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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 23 mars 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Maisons-Alfort.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 23 mars 2023
AFFAIRES GENERALES
Délibération_DEL01AG23032023 : Fermeture de classes pour l’année scolaire 2023/2024.
Approuvée
PERSONNEL
Délibération_DEL02RH23032023 : Participation à la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation. Approuvée
Délibération_DEL03RH23032023 : Contrats d’apprentissage : Modification de la délibération DEL03RH170222 du 17 février 2022.
Approuvée
Délibération_DEL04RH23032023 :: Approbation de la possibilité de pourvoir un poste par voie contractuelle.
Approuvée
Délibération_DEL05RH23032023 : Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents communaux.
Approuvée
Délibération_DEL06RH23032023 : Approbation de la modification du tableau des effectifs.
Approuvée
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération_DEL07AF23032023 : Approbation du choix du Concessionnaire et du contrat de concession relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale du mobilier urbain sur le territoire communal. Approuvée
Délibération_DEL08AF23032023 : Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes relative aux prestations de diagnostics amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques.
Approuvée
Délibération_DEL09AF23032023 : Établissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois - Approbation du versement d’acomptes trimestriels du Fonds de Compensation de Charges Territoriales (FCCT) au titre de l’exercice 2023. Approuvée
Délibération_DEL10AF23032023 : Bilan des acquisitions et cessions foncières de l’exercice 2022.
Approuvée Délibération_DEL11AF23032023 : Présentation de l’état annuel des indemnités perçues en 2022 par les élus.
Approuvée
Délibération_DEL12AF23032023 : Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2023.
Approuvée
Délibération_DEL13AF23032023 : Fiscalité communale - Vote du taux d’imposition des impôts directs locaux pour 2023.
Approuvée
Délibération_DEL14aAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Accueil-Emploi
Approuvée
Délibération_DEL14bAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Association Sportive Amicale
Approuvée
Délibération_DEL14cAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Club de Natation de Maisons-Alfort
Approuvée
Délibération_DEL14dAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Football-Club de Maisons-Alfort
Approuvée
Délibération_DEL14eAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Groupement d’Entraide du Personnel Communal
Approuvée
Délibération_DEL14fAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Harmonie Municipale de Maisons-Alfort
Approuvée
Délibération_DEL14gAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Judo-Club de Maisons-Alfort
Approuvée Délibération_DEL14hAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Association Musique et Danse de Maisons-Alfort
Approuvée
Délibération_DEL14iAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Office Municipal de la Culture de Maisons-Alfort
Approuvée
Délibération_DEL14jAF23032023 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros – Office Municipal des Sports de Maisons-Alfort
Approuvée
Délibération_DEL15AF23032023 : Attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros en faveur de l’association KISS (Kinés d’Ile-de-France Solidement Solidaires) pour un projet humanitaire à Madagascar en 2023. Approuvée
Délibération_DEL16AF23032023 : Attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 5.000 euros en faveur des populations civiles de Turquie et de Syrie suite au tremblement de terre meurtrier survenu le 6 février dernier.
Approuvée
Le Maire
Marie France PARRAIN