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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n°06 2025 Election d'un(e) président(e) de séance en vue du vote des C.F.U)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2025
S
L
n
Publié le
Département
du
Loiret
EXTR
ID : 045-214502304-20250327-062025-DE
, Arrondissement
de
Montargis
DU
REGISTRE
DESDELIBERATIUNS
Éaieeae
ati
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
27
mars,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
NOYERS,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
polyvalente
Florimond
Raffard,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Annick
MARCEAUX,
Maire.
Commune
de
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:20
mars
2025.
Présents
:
Marie-Annick
MARCEAUX,
Jacques
AUBERT,
Angélique
BEAUDOIN,
Sylviane
CAILLE,
Martine
CORDIER,
Christiane
DENIZARD,
Hubert
DESPREZ,
Jacques
FOUCHER,
Yannick
GERVAIS,
Richard
MARCEAUX,
Florence
QUIGNON.
&
02
38
92
40
72
Absents
excusés
:Sarah
BADER
(procuration
donnée
à
Marie-Annick
MARCEAUX),
Pierre
BADER
(procuration
donnée
à Angélique
BEAUDOIN).
Secrétaire
de
séance
: Martine
CORDIER
Nombre
de
Conseillers
“
En
exercice
13
“
Présents
...........…
11
“
Votants
...........…..
13
Objet
:Election
d’un(e)
président(e)
de
séance
en
vue
du
vote
des
C.F.U.
Délibération
n°06/2025
Madame
le
Maire
expose
:le
C.F.U.
ou
Compte
Financier
Unique,
qui
se
substitue
désormais
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
constitue
l'arrêté
des
comptes
au
sens
de
l’article
L.1612-12
du
CGCT
comme
pour
le
Compte
Administratif
et
le
Compte
de
Gestion.
Comme
pour
ces
derniers,
il
est
présenté
et
soumis
au
vote
de
l'assemblée
délibérante
par
le
Maire
en
qualité
d'ordonnateur.
Cependant,
le
Maire
doit
quitter
la
salle
au
moment
du
vote.
À
ce
moment,
un(e)
président(e)
de
séance
préalablement
élu(e)
se
voit
confier
par
le
Maire
l'orientation
des
débats
relatifs
au
vote.
C'est
le
(la)
président(e)
de
séance
qui
fera
procéder
au
vote.
Madame
le
Maire
propose
que
le
deuxième
doyen
de
l'assemblée,
Monsieur
Jacques
AUBERT,
préside
le
vote
des
Comptes
Financiers
Uniques.
Monsieur
Jacques
AUBERT
accepte
d'être
candidat
à
l’élection
du
président
de
séance.
Appelés
à
voter,
les
membres
du
Conseil
Municipal
élisent,
à
l'unanimité,
Monsieur
Jacques
AUBERT,
président
de
séance
qui
est
chargé
d'animer
les
débats
relatifs
aux
votes
des
Comptes
Financiers
Uniques
M57
principal
et
M49
assainissement
de
l'année
2024.
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
susdits.
Madame
Le
Maire,
Marie-Anpick
MARDEAUX:
Madame
La
Secrétaire
de
séance,
Martine
CORDIER.
de
Certifié
exécutoire
Publié
et transmis
en
S/Préfecture
le 28
mars
2025.
Mod.
510595
-05/22
Faobrèque
Entreprise
labellisée
Vmemurvenrs