Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - copieur 20260326 155717
unknown - copieur 20251023 154957
unknown - copieur 20260803 163510
unknown - copieur 20251023 161326
Procès Verbal - copieur 20251121 155603
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 16 fevrier 2023 1
Procès Verbal - SCopieur Ma22060215470
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 jan
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 jan
Procès Verbal - PV 20 01 2022
Procès Verbal - copieur 20250218 155709
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Prémian.
Lien du pdf (Procès Verbal - copieur 20250218 155709)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Département : HERAULT
COMMUNE de PREMIAN
Procès verbal du Conseil Municipal
du 13 février 2025
Le jeudi 13 février 2025 à 18 heures 30. l'assemblée, régulièrement convoquée le 07 février 2025, s'est réunie sous la présidence de Roland COUTOU.
Secrétaire de la séance : Martine LUGAGNE
Présents : Roland COUTOU, Martine LUGAGNE, Roseline MUSARD, Boris BAUWENS, Didier AFFRE,
Bruno BESSIERES, Véronique HERNANDEZ, Evelyne HUGUES, Ophélie LAMOUREUX, César LARRIBEAU
Absents et excusés : Matthieu HENRY, Frédérique BEAUFUME, ALAIN CAUQUIL, Yves MONDON,
Pierre-Franck LUYE
Il est donné lecture du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil en date du 11 décembre 2024, Le PV n'apporte aucune remarque et est adopté.
RECRUTEMENT D'UN AGENT TECHNIQUE OCCASIONNEL (N° DE_001 2025)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’afin d’assurer les divers travaux liés aux besoins de
la Commune et à l’ouverture du Camping Municipal il faudrait procéder au recrutement d’un adjoint
technique occasionnel. Le remplacement aura lieu du 1€ au 31 mars 2025. Vote à l'unanimité.
RECRUTEMENT D'UN EMPLOI SAISONNIER AU CAMPING (N° DE_002_2025)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de procéder au recrutement d’un
Adjoint Technique Territorial Principal 1ère classe saisonnier lié à la gestion et à l'entretien du Camping Municipal du ler avril au 30 septembre 205.
Vote à l'unanimité.
CONVENTION HERAULT ENERGIES RELATIVES AUX MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERES D'UN MEMBRE AUX TRAVAUX D'INVESTISSEMENT SUR LE RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC POUR UN FONDS DE CONCOURS _- REMPLACEMENT LANTERNES MANQUANTES (N° DE_003 2025)
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de signer un convention fmancière avec le Syndicat Départemental d’Energie de l'Hérault, HERAULT ENERGIES, afin de pourvoir bénéficier de fonds de concours sur des investissements pour des installations d'éclairage public (installations nouvelles,
renouvellement d'installations et extension des réseaux). Considérant que compte tenu de cette programmation prévisionnelle, le montant total de l'opération est estimé à : 7 700.00 € HT dont :
- 3 850.00 € à la charge d'HERAULT ENERGIES
- 3 850.00 € à la charge de la commune
Vote à l'unanimité. DEPOT DARCHIVES COMMUNALES (N° DE_004_ 2025)
Le code du patrimoine (article L 212-11 modifié par la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 — art 61) prévoit le
dépôt aux archives départementales des archives des communes de moins de 2000 habitants. La commune conserve la propriété des archives tandis que les archives départementales en assurent le classement, la conservation (voire la restauration) et la communication au public. Le dépôt concerne les matrices cadastrales de 1854, 1882, 1919-1927 et un registre matrice cadastral
propriétés bâties 1903-1923. Le Conseil Municipal décide dans un souci de bonne conservation des documents, de déposer aux archives départementales de l'Hérault des archives suivantes de la commune de
Prémian :
- | registre matrice cadastre 1854
- | registre matrice cadastre 1882
- l'registre matrice cadastre 1919-1927
- l registre matrice cadastre propriétés bâties 1903-1923
Vote à l'unanimité.
FAIC
La délibération sera étudiée au prochain conseil.
SEANCE LEVEE A 20h00
Roland COUTOU Martine LUGAGNE
Président de séance Secrétaire de séance
2 env e” — | DA NX
A ‘ PS TT
me 7 PREMIAN - COMMUNE - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 13 février 2025
DATE NUMERO OBJET
13/02/2025 DE_001_2025 RECRUTEMENT D'UN AGENT TECHNIQUE OCCASIONNEL
13/02/2025 DE_002_2025 RECRUTEMENT D'UN EMPLOI SAISONNIER AU CAMPING
13/02/2025 DE_003_ 2025
CONVENTION HERAULT ENERGIES RELATIVES
AUX MODALITES DE PARTICIPATION
FINANCIERES D'UN MEMBRE AUX TRAVAUX
D'INVESTISSEMENT SUR LE RESEAU
D'ECLAIRAGE PUBLIC POUR UN FONDS DE
CONCOURS - REMPLACEMENT LANTERNES
MANQUANTES
13/02/2025 DE_004 2025 DEPOT DARCHVES COMMUNALES