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Document publié le Mercredi 29 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202405 29 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, Loisirs,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 29 mai à Saint Genest de Beauzon
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER
Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, PLANET Olivier, ROUSTANG Yves, LAPORTE Jean-Pierre, POUGET TIRION Dominique, BERRES Thierry, MOZZATTI Albert, GIRES Christian, COULANGE
François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, PIC Gabriel, SALEL
Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale.
Pouvoir: DUCROS Loïc (pouvoir de THIBON Jean-François), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), GONTIER Philippe (pouvoir de AUZAS Vincent), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de CARRIER Martine), BERRES Thierry (pouvoir de DITANN Nicole), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), DEFFREIX Christophe (pouvoir de BOISSIN Eric), MANFREDI VIELFAURE Pascale (pouvoir de GALLET Françoise), BALAZUC Christian (pouvoir de AUDIBERT François}, François COULANGE (pouvoir de Alexandre FAURE).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 30 Pouvoir : 11
Date de la convocation 23 mai 2024
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 8 avril 2024.
Avis favorable à l'unanimité
Décisions du Président par délégation
Convention de mandat avec le SDEA : Avenants de moins de 5% sur les marchés du Polinno {Lots
Etanchéité, Menuiseries, Peinture, revêtements de sols et chauffage)
1 CDI direction crèche
1 CDI Animation Centre de Loisirs
1 CDD 3 ans Technicien SPANC
1 CDD Remplacement maladie Crèche
1 CDD Remplacement maladie Déchets ménagers
Décision du Bureau
Souscription d’une ligne de trésorerie Budget annexe Déchets M2nagers de 300 000 € auprès de l'AFL
Tourisme
Anne Sophie LATOURRE, directrice de la SPL cévennes d’Ardèche présente le bilan 2023 de l'office de
tourisme et du musée « Castanéa ».
Tarifs de la taxe de séjour 2025
Avis favorable à l'unanimité des présents Déchets ménagers
Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des
déchets.
Avis favorable à l'unanimité
Budget annexe des déchets ménagers : Créances éteintes
Avis favorable à l’unanimité
REOM : Modification des tarifs et coefficients pour les gîtes
Avis favorable à l’unanimité
Urbanisme
Bilan annuel de la compétence « Document d'urbanisme »
Avis favorable à l'unanimité
Eau / Assainissement
SPEED : Règlement d'aide aux économies d'eau
Avis favorable à l’unanimité
Etude de transfert de compétences Eau Assainissement : Demandes de subvention
Avis favorable à l’unanimité
ANC groupé à Rocles : Demande de subvention au conseil départemental de l'Ardèche
Avis favorable à l’unanimité
Culture
Fourniture de livres pour les médiathèques
Avis favorabie à l’unanimité
Bilan 2023 réseau lecture
Avis favorable à l’unanimité
Actions EAC 2024 — 2025
Avis favorable à l'unanimité Aide aux actions culturelles 2024
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Pascal WALDSCHMIDT)
Labeaume en Musiques : convention 2024 — 2026
Avis favorable à l’unanimité
Enfance Jeunesse
Fourniture des repas crèche et centre de loisirs
Avis favorable à l'unanimité
Construction d’une crèche à Valgorge : Liquidation de l’entreprise BOIS Maison Structure, titulaire du
lot 3 Ossature bois, Charpente, Couverture, Zinguerie
Avis favorable à l'unanimité
Services
Cantrat Local de Santé des Cévennes d’Ardèche : Convention de partenariat
Avis favorable à l'unanimité
Pacte local des solidarité Sud Ardèche
Avis favorable à l'unanimité
Salle multisports : Régularisation foncière
Avis favorable à l’unanimité
Economie
Maison de l'emploi et de la Formation Sud Ardèche : Convention de partenariat 2024— 2026
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe Ateliers économiques : Prêt relais Polinno
Avis favorable à l'unanimité
Budget annexe Ateliers économiques : Décision Modificative n°1
Avis favorable à l'unanimité
Vente du bâtiment de Pépit'art à Chandolas
Avis favorable à l'unanimité Mobilité
Location VAE : Acquisition de 4 VAE
Avis favorable à l’unanimité
Savoir rouler à vélo : Achat de matériel
Avis favorable à l'unanimité
Finances
Budget principal : Admission en non-valeur
Avis favorable à la majorité des présents (abstention PLANET Olivier)
Budget principal : créances éteintes
Avis favorable à l'unanimité
Fin de la séance à 22h10
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Secrétaire de séance