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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 643817d8ed61c
Document publié le Jeudi 6 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 643817d8ed61c)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
N°Délibération Objet
Pour : 46
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Approuvée à
l'unanimité
Approbation du Compte de Gestion 2022
Conseil Communautaire du jeudi 06 avril 2023
Vote
Liste des délibérations
Approuvée à
l'unanimité
Approuvée à
l'unanimité
Approuvée à
l'unanimité 2023B-16-FIN
Budget Annexe « Lot et Nature » de Fumel Vallée du Lot -
Approbation du Compte de Gestion 2022
Finances
2023B-13-FIN
2023B-14-FIN
2023B-15-FIN
Budget Annexe du Funérarium de Fumel Vallée du Lot -
Approbation du Compte de Gestion 2022
Approuvée à
l'unanimité
2023A-19-FIN Budget Annexe du Funérarium de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Compte Administratif 2022
2023B-22-FIN Budget Annexe « CIS » de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Compte Administratif 2022 Approuvée à l'unanimité
Budget Annexe « Voirie » de Fumel Vallée du Lot -
Approbation du Compte de Gestion 2022
2023B-21-FIN Budget Annexe « Lot et Nature » de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Compte Administratif 2022 Approuvée à l'unanimité
2023B-17-FIN Budget Annexe « CIS » de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Compte de Gestion 2022 Approuvée à l'unanimité
2023B-18-FIN Budget Général de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Compte Administratif 2022
Approuvée à
l'unanimité
2023B-23-FIN Approuvée à l'unanimité
2023B-20-FIN Budget Annexe « Voirie » de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Compte Administratif 2022 Approuvée à l'unanimité
1 N°Délibération Objet
Conseil Communautaire du jeudi 06 avril 2023
Vote
Liste des délibérations
Pour : 46
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Pour : 46
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Budget Annexe « Lot et Nature » de Fumel Vallée du Lot -
Approbation du Budget Primitif 2023
Approuvée à
l'unanimité
2023B-24-FIN Budget Annexe « Voirie » - Approuvée à l'unanimité
2023B-25-FIN Budget Annexe « Lot et Nature » - Approuvée à l'unanimité
2023B-26-FIN Budget Annexe « CIS » - Approuvée à l'unanimité
2023A-27-FIN Bilan des acquisitions et des cessions immobilières Approuvée à l'unanimité
2023B-28-FIN Taux de fiscalité directe pour 2023 Approuvée à l'unanimité
2023B-29-FIN Taux de TEOM 2023 Approuvée à l'unanimité
2023B-30-FIN Produit GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) Approuvée à l'unanimité
2023B-34-FIN Budget Annexe « CIS » - Approbation du Budget Primitif 2023 Approuvée à l'unanimité
2023B-33-FIN
2023B-31-FIN Budget Général - Approbation du Budget Primitif 2023 Approuvée à l'unanimité
2023B-32-FIN Budget Annexe « Voirie » de Fumel Vallée du Lot - Approbation du Budget Primitif 2023 Approuvée à l'unanimité
2 N°Délibération Objet
Conseil Communautaire du jeudi 06 avril 2023
Vote
Liste des délibérations
Pour : 46
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 46
Contre : 0
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Pour : 46
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Ressources Humaines
Budget Général de Fumel Vallée du Lot
Approuvée à
l'unanimité
2023B-36-FIN Provisions pour risques et charges : litiges et contentieux Approuvée à l'unanimité
2023B-37-FIN Budget Général - Affectation des dépenses de personnel du Budget Général vers le Budget Annexe Lot et Nature Approuvée à l'unanimité
2023B-35-FIN
2023B-38-FIN Budget Général - Affectation des dépenses de personnel du Budget Général vers le Budget Annexe CIS Approuvée à l'unanimité
2023B-39-FIN Attribution de subvention de fonctionnement 2023 Approuvée à l'unanimité
2023B-40-FIN « Redevance Incitative » n°2021-04 Approuvée à l'unanimité
2023B-41-FIN Actualisation 1 autorisation de programme « mise aux normes et sécurisation des 4 déchetteries du territoire » Approuvée à l'unanimité
2023B-42-FIN
Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot
Approuvée à
l'unanimité
2023B-43-RH Droit à la formation des élus Approuvée à l'unanimité
2023B-44-RH
Prise en charge des cotisations annuelles individuelles
des professionnels de santé du
Centre intercommunal de Santé de Fumel
Approuvée à
l'unanimité
2023B-45-RH Approuvée à l'unanimité
3 N°Délibération Objet
Conseil Communautaire du jeudi 06 avril 2023
Vote
Liste des délibérations
Pour : 46
Contre : 0
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Pour : 46
Contre : 0
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Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 2
Pour : 46
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Pour : 46
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Pour : 46
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Approuvée à
l'unanimité
Marchés Publics
Petite Enfance
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
(RIFSEEP)
2023B-53-CP Approuvée à l'unanimité
Culture et Patrimoine
2023B-54-PE
2023B-48-RH
Développement Économique et Aménagement du territoire
2023B-49-DTU
Plan Local d'Urbanisme intercommunal : mise en compatibilité
du PLUi, projet de transbordeur avis de Fumel Vallée du Lot Avis favorable
2023B-50-MP Approuvée à l'unanimité
Approuvée
2023B-46-RH Mise en place de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction Approuvée à l'unanimité
Délibération attributive et conventions de partenariats
2023B-47-RH Approuvée à l'unanimité
2023B-51-MP Exploitation cinéma le Liberty : Approbation du lancement de la procédure : contrat de concession de services Approuvée à l'unanimité
2023B-52-MP Approuvée à l'unanimité
2023B-55-PE la crèche « la Souris Verte » Approuvée à l'unanimité
4 N°Délibération Objet
Conseil Communautaire du jeudi 06 avril 2023
Vote
Liste des délibérations
Pour : 46
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 46
Contre : 0
Abstention : 0
2023B-56-PE
Affaires Générales et Statutaires
2023B-57-AGJ Motion pour la pérénnité de l'unité Pôle Femme / Enfant du PSVL Approuvée à l'unanimité
Approuvée à
l'unanimité
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