Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2020 07 16 convocation 1
Convocation - 2020 07 10 convocation 1
Compte-Rendu - 2020 10 08 compte rendu 1
Convocation - 2020 12 16 convocation 1
Convocation - 2020 07 03 convocation 1
Convocation - 2020 01 30 convocation 1
Convocation - 2020 09 16 convocation 1
Convocation - 2020 06 15 convocation 1
Convocation - 2020 03 12 convocation 1
Convocation - 2021 08 27 convocation
Convocation - 2020 10 08 convocation 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2020 10 08 convocation 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 05 octobre 2020 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la Séance extraordinaire qui aura lieu le:
08/10/2020 à 19 heures 30
SALLE POLYVALENTE
Route d'Asnières
89660 CHÂTEL-CENSOIR
Ordre du jour:
Foncier, infrastructures et réseaux
Contrat d'étude avec le bureau Bourgogne Structure pour la maison rue Cotteau (délibération). Enfouissement de la ligne haute tension (information).
Etude du SDEY sur l’enfouissement des lignes moyenne tension et éclairage public (délibération).
Consultations et informations de la commune
Adhésion de la commune de Mailly-le-Château à la FEPF (délibération). Reprise de la compétence Assainissement Non Collectif par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (délibération).
Tarifs, participations, redevances et frais divers
Versement des frais de justice dans le cadre des procédures judiciaires (délibération).
Ressources humaines
Versement d'une prime exceptionnelle (délibération).
Augmentation du temps de travail d‘un agent de droit privé (information). Titularisation d’un agent de la fonction publique territoriale (information).
Budget
Décisions modificatives sur le budget de la commune (délibération). Décisions modificatives sur le budget de l'eau (délibération).
Point sur l'exécution budgétaire (information).
Projet de village
Consultation de la population (information).
Appel à projet Villages du Futur (information).
Le Maire;