Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025 2 048 travaux sur abribus ville de Fontenille
Arrêté - 2025 2 042 elagage Carsalade 4 lieux Fontenilles
Arrêté - 2024 2 054 nids de poules Fontenilles
Arrêté - 2025 2 037 fete votive 2025 EMC parking ecoles
Arrêté - 2024 2 013 arrete temporaire travaux CITEOS lumina
Arrêté - 2024 2 024 organisation Carnaval 2024
Arrêté - 2024 2 015 arrete temporaire Carnaval 2024plan
Arrêté - 2024 2 099 Travaux lumieres sur la commune Fonteni
unknown - 2025 2 059 CITEOS LED Fontenilles 15 jours calenda
Procès Verbal - ouverture college 600 de fontenille 2007 068
Arrêté - 2025 2 003 carnaval ecoles de Fontenilles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenilles.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 2 003 carnaval ecoles de Fontenilles)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
VILLE
DE
LL
FONTENILLES WU
vile-fontenitles.fr
05
61
9155
80
|
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
PORTANT
REGLEMENTATION
ET
ORGANISATION
DU
DEROULEMENT
DU
CARNAVAL
2025
N°
2025-2-003
Le
Maire
de
la
Commune
de
Fontenilles,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la voirie
routière,
Vu
la
loi
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
et complétée
par
la loi
82-623
du
22
juillet
1982
et par
la loi
83-8
du
7 janvier
1983, Vu
la loi
n°92-1444
du
31
décembre
1992
relative
à la lutte
contre
le bruit,
Vu
l’Arrêté
Préfectoral
31-2024-099
en
date
du
6
mars
2024
relatif
à
la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage, Vu
la
demande
de
Mme
BLENEAU
Adélaïde
06.51.45.36.79,
présidente
de
l’Association
des
Parents
d’Elèves
LA
FONTAINE,
effectuée
le vendredi
10
Janvier
2025,
Considérant
qu’il
appartient
à
l’autorité
Municipale,
par
mesure
de
sécurité
et
de
bon
ordre,
d’autoriser
et de
réglementer
cette
manifestation
:
ARRÊTE
Article
1 :
Le
vendredi
21
mars
2025,
à partir de
18h00 jusqu’à
20h00
aura
lieu
dans
les
rues
de
Fontenilles,
le
défilé
du
Carnaval
suivi
de
festivités
à
l’Espace
Marcel
Clermont
organisé
par
l’APELF
de
Fontenilles
et
différents
partenaires
associatifs.
Le
défilé
du
carnaval
empruntera
le parcours
suivant :
x
Avenue
du
19
Mars
1962
(départ),
=
Rue
du
08
Mar
1945,
“
Boulevard
de
la République
"
Rue
de
Pairoules,
"
Chemin
de
Starguets,
“
Rue
Alphonse
Daudet
“
Passage
le Village
»
Voie
le Village
"x
Rue
du
8 Mai
1945
“
Avenue
du
19
Mars
1962
(arrivée).
Le
départ
et l’arrivée
se
font
devant
l’Espace
Marcel
CLERMONT.
En
cas
d’intempérie,
le parcours
sera
réduit
voir
annulé.
Article
2
:
La
circulation
sera
ponctuellement
interrompue
ou
ralentie
par
la
police
municipale
lors
du
passage
du
cortège
notamment
sur
l’avenue
du
19
mars
1962.
Elle
sera
rétablie
partiellement
ou
définitivement
dans
certaines
voies
dès
que
l’intégralité
du
défilé
sera
passé.
Par
mesure
de
sécurité,
le
défilé
sera
précédé
par
le véhicule
sérigraphié
de
la Police
Municipale
de
Fontenilles. FONTENI
[Les
WWW
ViLe-fontenilles.fr
05
619155
80
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
PORTANT
REGLEMENTATION
ET
ORGANISATION
DU
DEROULEMENT
DU
N°
2025-2-003
Article
3 :
Article
4 :
Article
5
:
CARNAVAL
2025
Un
véhicule
représentant
les
parents
d’élèves
de
l’Ecole
La
Fontaine,
se 2
positionnera
à l’arrière
du
cortège
afin
d’assurer
la protection
du
convoi.
Les
organisateurs
devront
prévoir
un
nombre
adapté
de
signaleurs
afin
d’assurer
la sécurité
de
ce
défilé.
Si
ce
n’est
pas
le cas,
l’autorité
Municipale
présente
annulera
celui-ci.
Tous
les
signaleurs
devront
être
revêtus
de
gilets
fluorescents
et
retro-
réfléchissants. Une
liste
des
téléphones
portables
avec
l’identité
et
la
position
de
chaque
signaleur
devra
être
remise
à la Police
Municipale
7 jours
avant
le début
du
cortège
afin
de
suivre
ce
dernier
et
le bon
déroulement
des
différents
points
de
circulation.
La
Police
Municipale
s’assurera,
avant
le départ
du
cortège
et dans
la mesure
du
possible,
que
toutes
les
conditions
de
sécurité
soient
réunies
lors
des
coupures
temporaires
de
la circulation.
Principaux
points
de
circulation
impactés
:
-
Intersection
rue
du
19
mars
1962/
impasse
des
écoles
-
Intersection
rue
du
19
mars
1962/
rue
du
11
novembre
1918
-
Intersection
rue
du
8 mai
1945
/ Boulevard
de
la République
-
Intersection
rue
des
Pairoules/
Boulevard
de
la République
-
Intersection
rue
des
Pairoules/
rue
Belle
Paule
-
Intersection
chemin
de
Starguets/
rue
Alphonse
Daudet
-
Intersection
rue
Alphonse
Daudet/
passage
le village
-
Intersection
voie
le village/
rue
du
08
mai
1945
-
Intersection
rue
du
08
mai
1945/
chemin
de
Lascrabères
-
Intersection
impasse
de
la Cazalère/
rue
du
08
mai
1945
Concernant
l’intersection
avenue
du
19
mars
1962
et
rue
du
11
novembre
1918,
elle
sera
renforcée
avec
la présence
de
la Police
Municipale.
Quatre
panneaux
de
pré-signalisation
avec
l’inscription
«
CARNAVAL
le
21/03/2025
de
18h
00
à 20h00
»
devront
être
placés
aux
carrefours
suivants
par
l’organisateur :
-
Rue
du
11
novembre
1918/
chemin
de
la Poumayre
-
Chemin
de
Berdot/
RD37
-
Rue
du
08
mai
1945/
RD6S
-
Chemin
de
Starguets/
chemin
du
château
En
raison
de
la préparation
de
la manifestation
du
carnaval,
afin
de
pouvoir
stationner
les
chars
et la tribune
pour
M
CARNAVAL
le stationnement
des
véhicules
sera
autorisé
aux
abords
du
chantier
en
cours
sur
le parking
bitumé
Jouxtant
l'EMC
le
vendredi
21
mars
2025
de
12h30
à
20h
en
dehors
de
l’espace
réservé
au
chantier
public
en
cours. VILLE
DE
LL
FONTENILLES \Ww\\w.ville-fontenilles.fr 05
61
91
55
80
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
PORTANT
REGLEMENTATION
ET
ORGANISATION
DU
DEROULEMENT
DU
CARNAVAL
2025
N°
2025-2-003
Article
6 :
Un
périmètre
de
sécurité
devra
être
mis
en
place
à
l’aide
de
barrières
de
police
et
de
rubalises
autour
du
stationnement
du
parking
afin
que
l’organisation
de
la manifestation
s’opère
en
toute
sécurité.
Article
7
:
L'utilisation
de
porte-voix
est
autorisée
seulement
pendant
la
durée
du
défilé.
Article
8 :
Les
services
techniques
de
la
ville
seront
chargés
de
la
mise
en
place
des
barrières,
des
panneaux
de
signalisation
avec
affichage
du
présent
arrêté
et
des
panneaux
de
pré-signalisation.
Ils procéderont
également
à la dépose,
le
vendredi
après-midi,
d’une
transversale
en
bois
située
passage
du
village,
afin
de
permettre
l’accès
à
l’ensemble
du
défilé
du
carnaval.
La
remise
en
place
s’effectuera
dès
le
lundi
24
mars
2025
au
matin.
Article
9
:
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
réprimées
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
Article
10 :
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et
d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
Article
11:
Le
présent
arrêté
peut
être
contesté
devant
le
Tribunal
administratif
de
Toulouse
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7
; Téléphone
: 05
62
73
57
57
; Fax
: 05
62
73
57
40)
ou
par
le biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
:
https://
www.telerecours.fr
,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification.
Article
12 :
Ampliation
dudit
arrêté
sera
remis à
:
-
M.le
Commandant
de
la Brigade
de
gendarmerie
autonome
de
St Lys
-
M.
le Lieutenant
commandant
les
sapeurs-pompiers
de
St Lys
-
M.
l’adjoint
au
maire
chargé
des
associations
-
M.
le conseiller
délégué
à la prévention
et à la sécurité
-
M.
le Directeur
de
Services
Techniques
de
Fontenilles
-
M.
le responsable
de
la Police
Municipale
de
Fontenilles
-
Mme
Adélaïde
BLENEAU,
présidente
de
l’Association
des
Parents
d’Élèves
la Fontaine
Chacun
en
ce
qui
le concerne
étant
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et publié
selon
les
règles
en
vigueur.
Fait
à Fontenilles,
le
13/01/2025
Le
Maire,
Christophe
TOUNTEVICH