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Déliberation - liste deliberations CM 24 06 2024 modifiee
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Blanzat.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 24 06 2024 modifiee)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Famille,
A Blanzat, le 01/07/2024.
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre,
Le 8 avril à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Blanzat (Puy-de-Dôme), dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, salle de réunion la Muscade, sous la présidence de Richard BERT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 avril 2024.
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Monsieur Yann GUILLEVIC, Madame Delphine LUCARD, Monsieur Sylvain MISSONNIER, Madame Josiane
GIRARD, Monsieur Stéphane BONJEAN, Madame Janine FLORENCIO, Madame Véronique DARGON
(Adjoints).
Madame Josiane CHABRIDON, Madame Christine PEROL-BEYSSI, Monsieur Bernard VILLEBRUN, Monsieur
Afonso FERNANDES, Monsieur Emmanuel BOUVIER, Madame Valérie ROCHON, Madame Nicole MARCOS,
Madame Danielle PASCUAL Madame Anne-Marie BRUSSAT, Monsieur Philippe SKALJAC, (Conseillers
municipaux).
Procurations :
Monsieur Grégory BOULINGUEZ à Monsieur Afonso FERNANDES, Monsieur Saïd AASSASS à Monsieur
Emmanuel BOUVIER, Monsieur Christophe DUSART à Madame Josiane GIRARD, Madame Stéphanie LOBO
à Madame Josiane CHABRIDON, Madame Pauline CLEMENT à Monsieur Sylvain MISSONNIER, Monsieur
Philippe ROZIER à Monsieur Philippe SKALJAC, Monsieur Jérôme LAFAGE à Madame Danielle PASCUAL,
Madame Carole VIGOUROUX à Madame Anne-Marie BRUSSAT.
Absente : Madame Carole WACKERS.
Madame Josiane GIRARD est élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 27
Présents : 15 Procurations : 6 Votants : 21 Absents : 6
Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte.
ADMINISTRATION GENERALE
DCM 017-2024 Tableau des effectifs :
suppression de poste
Unanimité
DCM 018-2024 Modification du tableau des
effectifs pour avancements de
grade
Unanimité
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Monsieur Yann GUILLEVIC, Madame Delphine LUCARD, Monsieur Sylvain MISSONNIER, Madame Josiane
GIRARD, Monsieur Stéphane BONJEAN, Madame Janine FLORENCIO, Monsieur Grégory BOULINGUEZ,
(Adjoints). Madame Josiane CHABRIDON, Monsieur Bernard VILLEBRUN, Monsieur Afonso FERNANDES, Monsieur
Emmanuel BOUVIER, Madame Valérie ROCHON, Madame Nicole MARCOS, Madame Anne-Marie BRUSSAT,
Monsieur Philippe SKALJAC (Conseillers municipaux).
Procurations : Madame Véronique DARGON à Monsieur Richard BERT, Madame Christine PEROL-BEYSSI à
Monsieur Yann GUILLEVIC, Madame Carole WACKERS à Monsieur Bernard VILLEBRUN, Madame Stéphanie
LOBO à Madame Josiane CHABRIDON, Madame Pauline CLEMENT à Monsieur Sylvain MISSONNIER,
Madame Danielle PASCUAL à Madame Anne-Marie BRUSSAT, Monsieur Philippe ROZIER à Monsieur
Philippe SKALJAC.
Absents : Monsieur Saïd AASSASS, Monsieur Christophe DUSART, Monsieur Jérôme LAFAGE, Madame
Carole VIGOUROUX.
Conseillers en exercice : 27
Présents : 16 Procurations : 7 Votants : 23 Absents : 4
4 - CULTURE - ECOLE DE MUSIQUE – VALLEE DU BEDAT
DCM 019-2024 Saison culturelle 2024-2025 Pour :19 Contre 0 :
Abstentions : 4- Mme Danielle
PASCUAL- M Philippe ROZIER-
Mme Anne-Marie BRUSSAT - M
Philippe SKALJAC.
DCM 020-2024 Ecole de musique Vallée du Bédat : Tarifs 2024-2025
Unanimité
3 - FINANCES
3-1 AUVERGNE HABITAT :
DCM 021-2024 Garanties d’emprunt 43
logements – Opération Clos
Saint Vincent – Route de
Nohanent
Pour :19
Contre 0 :
Abstentions : 4- Mme Danielle
PASCUAL- M Philippe ROZIER-
Mme Anne-Marie BRUSSAT - M
Philippe SKALJAC.
DCM 022-2024 AUVERGNE HABITAT : Garanties d’emprunt 23 logements –
Opération Clos Saint Vincent –
Route de Nohanent
Pour :19
Contre 0 :
Abstentions : 4- Mme Danielle
PASCUAL- M Philippe ROZIER-
Mme Anne-Marie BRUSSAT - M
Philippe SKALJAC.
3-2 CDC HABITAT SOCIAL : garanties d’emprunts opération de réhabilitation de 52 logements situés à BLANZAT
DCM 023-2024 Garantie d’emprunt CDC
HABITAT SOCIAL / Prêt PAM (1)
Pour :19
Contre 0 :
Abstentions : 4- Mme Danielle
PASCUAL- M Philippe ROZIER-
Mme Anne-Marie BRUSSAT - M
Philippe SKALJAC. DCM 024-2024 Garantie d’emprunt CDC
HABITAT SOCIAL / Prêt PAM
(2)
Pour :19
Contre 0 :
Abstentions : 4- Mme Danielle
PASCUAL- M Philippe ROZIER- Mme
Anne-Marie BRUSSAT - M Philippe
SKALJAC.
DCM 025-2024 3 Garantie d’emprunt CDC
HABITAT SOCIAL / Prêt PAM
(3)
Pour :19
Contre 0 :
Abstentions : 4- Mme Danielle
PASCUAL- M Philippe ROZIER- Mme
Anne-Marie BRUSSAT - M Philippe
SKALJAC.
DCM 026-2024
Rectifiée pour erreur matérielle, visée le
30/10/2024
Admission en Non-valeur Unanimité
4 - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
DCM 027-2024 Renouvellement de la
convention de partenariat
Blanzat - Nohanent - Pain
d’Epices
Unanimité
DCM 028-2024 Renouvellement de la
convention Pain d’Epices-
Blanzat
Unanimité