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Déliberation - DEL 2026 33 NOMINATION D un Delegue Pour Representer la Commune au Conseil D ADMINISTRATION DE L ECOMUSEE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 33 NOMINATION D un Delegue Pour Representer la Commune au Conseil D ADMINISTRATION DE L ECOMUSEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Séance du 31/03/2026 Reçu en préfecture le 09/04/2026 ER
Date de convocation : 25/03/2026 Délibératio| "°° 1D:071-217101575-20260331-DEL 2026 _33-DE Date d'affichage : 25/03/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 19 du CONSEIL MUNICIPAL de la
Présents :17
Procurations : 2 COMMUNE DE CUISEAUX
Absents excusés : 0
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux
s'est réuni en lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire ;
Etaient présents: RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAITRE Gilles, TOTA-FENIET
Virginie, CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles,
RAGUENET Brigitte, MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL
Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin
Absents excusés : BALLAND Patrick pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
Secrétaire : Ketty MICHEL
NOMINATION D'UN DELEGUE POUR REPRESENTER LA COMMUNE AU ;
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOMUSEE
Le Maire expose qu'il convient, suite à la reconstitution de l'équipe municipale de désigner un
délégué communal pour ce nouveau mandat, au sein du conseil d'administration de
l'écomusée.
Il propose de nommer :
- _ Carole RIVOIRE JACQUIJNOT, déléguée titulaire
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :
-__ DE DESIGNER Carole RIVOIRE JACQUINOT, délégué titulaire
- DIT qu’en cas d'empêchement le délégué titulaire sera susceptible d'être remplacé par M. Alain
MARLIER ou Mme Brigitte RAGUENET
CUISEAUX, le 31 mars 2026
Certifié exécutoire Ont signé les membres présents
Reçu en Sous Préfecture, le Extrait conforme
Publié ou notifié le Pour le Maire empêché, L'adjoint,
Gilles MAITRE
Pour le Maire empêché, L'adjoint,
Gilles MAITRE
2026-33 52 Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Bulle En
ID :071-217101575-20260331-DEL_2026_33-DE
2026-33 52