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Procès Verbal - approbation pv tampon
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 02h17 par la commune de Plougoulm.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation pv tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
MAIRIE
DE
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
PLOUGOULM
Publié le ID
: 029-212901920-20251212-D20251201BIS-DE
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025
Délibération
n°2025.12.01
Nombre
de
membres
Date
de
convocation
: 05/12/2025
En
exercice
:
19
Présents:
13
Votants
: 18
Maire
: M.
Patrick
GUEN
Secrétaire
de
séance
: M.
Sébastien
DEMANOE
Le
Conseil
municipal
de
PLOUGOULM
s’est
réuni
le
11
décembre
2025
sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
GUEN,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Patrick
GUEN,
M.
Sebastien
DELANOE,
Mme
Marie-Hélène
QUIEC,
M.
Bruno
ARRIAGA,
Mme
Sonia
SENANT,
M.
Frédéric
RICHARD,
Mme
Alicia
CAROFF,
M.
Régis
MIOSSEC,
Mme
Gwénola
MEVEL,
M.
Eric
MIOSSEC,
M.
Gilles
CRIBIER,
Mme
Sophie
HALLEGOT,
M.
Yann
BELLEC
Absent(s)
excusé(s)
ayant
donné
pouvoir
: Mme
Virginie
SOCHARD
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
Marie-Hélène
QUIEC,
M.
Vincent
BOUTOUILLER
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Sébastien
DELANOE,
Mme
Emmanuelle
BERTEVAS
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Bruno
ARRIAGA,
M.
Joël
CHOQUER
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Patrick
GUEN,
Mme
Claudie
DEMANGE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Régis
MIOSSEC
;
Absente
: Mme
Angélique
QUERE
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
D.
n°2025.12.01
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
octobre
2025
(Rapporteur
: M.
Le
Maire/Délibération)
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
procès-verbal
de
la séance
du
30
octobre
2025.
Pour
mémoire,
il a été
envoyé
à l'ensemble
des
conseillers
par
courriel
le
31
octobre
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
:
-_
D'adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
30
octobre
2025.
Conseil
municipal
- Séance
du
11
décembre
2025 Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
ID
: 029-212901920-20251212-D20251201BIS-DE
VOTE
Pour
:
18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Fait
à
Plougoulm,
le
12
décembre
2025
Le
Maire,
Patrick
GUEN
DELANOE
de
séance,
Sebastien
} D
\
Acte
rendu
exécutoire
compte
tenu
de
:
La
transmission
au
contrôle
de
légalité,
le
12
décembre
2025
La
publication,
le
12
décembre
Le
Maire,
- certifie sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
- informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
(3,
contour Motte
- 35000
RENNES)
dans
un
délai de
deux mois
à compter
de la présente
notification
ou par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.f.
Conseil
municipal
- Séance
du
11
décembre
2025