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Déliberation - Liste des deliberations du 28 mai 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune d'Angerville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE - ARRONDISSEMENT D'ETAMPES - CANTON D'ETAMPES
MAIRIE D'ANGERVILLE
Tél. 01.64.95.20.14
Fax. 01.64.95.20.99
Conseil municipal du mardi 28 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
- _DCM 2024-04-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 09 avril 2024
Délibération approuvée à l'unanimité
- _DCM 2024-04-02 : Approbation de la charte « Ville ambassadrice du don d’organes »
Délibération approuvée à l'unanimité
- DCM 2024-04-03 : Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil
Délibération approuvée à l’unanimité
- DCM 2024-04-04 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération approuvée à l’unanimité
- DCM 2024-04-05 : Délibération portant création d’emplois permanents dans le cadre d’avancement de grade
Délibération approuvée à l'unanimité
- DCM 2024-04-06 : Recrutement d’un vacataire
Délibération approuvée à l'unanimité
- DCM 2024-04-07 : Création d’un poste de chargé de communication et d’un poste d’animateur
jeunesse
Délibération approuvée à l'unanimité
- _DCM 2024-04-08 : Ouverture d’un compte à terme
Délibération approuvée à l'unanimité
Page 1 sur 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE - ARRONDISSEMENT D'ETAMPES — CANTON D'ETAMPES
MAIRIE D'ANGERVILLE
Tél. 01.64.95.20.14
Fax. 01.64.95.20.99
Conseil municipal du mardi 28 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
- DCM 2024-04-09: Instauration d’un périmètre supplémentaire de taxe d’aménagement majorée
(TAM)
Délibération approuvée à l’unanimité
- DCM 2024-04-10: Approbation de la convention de rétrocession de la voirie avec SCCV
ANGERVILLE et dénomination de la voirie
Délibération approuvée à l’unanimité
- __DCM 2024-03-11 : Présentation du rapport d’activité 2022 de la ville
Délibération approuvée à l'unanimité
Publié sur le site internet le …. RA..| OS. | … 21
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