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Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations 19 mai 2026 publie
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune d'Angerville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 19 mai 2026 publie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE — ARRONDISSEMENT D'ETAMPES - CANTON D'ETAMPES
MAIRIE D'ANGERVILLE
TS Conseil municipal du Mardi 19 mai 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
DCM 2026-04-01 : Approbation du précédent procès-verbal
Délibération approuvée à l’unanimité
DCM 2026-04-02 : Désignation des représentants auprès de la CLECT de la CAESE
Délibération désignant à l’unanimité Mme Patricia AMBROSIO-TADI en qualité de représentante titulaire et M. Johann MITTELHAUSSER en qualité de représentant suppléant au sein de la CLECT de la CAESE.
DCM 2026-04-03 : Désignation des représentants auprès du SMO Essonne Numérique
Délibération désignant à l'unanimité M. Alain LAJUGIE en qualité de délégué titulaire et M. Johann MITTELHAUSSER en qualité de délégué suppléant au sein du SMO Essonne Numérique.
DCM 2026-04-04 : Budget principal - Approbation du Compte Financier Unique 2025
Délibération approuvée à la majorité (2 abstentions)
DCM 2026-04-05 : Subventions 2026 allouées aux coopératives scolaires
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2026-04-06: Adhésion à la procédure d’achat groupé de fourniture d’électricité 2028 de PUGAP
Délibération approuvée à l’unanimité
DCM 2026-04-07 : Modalités d’exercice du temps partiel
Délibération approuvée à l’unanimité
DCM 2026-04-08: Engagement d’une réflexion en vue d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et veille foncière sur 3 parcelles
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2026-04-09 : Instauration d’un permis de division de logements
Délibération approuvée à l’unanimité
DCM 2026-04-10 : Acquisition foncière de la parcelle AA 129 à Dommerville
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2026-04-11 : Charte de modération de la page Facebook de la ville
Délibération approuvée à l’unanimité
DCM 2026-04-12 : Tirage au sort des jurés d’assises 2027
Chabha BELAL épouse MAKLHOUF
Jacques Robert TESSIER
Chloé Martine Solange MILLET
Pierrette Cécile Hermine CHAPPART épouse DUMENOIR
Clarisse EMICA
Youssef SLAOUTI
Daniel Albert Roland FRANCOIS
Pace 1 enr 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE — ARRONDISSEMENT D'ETAMPES — CANTON D'ETAMPES
Ÿ MAIRIE D'ANGERVILLE
Conseil municipal du Mardi 19 mai 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Christiane Denise Thérèse CHEVALLIER épouse PAVARD
Ibrahim MAGASSA
Jordy Maurice MBOLLO
Olivia Lauryn REYDY
Nadia Elisabeth GONCALVES ESCADA épouse GONCALVES
- _DCM 2026-04-13 : Présentation du rapport d’activité 2024 de la Ville
Délibération prenant acte
,
Publié sur le site internet et affiché en mairie le LT MA. DJONJA
Pace 9 enr 1