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Déliberation - liste deliberations 26 06 2023
Déliberation - liste deliberations CM 26 06 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Blanzat.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 26 06 2023)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Famille,
A Blanzat, le 3 juillet 2023
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois,
Le 26 juin à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Blanzat (Puy-de-Dôme), dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, salle de réunion la Muscade, sous la présidence de Richard BERT,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 juin 2023.
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Monsieur Yann GUILLEVIC, Madame Delphine LUCARD, Madame Josiane GIRARD, Monsieur
Stéphane BONJEAN, Madame Janine FLORENCIO, Monsieur Grégory BOULINGUEZ, Madame
Véronique DARGON (Adjoints).
Madame Josiane CHABRIDON, Madame Christine PEROL-BEYSSI Monsieur Afonso FERNANDES,
Monsieur Emmanuel BOUVIER, Madame Valérie ROCHON, Madame Stéphanie LOBO, Madame Nicole
MARCOS, Monsieur Philippe ROZIER, Madame Anne-Marie BRUSSAT, Monsieur Philippe SKALJAC à
Madame Carole VIGOUROUX (Conseillers municipaux).
Procurations : Monsieur Sylvain MISSONNIER à Monsieur Richard BERT, Monsieur Bernard
VILLEBRUN à Madame Josiane GIRARD, Monsieur Saïd AASSASS à Madame Stéphanie LOBO,
Monsieur Christophe DUSART à Madame Josiane CHABRIDON, Madame Pauline CLEMENT à
Monsieur Afonso FERNANDES, Madame Danielle PASCUAL à Monsieur Philippe ROZIER, Monsieur
Jérôme LAFAGE à Madame Carole VIGOUROUX
Absente excusée : Madame Carole WACKERS,
Madame Josiane GIRARD est élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 27
Présents : 19 Procurations : 7 Votants : 26 Absents : 1
Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte.
Ordre du Jour
1 - URBANISME
DCM 028 -2023 Renouvellement convention
d’adhésion de la commune au
service commun des Autorisations
du Droit des Sols
Approuvée à l’unanimité
2 - CLERMONT AUVERGNE METROPOLE DCM 029 -2023 Convention de mise à disposition du
progiciel OFEAWeb dédié à la
fiscalité locale entre Clermont
Auvergne Métropole et ses
communes membres
Approuvée à l’unanimité
3 - ADMINISTRATION GENERALE
DCM 030 -2023 Modification du tableau des
effectifs : Création d’un poste
d’Agent de Maîtrise
Approuvée à l’unanimité
DCM 031 -2023 Modification du Protocole relatif au
temps de travail
Approuvée à l’unanimité
DCM 032 -2023 Désignation d’un référent
déontologue
Approuvée à l’unanimité
DCM 033 -2023 Délibération cadre autorisant le
recours aux contrats
d’apprentissage
Approuvée à l’unanimité
4 - JEUNESSE - AFFAIRES SCOLAIRES ET PETITE ENFANCE
DCM 034 -2023 Instauration de la tarification sociale
« Dispositif de la cantine à 1 euro »
Approuvée à l’unanimité
DCM 035 -2023 Financement Projet d’innovation
pédagogique par l’académie de
CLERMONT-FERRAND
Approuvée à l’unanimité
5- CULTURE - ECOLE DE MUSIQUE – VALLEE DU BEDAT
DCM 036 -2023 Programmation 2023/2024 de la
saison culturelle et demande de
subvention au Conseil
Départemental, à la DRAC et à la
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Approuvée avec 25 voix « Pour » et
1 abstention (Monsieur Philippe
SKALJAC)