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Déliberation - conseil municipal du 21 mars 2024 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Maisons-Alfort.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 21 mars 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Démocratie,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 21 mars 2024
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération_DEL01AG210324 : Mise à disposition de locaux communaux à des candidats ou partis politiques en période électorale.
Approuvée
Délibération_DEL02AG210324 : Reprise de la compétence cimetière et révision statutaire du Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). Approuvée
Délibération_DEL03AG210324 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires ». Approuvée
AFFAIRES SCOLAIRES
Délibération_DEL04AS210324 : Revalorisation du forfait communal versé pour les élèves Maisonnais partant en classes de découvertes et non scolarisés dans les écoles communales de Maisons-Alfort à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL05AS210324 : Actualisation de la tarification de la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL06AS210324 : Actualisation des tarifs des accueils préscolaires maternels et élémentaires à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL07AS210324 : Actualisation des tarifs des accueils postscolaires maternels à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL08AS210324 : Actualisation des tarifs des accueils postscolaires élémentaires à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL09AS210324 : Actualisation des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL10AS210324 : Actualisation des tarifs des mini-séjours des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à compter des vacances d’été 2024.
Approuvée
CULTURE
Délibération_DEL11CL210324 : Conservatoire Municipal de musique de danse et d’art dramatique Henri Dutilleux - Approbation du Projet d’Etablissement 2024-2030. Approuvée Délibération_DEL12CL210324 : Conservatoire Municipal de musique de danse et d’art dramatique Henri Dutilleux - Approbation de la demande de renouvellement de classement en « Conservatoire à Rayonnement Communal ».
Approuvée
Délibération_DEL13CL210324 : Actualisation des tarifs du Conservatoire Municipal de musique de danse et d’art dramatique Henri Dutilleux à compter du 1er septembre 2024. Approuvée
PERSONNEL
Délibération_DEL14RH210324 : Approbation du recrutement d’apprentis et conclusion de contrats d’apprentissage pour la rentrée 2024
Approuvée
Délibération_DEL15RH210324 : Approbation de la modification du tableau des effectifs. Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES ET URBANISME
Délibération_DEL16ST210324 : Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAENR). Approuvée
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération_DEL17AF210324 : Revalorisation de la «Bourse Culture» pour l’année 2024.
Approuvée
Délibération_DEL18AF210324 : Revalorisation de la «Bourse Sport» pour l’année 2024. Approuvée
Délibération_DEL19AF210324 : Revalorisation de la bourse communale de voyage scolaire versée aux élèves Maisonnais scolarisés dans l’enseignement secondaire (collèges et lycées) à compter du 1er septembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL20AF210324 : Établissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois - Approbation du versement d’acomptes trimestriels du Fonds de Compensation de Charges Territoriales (FCCT) au titre de l’exercice 2024.
Approuvée
Délibération_DEL21AF210324 : Présentation de l’état annuel des indemnités perçues en 2023 par les élus.
Ont pris acte
Délibération_DEL22AF210324 : Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2024.
Approuvée
Délibération_DEL23AF210324 : Fiscalité communale - Vote du taux d’imposition des impôts directs locaux pour 2024.
Approuvée Délibération_DEL24AF210324 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros. Approuvée
Délibération_DEL25AF210324 : Budget communal - Approbation de la décision modificative n°1 de l’exercice 2024
Approuvée
Le Maire
Marie France PARRAIN