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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 128 2012
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 128 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement,
.…
Ref.
201
501
Berger-Levrault
(1012)
N° 3 — 128 / 2012: COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES: PAR°L PR s LE CADRE DE SA DÉLÉGATION — ARTICLE L 2 10 Du CODE GÉNÉRAL DES COLCECTIVITÉS TERRITORIALES * os
L'An DeuxMille Douze, le 2-octobre 2012
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 2 octobre 2012 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE; Président de la Communaüté:d'Agglômération de.. l'Albigeois.
Présidait la séance : spHilippe BONNECARRÈRE :
Secrétaire : madar
Membres présents :
Membres titulaires : Mes
GUIRAUD-CHAUMEIL, Christin
FOURNIAES, Pierre DOAT, Pa
GAUTHIER, Jean-Claude De LA
Claude -JJULIEN, Anne-Marie ROSE
Maryse BERTRAND, Robert BOUDE
sell ÊRE,. Stéphanie
ique HUBERT, St JACKSON, Michel
à. LAURENS, Thierry .GINESTET, . Robert
e SANCHEZ, Christian CHAMAYOU,
R, Philippe HEIM, Jacques. LASSERRE,
serge’ NEAU, Jean-Philippe: ROQUES.
Membres suppléants votant:
LARROQUE, Jean ESQUERRE, B:
MALLE, Eliane CARLES.
Messieurs, Michel FRANQUES, Françoise
“I, Alain LONG, Claude..COSTES,. Thierry
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie: COUDERC, Gérärd FABRE, Pascal LAMESLE, Jean-Michel-DOUREL, Jean MAURIÉS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU- SARTRES, Louis BARRET, Naïma MARENGO, Dominique BILLET, William NION, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard ‘POUJADE, -Bruno LADOUCETTE, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES.
‘Membres suppléants : Mesdames, Messieurs; Gisèle DEDIEU, Christelle : GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie- Louise AT, Marie-France DE TRUCHIS..: Claude DEUTSCHMEYER, :Michel ALBARÈDE, -Françoise LESCURE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel: ANDRAL, Robert PAGGI, ‘Francine ALARY, Noël RAMON, Jean-Charles BALARDY, Anne ROUMEGAS-PORCHE, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT. .
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants).:37
| Votants (titulaires, suppléants votants) : 82. iv _SÉANCE pu CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 2 OCTOBRE 2012
: Ne 3- "128 3/2‘2012 :S COMPTE- RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT - mere anne sons cad a .…: DANS LE-CADRE DE SA DÉLÉGATTON- ARTICLE L 5211-10 DU ‘ CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Pilote : Direction Générale des Services ‘
Autre service concerné : Affaires Générales et Juridiques
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur
Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, les décisions de l'autorité exécutive font l’objet d'un rapport devant le conseil communautaire.
Décision du Président N° 140 / 2012 du 24 juin 2012
Pilote : Ressources humaines
Objet : Mandat spécial à madame Geneviève Parmentier - assemblée générale de l'ORAMIP le 26 juin 2012,
Décision du Président N° 141 / 2012 du 21 juin 2012
Pilote : affaires générales, juridiques et marchés publics
Objet : Désignation de Maître Jean COURRECH - Expropriation des consorts LACROIX — Parc Technopolitain Albi InnoProd
Décision du Président N° 142 / 2012 du 21 juin 2012
Pilote: médiathèque de Saint-Juéry
Obiet : Convention Médiathèque de Saint-Juéry - Cinécran 81/ cinéma plein air Montant : 622 € TIC
Date: vendredi 29 juin 2012
Décision du Président N° 143 / 2012 du 21 juin 2012
Pilote : médiathèque de Lescure d'Albigeois
Obiet: Convention Médiathèque de Lescure d’Albigeois- Cinécran 81/ cinéma plein air Montant : 622 € TIC
Date: samedi 30 juin 2012
Décision du Président N° 144 / 2012 du 21 juin 2012
Pilote : médiathèque d’Albi
Obiet : Convention Médiathèque d'Albi- Cinécran 81/ cinéma plein air . Montant: 622€ TTC
Date: jeudi 28 juin 2012 Ref. 201
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Berger-Levrault
(1012)
* Décision du Président N° 149 / 2012.du 26 juin 2012
Pilote : tous services
Objet: marché.N°:12 :061. relatif :aux-:prestations de. géomètres:et levés topographiques, . pour la communauté d'agglomération de l'albigeois et la commüne.:d'Albi-- - Opérations foncières: documents d'arpentage, bornages, älighements.- Pa Prestataire: groupement solidaire SARL AXIAP - Grégory DELCROS (mandataire) 1 Bernard GUIBERT / Lionel GUILLET / SARL AGEX
Montant minimum: 1 OOOÆ€ TTC LES. ‘ FR Durée du marché fixée à 2 ans reconductble une fois de’ manière tacite.
Décision du Président:N° 146./2012:du:21 juin 2012
Pilote : tous services
ns de géomètres et levés topographiques
bigeois et la commune d'Albi - Travaux
ines où-rurales,-implantations,
Objet : marché N° 12 062 relatif.
pour la communauté ‘d'agglom:
topographiques : levés topogra
Prestataire : SA FIT Conseil
Montant minimum 50 000 € TT
Durée du marché fixée à 2 ansi e manière tacite
Pilote : déplacement doux
Obiet : Marché 12,70 « Etude po
Prestataire : société INDDIGO
Montant : 24 103,50 € HT,
Pilote :. Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Obiet: Marché 12. 063 « Rénovation de l'espace nautique Atlantis — Lot 1 : Gros œuvre » Prestataire: entreprise BILSKTI
Montant : 34 637.81 €-HT, soit 41 426.82 € TTC
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de-travaux
Obiet : Marché 12.064 « Rénovation de l’espace nautique Atlantis — Lot 2 : Etanchéité » Prestataire : société ANDRIEU EQUIPEMENT
Montant : 70 714.50 € HT, soit 84 574.54 € TTC et de retenir l'option Peinture Galva pour un montant de 1 520-€HT Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Obiet : Marché 12.065 « Rénovation de l'espace nautique Atlantis - Lot 3 : Carrelage » Prestataire : entreprise MIELNIK
Montant : 5 217.25 € HT, soit 6 239,83 € TIC.
Décision du Président N° 151 / 2012 du 26 juin 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.066 « Rénovation de l’espace nautique Atlantis - Lot 5 : Petits travaux » . Prestataire : entreprise PMA, ‘
Montant : 43 100.66 € HT, soit 51 548,39 € TTC
Décision du Président N° 152 / 2012 du 26 juin 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.067 « Rénovation de l'espace nautique Atlantis — Lot 6: CVC - .. Chauffage - ventilation »
Prestataire: entreprise BAÎTA
Montant: 22 818.50 € HT, soit 27 290.93 € TTC.
Décision du Président N° 153 / 2012 du 26 juin 2012
Pilote : Maftrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.068 « Rénovation de l'espace nautique Atlantis — Lot 7 : Electricité » Prestataire : société SPIE SUD OUEST
Montant : 14 509.38 € HT, soit 17 353,22 € TIC.
Décision du Président N° 154 / 2012 du 26 juin 2012
Pilote: Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Obiet : Marché 12.069 « Rénovation de l'espace nautique Atlantis — Lot 8 : Traitement de l'eau »
Prestataire: SAS Européenne de Traîtement des Eaux
Montant: 22 344 € HT, soit 26 723.42 € TTC
Décision du Président N° 155 / 2012 du 26 juin 2012
Pilote : Développement économique/enseignement supérieur
Obiet : organisation de l'université d'été du développement durable. — partenariat avec l'EMAC et UFR Champollion Ref.
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Berger-Levrauti
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Pilote. : Développement économique/enseignement-supérieur
Objet :::.."Avenant:. n° 2--au-smarché. 12:001 « ‘Création d'un guide informatisé:-de” l'enseignement supérieur et de la recherche en Albigeois » - augmentation. du-nombre ide. pages. ns SE Prestataire’: SARL'NEW:BOX:MAGAZINE :
Montants : + 1 000 €HT pour les pages supplémentaires et 111€: HT pour , rachat du visuel. | Montant total du marché = 11 158€ HT
Décision du Président N° 157 2012 du 29 juin 2012
Pilote : Assainissement
vue d'une mise en conformité du mode de
éjairolles — secteur-Ondesque»
Obiet : Marché 09 059 « Maîtrise d'œuvre
traitement des eaux usées de la c
Titulaire :::PÔYRY.Environnemen
Montant : 2.800 €HT.
Décision du Président N° 1
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Pro:
Objet : Avenant n° 2 au marché
lot 1... Terrassements - voirie »
Prestataire : société EIFFAGE Tra
Montant : plus value de 23 70
1 510 663.20 €HT - 1 806 753.17
ëst: .
nt le nouveau mortant du marché à
ugmentation de 1.59 %
Décision du Président N°:159 / 2012 du 9 juillet 2012
Pilote : Transports Urbains
Obiet: Marché 12.073 « Nettoyage des bus du service des transports urbains » Prestataire : société ASTIC NETTOYAGE
Montant : maximum:de:250 ‘000€ "HT
Durée : 4 ans. :
Décision du Président N° 160 / :2012:du 9 ‘juillet 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
‘Objet : Avenant n° 1 au marché n° 09 027 < Mission sps — Pôle Tertiaire Innoprod » - prolongation des délais
Prestataire : société BUREAU VERITAS -
Montant : + 220€ HT Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Avenant n° 1 au marché 11.011 « Travaux d'aménagement de la ZAC Innoprod -— lot 3 : Réseaux secs » .
Prestataire: société SPIE Sud Ouest :
Montant: plus value de 29 461.68 €HT, portant le nouveau montant du marché à 463 270,09 €HT, soit une augmentation de 6.79 %.
Décision du Président N° 162 / 2012 du 9 juillet 2012 !
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Avenant n° 1 au marché n° 11 024 «Travaux de construction de l'hôtel d'entreprises, lot n° 9: menuiserie bois » . Prestataire: S.A.R.L. MENUISERIE THERON
Montant: en moins value de 6 982.04 € HT (5.61 % de diminution par rapport au montant initial du marché) portant le nouveau montant du marché à la somme de 117 540.99 € HT
Décision du Président N° 163 / 2012 du 916 juillet 2012
Pilote : Assainissement
Obiet : convention de dépotage des sous-produits liquides de l'assainissement — HERAIL
| Prestataire : SARL HERAIÏL ASSAINISSEMENT
Durée : deux ans
Décision du Président N° 164 / 2012 du 16 juillet 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Avenant n° 1 au marché 11.010 « Travaux d'aménagement de la ZAC Innoprod - jot 2 : Réseaux humides » - Prestataire: société BENEZECH
Montant : plus value de 87 919,86 € HT portant le nouveau montant du marché à 1 678 198,26 € KT, soit une augmentation de 5,53%.
Décision du Président N° 165 / 2012 du 23 juillet 2012
Pilote : Assainissement
“Objet : Consultation « Fourniture et pose d'un système de désodorisation de l'air ambiant d'uñ poste de relevage d'eaux usées » - déclaration sans suite.
Décision du Président N° 166./ 2012 du 23 juillet 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Consultation « Fourniture, livraison et mise en service de matériel de vidéo- projection et de sonorisation pour l'hôtel d'entreprises Innoprod » - déclaration sans suite Ref. 20i 501
Beñger-Levrault
(1012)
Décision du Président N° 16
307
Décision du Président.N° 167 /:2012:du 23 juillet 2012
Pilote ! Assainissement
Objet: acquisition:d'un:chariot.élévateur -:SRA SAVAC
. Titulaire : SRA SAVAC
Montant : l'euro symbolique
Décision du Président N° 168 / 2012 du 23 juillet 2012
Pilote : Eclairage Public.‘
Objet : Avenant n°1; -marché 12. 032 « Aménagement.centre Ville de Saint-Juéry - Lot-6 > - Chamayou . |
Titulaire: SARL Pierre CHAMAYOU
Montant: plus value de 2 473 € HT.soi
initial du marché. Le nouveau mo
d'augmentation par rapport au montant
test:fixé à 313 807,25-€ HT
Pilote : Gestion des déchets
Objet : contrat d'achat de l'É
l'énergie radiative du soleil et bé
Prestataire: Électricité de France
Décision du Président N° 170
Pilote : Développement économiq
Objet : Convention de mandat de location d'une maison d'habitation Prestataire : l'agence immobilière CAP Immobilier
Montant : 150 € TTC
Durée : 3 mois
Décision du Président N° 171:/.2012 du 22:mai:2012
Pilote : Direction des Systèmes d'information
Obiet: Marché 12 074 « acquisition de photocopieurs >
Prestataire ETS RICHOU
Montant: montant minimum 1 de 10 000€ HT et un montant maximum de 50 000 € AT - Durée: 3 äns
Décision du Président N° 172 / 2012 du 30 juillet 2012
Service : affaires générales, juridiques et marchés publics
Objet : Constitution d'un groupement de commandes entre la. ville d'Albi et la . communauté d'agglomération de l'albigeoïs pour l'acquisition d'un système de sonorisation mobile pour les conseils municipaux de la ville d'Albi et les conseils communautaires de la communauté d'agglomération de l'albigeois 308
Décision du Président N° 173 / 2012 du 3 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux .
Obiet_: Consultation «cohstruction halle Innoprod» - Lot 9 « fluides spéciaux » - décision d'infructuosité. ‘ ‘
Décision du Président N° 174/ 2012 du 3 août 2012
Pilote : régie voirie
Objet : Avenant n° 1 au marché n° 10 062 « travaux d'entretien et de création de marquage de signalisation horizontale sur les voiries et les espaces publics de la communauté d'agglomération de l’Albigeois » - modification raison sociale,
Décision du Président N° 175 / 2012 du 3 août 2012
Pilote : Parc auto
Objet : Marché 12.075 « Acquisition d’un véhicule utilitaire de type messagerie avec hayon > | ;
Prestataire : S,A.S. BARRIAC VI81
Montant : 27 500,00 € HT, soit 32 890,00 € TTC
Décision du Président N° 176 / 2012 du 6 août 2012
Pilote : Assainissement
Objet : Contrat pour la location d'un bâtiment modulaire de type vestiaire - SPAZEO Prestataire : société SPAZEO
Montant : montant total s'élève "à la somme de 1 971.00 € HT soit 2 357.31 € TTC pour un an
Durée : an renouvelable deux fois par reconduction expresse
Décision du Président N° 177 / 2012 du 10 août 2012
Pilote : Transports Urbains
Objet : Attribution des 14 lots pour les prestations de transports scolaires sur le territoire de là communauté d'agglomération de l'Albigeoïs : marchés n° 12 076 à 12 089
Prestataire : S.A.R.L. JLC TOURISME et Cars COULOM
Durée : 48 mois
Montant : marché à bons de commande sans minimum et sans maximum Ref.
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Berger-Levrault
(1012)
- Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Prog
309
. Pilote. : Gestion des déchets
Objet: Attribution-:du.:marché::concernant. la :fourniture..et. les:*travaux."de:‘pose des” conteneurs enterrés - Lot n° 2 : travaux de terrassement et de réfection:de trottoirs et chaussées pour la pose des conteneurs enterrés — marché n° 12 082
Prestataire: S.A, COLAS mandataire du groupement solidaire COLAS/MALET | Montant marché à bons de commande avec un montant minimum de 110 000€ HT. par période
Durée: 24 mois renouvelable une:fois :.:::
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Attribution du march
conteneurs enterrés .
Lot n° 1 : fourniture et mise e
ménagers marché n° 12 091
Prestataire : S.A, PLASTIC OMN
Montant : montant minimum de
Durée : 24 mois renouvelable un
Décision du Président N° 180
Objet : Marché 12.093 « Construction
espaces verts »
Prestataire : société EUROVIA MIDI PYRENEES
‘Montant : 553 396. 04 €HT
Décision du Président N° 181 / 2012 du 20 août 2012
Pilote: Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux :
Obiet : Marché 12.094 « Construction dela halle technologique ‘Innoprod - Lot 2 : Gros œuvre— Terrassement » .
Prestataire: société EIFFAGE Construction Midi Pyrénées
Montant : 834 124.16 €HT
4182 / 2012 du 20 août 2012 Décision du Président: N°
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.095 .« Construction de la halle technologique Innoprod — Lot 3: Charpente métallique »
Prestataire : société CABROL CONSTRUCTION METALLIQUE
Montant 200 000 €HT. ce Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.096 « Construction de la halle technologique Innoprod -— Lot 4: Couverture - Etanchéité »
Prestataire : société MAEB
Montant : 126 895.50 €HT
Décision du Président N° 184 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.097 « Construction de la halle technologique Innoprod - Lot 5: Bardages » .
Prestataire : société SMAC |
Montant : 334 000 €HT
Décision du Président N° 185 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.098 < Construction de la halle technologique Innoprod - Lot 6 : menuiseries extérieures »
Prestataire : société MARTY
Montant : 176 000 €HT
Décision du Président N° 186 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.099 « Construction de la halle technologique Innoprod + Lot 7: Serrurerie »
Prestataire: société CONSTRUCTION SAINT ELOI
Montant: 66 411.22 €HT + 6 798.61 €HT pour l'option 1 + 1 901.93 €HT pour l'option 3 ; soit un total de 75 111.76 €HT
Décision du Président N° 187 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Obiet : Marché 12.100 « Construction de la halle technologique Innoprod - Lot 8 : CVC- plomberie - Sanitaires > à .
Prestataire : société AG THERM :
Montant : 578 403.22 €HT Ref.
201
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Berger-Levrault
(1012)
Électricité »
Montant : 395 073.68.€HT
Pilote : Maîtrise d'ouvrage- “Programmation de travaux
Objet : Marché 12.101 « Construction de la balle > technologique Innaproé - Lot 10:
. Paillasses.- sofbonnes> #55 ice i D ie | ue ur
Prestataire: EQUIP: LABO
- Montant :: 24500 €HT
Décision du Président N° 189 / 2012 du 20 août 2012
Pilote: Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.102 « Construction de le halle technologique nn broë - Lot 11 :
Prestataire: société SPIE SUD OUES
Décision du Président N° 19
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Pro
Objet : Marché 12.103 « Co
Poutres roulantes » .
Prestataire : société ADC
Montant : 43 200 €HT
alle technologique Innoprod - Lot 12:
Décision du Président N° 191
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Progr.
Objet : Marché 12.104 « Construction de là halle technologique Innoprod.— Lot 13: : Ascenseur »
Prestataire : société SAULIERE ET CIE
Montant : .21 901 €HT
Décision:du:Président:N° 192 / 2012.du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.105 « Construction de la halle technologique “nnoprod. — Lot 14 î Menuiseries intérieures »
Prestataire: société THERON
Montant : 92 000 €HT
Décision du Président'N° 193 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de-trävaux
Objet : Marché 12106 « Construction de la halle technologique Tnnoprod — Lot 15 : Cloisons plâtrerie »
Prestataire: société Jacky MASSOUTIER et fils
Montant: 102 000 €HT 312
Décision du Président N° 194 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maïtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.107 « Construction de la halle technologique Innoprod — Lot 17: peinture »
Prestataire : société LACOMBE SARL :
Montant : 50 577.90 €HT
Décision du Président N° 195 / 2012 du 6 juin 2012
Pilote : Maïtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.108 « Construction de la halle technologique Innoprod - Lot 18 : Portes de grandes dimensions »
Prestataire : société BUTZBACH France
Montant : 25 972 €HT
Décision du Président N° 196/ 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Avenant n° 3 au marché n° 10 032 « Gardiennage et télésurveillance des sites de
ia communauté d'agglomération de l’Albigeoïis >».
Prestataire : S.A.R.L. ATS SECURITE/TELESUR MIDI PYRENEES
Décision du Président N° 197 / 2012 du 29 août 2012
Pilote : chenil
Objet : Marché 12 090 « Prestations de service et fournitures vétérinaires pour le chenil communautaire — fourrière animale »
Titulaire : SCP FERLAT-TEYSSEDRE
Montant: montant minimum de 90 000, 00 € HIT. et d'un montant maximum de
195 000,00 € H,T
Durée: 36 mois
Décision du Président N° 198 / 2012 du 20 août 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet_: Consultation « Construction de la halle technologique Innoprod» - Lot 16 « Sols souples, sols durs et faïence » - décision d'infructuosité. Rel,
201
501
Berger-Levrault
(1012)
Pilote : Médiathèques ste Deite UE
Obiet::Marché 12,109 « Acquisition: dé :CD audio ét DVD pou | les 5 médiathèques. _ . Lot: LE CD audio musicaux » | - pape à 4
Prestataire: société GAM
Montant: 50 000 € AT.
Durée: 24° mis"
Décision du Président N° 200 / 2012 du 22 août 2012
Pilote ë Médiathèques
Objet: Marché 12.110 « Acquisition de
DVD fiction pour adultes et la jeu
io et DVD pour les médiathèques - Lot 2 :
Prestataire : lsssociation -ADAV
Montant : montant maximum d
Durée : 24 mois
Pilote : Médiathèques
‘Objet : Marché 12.111 « Acquis t DVD pour les médiathèques — Lot 3 : DVD documentaires et musicaux
Prestataire l'association. ADAV
Montant : de 30 000 € HT :
Durée : 24 mois
Décision du Président N° 202 / 2012 du 10 sep tembre 2012
Pilote : Parc Auto
Objet : Sortie de l'inventaire et cession d'un autobus à la société ADL TP Prestataire : société ADL TP
Décision du Président N° 203 ; 2012 du 10 -se tembre 2012
Pilote: Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
‘Obiet : Avenant n° 1 au marché n° 11-007 « maîtrise d'œuvre pour la restructuration du centre urbain de Saint-Juéry >
Prestataire : DESSEIN DE VILLE
‘Montant : 441 594 67 € HT soit une augmentation de 67 883,97 € HT 314 |
Décision du Président N° 204 1 2012 du 14 septembre 2012
Pilote : Maîtrise. d'ouvrage - Programmation de travaux
Obiet : Avenant n° 3 au marché 11.009 « Travaux d'aménagement de la ZAC Innoprod — lot 1 : Terrassements - voirie »
Prestataire : société EIFFAGE Travaux Publics Sud Ouest
Montant : moins value de 10 480,90 € H.T. soit 12 535,16 € T.T.C., portant le nouveau montant du marché à 1 500 182,29 €H.T. soit 1 794 218,02 € T.T.C., soit une diminution de 0.69 %.
Décision du Président N° 205 / 2012 du 14 septembre 2012
Pilote : Finances
Obiet: contrat d'emprunt auprès de la Caisse d'Epargne
Emprunt de 4 000 000 € pour financer les investissements prévus au budget général, pour une durée de 10 ans, au taux fixe de 4,65 %, avec échéance trimestrielle et amortissement progressif, sans différé d'amortissement
Prestataire: Caisse d'épargne et de prévoyance Midi- -Pyrénées
Prestataire : Caisse d'épargne et de prévoyance Midi-Pyrénées
Décision du Président N° 206 / 2012 du 14 septembre 2012
Pilote : Finances
Objet : contrat d'emprunt auprès de la Caisse d'Epargne ‘ Emprunt de 3 700 000 € pour financer les investissements prévus au budget général, pour une durée de 10 ans, au taux fixe de 4,65 %, avec échéance trimestrielle et amortissement progressif, sans différé d'amortissement
Décision du Président N° 207 / 2012 du 14 septembre 2012
Pilote : Médiathèque de Lescure d'Albigeois
Obiet : Convention Médiathèque de Lescure d’Albigeois- Association Cordae / La Talvera
Prestataire : l'association Cordae/La Talvera
Montant : 200 € TIC.
Durée : lundi 24 septembre au vendredi 5 octobre 2012
Décision du Président N° 208/ 2012 du 14 septembre 2012
Pilote : Maîtrise d'ouvrage - Programmation de travaux
Objet : Marché 12.036 « Travaux d'élagage et d'abattage — ZAC INNOPROD » - décision modificative
Montant : 99 196.48 € HT au lieu de 92 000 € HT, Ref.
201
501
Berger-Levrault
1012)
Le Conseil de:Commünäüté d'Agglomération de‘l’Albigéois,
VU l'artiéleiL?5211-10 dû de Géneral'des-Collectivités Territoriales,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, 7
Prend:acte de l’ensemble des décisions présentées ci-dessus.
_Pour,extrait conforme,
Fait le 2.octobre 2012,
Le Président,
PUBLIELE