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Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 octobre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2024
N° Titre Sens du vote 1 COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE Prend acte à l’unanimité 2 FINANCES - VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2025 Prend acte à l’unanimité de la tenue du débat
3 FINANCES - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA METROPOLE
Approuvée à l’unanimité
4 FINANCES - SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE PAPERON
Approuvée à l’unanimité
5 FINANCES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A
L’ASSOCIATION « COMITE DE JUMELAGE »
Approuvée à l’unanimité
6 FINANCES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE OCCITANIE EST DE LA FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE (FRM) Approuvée à l’unanimité
7 FINANCES - CONVENTION DE SERVICE D’ACHAT CENTRALISE POUR L’ADHESION AU MARCHE INFRASTRUCTURE 2021-047 Lot 1 DE LA CENTRALE D’ACHAT PUBLIQUE RESAH (RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS)
Approuvée à l’unanimité
8 FINANCES - APPROBATION DU PROJET DE CREATION D’UNE NOUVELLE CRECHE COLLECTIVE LA RUCHE ET DU DEPÔT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT
Approuvée à l’unanimité
9 FINANCES - APPROBATION DU PROJET DE CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE, D’UNE CLASSE MATERNELLE ET DU DEPÔT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’HERAULT
Approuvée à l’unanimité
10 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE Prend acte à l’unanimité
11 SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE- ALTEMED RAPPORT DU MANDATAIRE EXERCICE 2023 – APPROBATION
Prend acte à l’unanimité
12 PARKING PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE- PARCELLE COMMUNALE CX 0062
APPROBATION DE LA CONVENTION
Approuvée à l’unanimité
13 CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE - PARCELLE COMMUNALE AY 0131 APPROBATION DE LA CONVENTION Approuvée à l’unanimité
14 CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PASSAGE DE DEUX CANALISATIONS SOUTERRAINES-PARCELLE COMMUNALE CT 0155 APPROBATION DE LA CONVENTION Approuvée à l’unanimité
15 SERVICE D’ASSISTANCE EN TEMPS REEL POUR LA GESTION DES
RISQUES HYDROMETEOROLOGIQUES – CONVENTION DE PRESTATION ENTRE LA METROPOLE ET LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ – AUTORISATION DE SIGNATURE
Approuvée à l’unanimité
16 SQUARE RESIDENCE DU PARC 1534 AVENUE DE L’EUROPE CONVENTION DE DROIT DE DISPOSER -APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
17 DENOMINATION DU SQUARE AVENUE DE L’EUROPE Approuvée à l’unanimité 18 DENOMINATION AIRE DE JEUX - EUREKA Approuvée à l’unanimité 19 OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2025 Approuvée à l’unanimité 20 PROJET DU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DE LA VIA DOMITIA Approuvée à l’unanimité 21 PROJET DE MÉCÈNAT CULTUREL – ADOPTION DE LA CONVENTION Approuvée à l’unanimité 22 ACQUISITION D’ŒUVRES DE PIERRE FOURNEL Approuvée à l’unanimité 23 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE LYCÉE GEORGES POMPIDOU Approuvée à l’unanimité 24 APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION
D’OCCUPATION DE LA HALLE DE SPORT DEPARTEMENTALE ET DE LOCATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX AVEC LE DEPARTEMENT DE L’HERAULT
Approuvée à l’unanimité
25 MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION EN FLUX DU LOGEMENT SOCIAL SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC UN TOIT POUR TOUS
Approuvée à l’unanimité
26 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET Approuvée à l’unanimité LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CASTELNAU-LE-LEZ
27 PERSONNEL COMMUNAL-CREATION D’EMPLOIS D’ANIMATEURS EN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L’ANIMATION DES
TEMPS PERISCOLAIRES
Approuvée à l’unanimité
28 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée à l’unanimité 29 REMBOURSEMENT MANDAT SPECIAL DU MAIRE POUR UN DEPLACEMENT
AU CONGRES DES MAIRES
Approuvée à l’unanimité
VŒU RELATIF A LA DEMANDE D’UN MORATOIRE SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA ZFE (ZONE A FAIBLES EMISSIONS)
Approuvé à la majorité
VŒU RELATIF A L’ABANDON DU PROJET DE POLE NUMERIQUE ET A LA REALISATION D’UN PARC ARBORE
Rejeté à la majorité
VŒU RELATIF A L’ETUDE DE SOLUTIONS ALTERNATIVES POUR LE TRANSFERT DE LA CLINIQUE DU PARC
Rejeté à la majorité