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Ordre du Jour - 0kvv2q9euhrgipl
Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Barbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0kvv2q9euhrgipl)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département de la Drôme - Arrondissement de Valence
Commune de BARBIÈRES
CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la Commune de Barbières se réunira à la mairie de Barbières :
Lundi 08 septembre 2025 à 20h00
à l'ordre du jour :
1. Instauration du temps partiel et modalités d’exercice pour les agents de la
collectivité.
Approbation rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) 2025 de Valence Romans Agglo.
Révision statutaire portant restitution partielle de la compétence en matière
d'IRVE (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques) et diverses
modifications du syndicat Territoire d’Energie Drôme-SDED au 1* janvier 2026.
Révision statutaire portant restitution de la compétence « autorité organisatrice de
distribution de chaleur et de froid » du syndicat Territoire d’Energie Drôme-SDED
au 1°’ juillet 2026.
Choix des entreprises pour les travaux du bar restaurant (mur intérieur et
menuiseries).
Choix de l’entreprise pour la restauration du mur du cimetière.
Questions diverses :
-_ Projet révision loyer du bar-restaurant pour futurs acquéreurs
- Proposition de cession terrain de Mme PONTAROLLO, route des Chovets
- Sensibilisation aux dons d'organes — Collectif greffes+
Barbières, le 02 septembre 2025
Le Maire,
Bernard PRÉVIEU
fA
PS