Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 03 CR CM DU 8 AVRIL 2021
Procès Verbal - 10 PV CM DU 8 AVRIL 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 8 février 2024
Conseil Municipal - OJ cm du 8 octobre 2020
Conseil Municipal - OJ CM du 8 juillet 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 15 décembre 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 4 novembre 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 10 juin 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 8 avril 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 8 avril 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Consommateurs,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 8 avril 2021
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
-------
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
CULTURE ET EVENEMENTS
3 - Ciné Court Animé - 12ème édition du festival international du court-métrage d'animation de Roanne - Programmation - Conventions de partenariat - Approbation
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
4 - Dépôt d'objets archéologiques égyptiens appartenant au Musée Faure d'Aix-les-Bains – Convention - Approbation
5 - Collection Pierre Martelanche - Avenant n° 1 avec Monsieur Gabriel Boucher - Approbation
6 - Dispositif ZICONORD - Avenant n° 1 avec le Département de la Loire, les villes de Riorges et Mably et Roannais Agglomération - Approbation
FINANCES - MOYENS GENERAUX
7 - Subventions annuelles de fonctionnement des associations partenaires du Théâtre - Budget Annexe Théâtre - Année 2021 - Approbation
8 - Renouvellement du budget participatif - Règlement de participation - Approbation
SPORTS
9 - Opérations Pass'Sport et Pass'Sport+ - Convention avec les communes de Mably, Villerest, Le Coteau, Riorges et Commelle-Vernay - Convention-type avec les partenaires - Approbation CADRE DE VIE
10 - Acquisition du tènement immobilier situé 1, quai du Renaison/5, rue de Clermont à Monsieur Christophe MARILLER et Madame Antonietta LEGGIERI - Approbation
11 - Quartier Clermont – Bords de Loire - Acquisition d’un terrain bâti situé 7, rue du Rivage à la SARL Grange Tambour Participations - Approbation
12 - Cession d'une parcelle de terrain située 12, boulevard de Thiers à Monsieur William MAGNIN - Approbation
13 - Cession du tènement immobilier situé 10, rue Jean Jaurès à la société A3R2C - Approbation
14 - Régularisations foncières quartier du Parc - Déclassement et rétrocession de parcelles à OPHEOR – Classement dans le domaine public de parcelles – Retrait partiel de la délibération n ° 25 du 11 juin 2020 - Approbation
15 - Société Publique Locale d'Efficacité Energétique (SPL OSER) - Augmentation de capital - Modification du pacte d'actionnaires - Approbation
16 - Quartier Mulsant - Poste de transformation électrique situé 51, rue Rabelais - Servitude au profit de ENEDIS – Convention - Approbation
17 - Constitution d'une servitude de tréfonds sur les parcelles situées 32, avenue du Grand Marais au profit de GRDF - Convention - Approbation
18 - Gestion des voies limitrophes entre les communes de Roanne et de Riorges – Convention - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
19 - Soutien exceptionnel au commerce et à l'artisanat locaux - Opération "Roanne booste mon pouvoir d'achat" - Avenant n° 2 avec l'association Les Vitrines de Roanne - Approbation
20 - Dynamisation du commerce et de l'artisanat locaux - Animations organisées par les Vitrines de Roanne - Exonération des droits d'occupation du domaine public - Année 2021 - Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
21 - Rentrée scolaire 2021 - Modification de la carte scolaire - Propositions du Directeur Académique des Services de l'Éducation Nationale de la Loire - Avis
AFFAIRES DIVERSES