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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2020 09 16 convocation 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 09 septembre 2020 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la Séance ordinaire qui aura lieu le’
16/09/2020 à 19 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
89660 CHATEL CENSOIR
Ordre du jour:
1. Médiateur
- Création de la fonction de médiateur municipal
2. Nominations et délégations
- Désignation d'un délégué AGEDI
- Renouvellement de laCommission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation d'un représentartau sein delaCommissi on Localechargée d'évaluer les Transferts de Charges (CLETC)
- Nomination de trois garants des bois pourl'Office National des Forêts - Election de deux représentants de la commune au Comité Consultatif des sapeurs pompiers de Châtel-Censoir
3. Projet de territoire
- Commissions et groupes de travail
- Démarche participative et calendrier
4. Tarifs et participation
- Tarifs du port
- Participation financière pour les manèges de la Saint Potentien - Réduction de la part assainissement sur une consommation d'eau suite à une fuite chez une administrée
5, Consultations et informations de la commune
- Consultation des communes pour avis sur le projet du PLUI
- Rapport annuel 2019 de VEOLIA , délégataire pour le service de l'eau etl de l'assainissement
6. Ressources humaines
- Augmentation du temps de travail d'une fonctionnaire 7. Infrastructure
- Signature de convention avec Altitude Fibre 21
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
TOM
MAGUET Olivier
POUVOIR
Je soussigné(e) donne pouvoir à
de me représenter à la réunion convoquée pour le 16/09/2020 à 19 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant % auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum.