrain - Concours de dessin de Noël - Tickets de train de jardin offerts.
POLE FAMILLE
14 - Animation jeunesse - Renouvellement du titre UNICEF « Ville, amie des enfants » pour
la période 2020/2026.
LYS £ dy
YN, Dé
VILLE IMPÉRIALE
ar ur, ES
Es
PS Rambouillet
Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France
Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr
Parc naturel
régional
de la Haute Vallée
de Chevreuse POLE CONVIVIALITE
15 - Vie associative - Tarif de la nuit du muguet.
SYSTEMES D'INFORMATION
16 - Modification de la charte informatique.
COMMERCE ET ARTISANAT
17- Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
18 - Adhésion à la fédération des élus des entreprises publiques locales, FedEpl.
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
19 - Présentation du rapport d'activité 2020 du SEY 78.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général.
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression d es salutations distinguées.
ue. Le Je 24
Véronique MATILLON