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Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Plomodiern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 4 Decembre 2025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
AP
médieru
Re
Déclic
20,
rue
du
Dr
Vourc’h
29
550
Plomodiern
Tél
: 02
98
81
51
29
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
4 Décembre
2025
à
18H30
Désignation
secrétaire
de
séance
: Patrick
PHILIPPE
2025-42
- Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
Septembre
2025
Vote
:17
Pour:
17
2025-43
-— Mutuelle
santé
des
agents
: participation
de
la commune
à
la protection
sociale
complémentaire
santé
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
Vote
:17
Pour:17
2025-44
— Contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
Vote:17
Pour
:17
2025-45
— Adhésion
à la prestation
« protection
des
données
» du
CDG29
Vote
:17
Pour:17
2025-46
-— Inscription
du
quart
de
crédits
pour
le budget
2026
Vote
:17
Pour
:17
2025-47
— Tarifs
communaux
2026
Vote
:17
Pour
:17
2025-48
— Décision
modificative
n°3-2025
Vote
: 17
Pour
:17
2025-49
- Refacturation
des
frais
d’installation
de
compteur
électrique
et de
la fourniture
d’électricité
et de
son
acheminement
à la SARL
KIEF’TA
KAVE
6 rue
de
la Presqu'île
29550
PLOMODIERN
Vote:17
Pour
:17
2025-50
— Créances
admises
en
non-valeur
et créances
éteintes
Vote:17
Pour
:17
2025-51
— Garantie
d'emprunt
pour
le financement
du
projet
de
construction-restructuration
de
l’'EHPAD
Ti
Lann
à PLOMODIERN
|
Vote:17
Pour
:17
2025-52
— Adhésion
à la liste
des
communes
concernées
par
le recul
du
trait de
côte
— Loi
climat
et résilience
Vote:17
Pour:17
2025-53
— Motion
pour
le maintien
de
l’école
navale
à Lanvéoc
Vote:17
Pour
:17
2025-54
- Prise
en
charge
par
la commune
d’une
franchise
suite
à un
bris
de
glace
Vote
:17
Pour
:17
2025-55
— Convention
de
servitudes
avec
la société
ENERGITER
sur
l’utilisation
des
chemins
ruraux
de
la Commune
Vote:17
Pour
:17
LE
MAIRE
Joël
BLAIZE