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Arrêté - Arrete 2024 24 travaux assainissement rue du marais
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 24 travaux assainissement rue du marais)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
N°
2024
- 24
Le
Maire
de
la Commune
d'HAMEL,
Vu
le code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l°
article
L.2211.1
et suivants.
Vu
le Code
de
la Route
L411-1
à L411-7,
Vu
le règlement
de
voirie
communal
adopté
par
délibération
en
date
du
15
avril
2016
Considérant
que
l’entreprise
ARESO
-— Chez
SOGELINK
TSA
70011-69134
DARDILLY
CEDEX
procède
à une
détection
avant
travaux
d’assainissement
— rue
du
Marais.
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
nécessaires
pour
faciliter
l’exécution
de
ces
interventions
à compter
du
24 juin
2024
pour
une
durée
de
1 mois
et prévenir
les
accidents.
ARRÊTE
ARTICLE
1 — Dans
le cadre
d’une
intervention
de
détection
avant
travaux
d’assainissement
sur
la rue
du
Marais,
à partir
du
24 juin
2024
et pour
une
durée
d’un
mois,
l’entreprise
ARESO
empiétera
sur
la chaussée
au
fur
et à mesure
de
l’avancée
des
travaux
de
détection.
Pour
le bon
déroulement
des travaux
la vitesse
sera limitéeà 30
km/h.
ARTICLE
2- À
l’approche
du
chantier,
ainsi
que
sur
le chantier
même,
la signalisation
réglementaire
sera
mise
en place
par
L’entreprise
ARESO
chargée
de
l’exécution
des
travaux.
ARTICLE
3 — Cet
arrêté
sera publié
et affiché
à HAMEL
aux
lieux
habituels
de
publications
des
actes
administratifs.
Il sera
également
affiché
à chaque
extrémité
du
chantier.
ARTICLE
4 — Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à :
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d’ARLEUX,
Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
ARESO,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
d'en
assurer
l’exécution.
HAMEL,
le
14 juin
2024
J.L.HALLÉ Maire
d’'HAMEL
Mairie
- 48,
Rue
André
Hallé
- 59151
HAMEL
- Téléphone
: 03
27
89
53
64
- Fax
: 03
27
89
55
02
- E.mail
: mairie.hamel@wanadoo.fr
|