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Conseil Municipal - 01 OJ cm du 11 juin 2020
Compte-Rendu - 01 CR CM DU 11 FEVRIER 2021
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Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 11 mars 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, PME, commerce et artisanat, Grandes et moyennes entreprises,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 11 mars 2021
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
FINANCES - MOYENS GENERAUX
3 - Impôts locaux - Modification de taux de la fiscalité directe locale – Retrait de la délibération n° 8 du 17 décembre 2020 - Année 2021 - Approbation
4 - Exonération des loyers et charges des associations locataires de la Ville de Roanne - Approbation
CADRE DE VIE
5 - Secteur République-Noirot-Gambetta – Z.A.C. République-Gambetta - Commission de concession d’aménagement - Election des membres – Désignation de la personne habilitée
Quartier Clermont – Secteur Fontval
6 - Acquisition de deux appartements situés 4, rue de Clermont à Monsieur et Madame Kerim KARA - Approbation
7 - Acquisition d'un appartement situé 2, quai du Renaison à Monsieur Yohan GROUSELLE - Approbation
8 - Acquisition du tènement immobilier situé 8, rue de Clermont à la SCI CITY - Approbation 9 - Requalification du secteur Mulsant - Convention opérationnelle avec EPORA - Autorisation d'acquisition par EPORA de lots situés 18, impasse Falconnet - Engagement de rachat - Approbation
10 - Cession de terrains situés 5-7-9, rue Jean Mermoz et 16b, rue du Moulin Paillasson à Roannais Agglomération - Reversement de la part communale de la Taxe d'aménagement à Roannais Agglomération - Approbation
11 - Délégation de Service Public relative au service de production et de distribution de chaleur du réseau RN7 - Avenant n° 3 avec ROANNE ENERGIES - Approbation
12 - Exploitation d'un parc de loisirs dans la forêt communale de Bécajat - Convention d'occupation avec l'Office National des Forêts et la SARL "CIMES AVENTURES" - Approbation
13 - Décantonnement de sangliers - Conventions avec la Fédération départementale des chasseurs de la Loire - Approbation
14 - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Demande d'enregistrement de la société MAISONHAUTE - Avis
15 - Etat des acquisitions et cessions réalisées au cours de l'année 2020 - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
16 - Dynamisation du commerce et de l'artisanat locaux - Aide à la rénovation des locaux des entreprises du commerce, de l'artisanat et de service avec point de vente - Mise à jour du règlement d'attribution - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
17 - Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Dépôt de l'œuvre Nu couché de Jean PUY - Convention avec le Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole (MAMC+) - Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
18 - Chantiers Educatifs 2021 - Convention avec le Département de la Loire, SESAME et l'ANEF - Approbation
RESSOURCES HUMAINES
19 - Mandats spéciaux - Approbation AFFAIRES SOCIALES
20 - Centres Sociaux Condorcet et Moulin à Vent - Conventions d'objectifs et de financement - Approbation
SPORTS
21 - Adhésion à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (A.N.D.E.S.) - Désignation d'un représentant de la Ville de Roanne - Approbation
INTERCOMMUNALITE
22 - Soutien à la création d'une "Route des vins en Côte roannaise" – Désignation d’un représentant - Approbation
AFFAIRES DIVERSES