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Déliberation - liste deliberations CM 06 03 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Blanzat.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 06 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Famille,
A Blanzat, le 13 mars 2023
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 6 mars2023
L'an deux mille vingt-trois,
Le 6 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Blanzat (Puy-de-Dôme), dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, salle de réunion la Muscade, sous la présidence de Richard BERT,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 février 2023.
Conseillers en exercice : 27
Présents : 20 Procurations : 7 Votants : 27 Absents : 0
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Monsieur Yann GUILLEVIC, Madame Delphine LUCARD, Monsieur Sylvain MISSONNIER, Madame Josiane
GIRARD, Monsieur Stéphane BONJEAN, Madame Janine FLORENCIO, Monsieur Grégory BOULINGUEZ,
Madame Véronique DARGON (Adjoints).
Madame Josiane CHABRIDON, Monsieur Bernard VILLEBRUN, Monsieur Afonso FERNANDES, Monsieur
Emmanuel BOUVIER, Madame Carole WACKERS, Madame Valérie ROCHON, Madame Pauline CLEMENT,
Madame Nicole MARCOS, Madame Danielle PASCUAL, Monsieur Philippe ROZIER, Madame Anne-Marie
BRUSSAT, (Conseillers municipaux).
Procurations : Madame Christine PEROL-BEYSSI à Monsieur Yann GUILLEVIC, Monsieur Saïd AASSASS à
Monsieur Stéphane BONJEAN, Monsieur Christophe DUSART à Madame Delphine LUCARD, Madame Stéphanie
LOBO à Madame Josiane CHABRIDON, Monsieur Jérôme LAFAGE à Madame Danielle PASCUAL, Monsieur
Philippe SKALJAC à Madame Anne-Marie BRUSSAT, Madame Carole VIGOUROUX à Monsieur Philippe
ROZIER.
Madame Josiane GIRARD est élue secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte.
Ordre du Jour
1 - URBANISME
DCM N°003-2023 Convention d’adhésion au service
commun d’Autorisation du Droit des Sols
– Approbation avenant n° 1
Approuvée à l’unanimité
2- ADMINISTRATION GENERALE
DCM N°004-2023 Adhésion à la mission de médiation
proposée par le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale du Puy-de-
Dôme
Approuvée à l’unanimité DCM N°005-2023 Adoption du règlement intérieur de mise à disposition et de location du Foyer Rural
de Blanzat
Approuvée avec :21 voix « pour »
et 6 absentions (Mme Danielle
PASCUAL, Mr Philippe ROZIER,
Mme Anne-Marie BRUSSAT, Mr
Jérôme LAFAGE, Mr Philippe
SKALJAC, Mme Carole
VIGOUROUX),
Présents : 21 Procurations : 6 Votants : 27 Absents : 0
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Monsieur Yann GUILLEVIC, Madame Delphine LUCARD, Monsieur Sylvain MISSONNIER, Madame Josiane
GIRARD, Monsieur Stéphane BONJEAN, Madame Janine FLORENCIO, Monsieur Grégory BOULINGUEZ,
Madame Véronique DARGON (Adjoints).
Madame Josiane CHABRIDON, Monsieur Bernard VILLEBRUN, Monsieur Afonso FERNANDES, Monsieur
Emmanuel BOUVIER, Madame Carole WACKERS, Madame Valérie ROCHON, Madame Pauline CLEMENT,
Madame Nicole MARCOS, Madame Danielle PASCUAL, Monsieur Philippe ROZIER, Madame Anne-Marie
BRUSSAT, Madame Carole VIGOUROUX (Conseillers municipaux).
Procurations : Madame Christine PEROL-BEYSSI à Monsieur Yann GUILLEVIC, Monsieur Saïd AASSASS à
Monsieur Stéphane BONJEAN, Monsieur Christophe DUSART à Madame Delphine LUCARD, Madame Stéphanie
LOBO à Madame Josiane CHABRIDON, Monsieur Jérôme LAFAGE à Madame Danielle PASCUAL, Monsieur
Philippe SKALJAC à Madame Anne-Marie BRUSSAT.
3 - FINANCES
DCM N°006-2023 Débat sur le rapport d’orientation
budgétaire 2023
Le conseil municipal prend
acte
DCM N°007-2023
Garantie
d’emprunt OPHIS
Construction 43 à 57 Rue de Reilhat
Prêt PLAI -Contrat de prêt N° 144133 Approuvées avec : 21 voix « pour »
et
6 absentions (Mme Danielle
PASCUAL, Mr Philippe ROZIER,
Mme Anne-Marie BRUSSAT, Mr
Jérôme LAFAGE, Mr Philippe
SKALJAC, Mme Carole
VIGOUROUX),
,
DCM N°008-2023
Garantie
d’emprunt OPHIS
Construction 43 à 57 Rue de Reilhat
Prêt PLUS- Contrat de Prêt N° 144132
DCM N°009-2023
Garantie
d’emprunt OPHIS
Construction 43 à 57 Rue de Reilhat
Prêt PLAI -Contrat de prêt N° 144148
DCM N°010-2023
Garantie
d’emprunt OPHIS
Construction 43 à 57 Rue de Reilhat
Prêt PLUS -Contrat de prêt N° 144147
4-SYNDICATS
DCM N°011-2023 Modification des statuts de Territoire
d’Energie Puy-De-Dôme
Approuvée à l’unanimité
5 - ENVIRONNEMENT
DCM N°012-2023 Adhésion à l’Aduhme, agence locale de
l’énergie et du climat.
Approuvée à l’unanimité
DCM N°013-2023 Installation d'ombrières photovoltaïques
Appel à Manifestation d'Intérêt porté par
Clermont Auvergne Métropole
Convention d'occupation de parking
Approuvée à l’unanimité 6 - CULTURE
DCM N°014-2023
Culture
Révision du règlement intérieur de la
Muscade
Approuvée à l’unanimité
7- CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
7 -1 Avis sur le nouveau Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme
DCM N°015-2023 Avis sur le nouveau Schéma
Départemental d’accueil et d’habitat des
gens du voyage du Puy-de-Dôme
Approuvée à l’unanimité