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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n°07 2025 Approbation du C. F. U. du Budget Principal M57 Année 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecturele
08/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2025
ô
{
ñ
Publié
le
Département
du
Loiret
EXTRA
12: 045-214502304-20250827-072025-DE
Arrondissement de Montargis
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
FRA
OR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
27
mars,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
NOYERS,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
polyvalente
Florimond
Raffard,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Annick
MARCEAUX,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
mars
2025.
Présents
:
Marie-Annick
MARCEAUX,
Jacques
AUBERT,
Angélique
BEAUDOIN,
Sylviane
CAILLE,
Martine
CORDIER,
Christiane
DENIZARD,
Hubert
DESPREZ,
Jacques
FOUCHER,
Yannick
GERVAIS,
Richard
MARCEAUX,
Florence
QUIGNON.
#
0258
92
40
72
Absents
excusés
:Sarah
BADER
(procuration
donnée
à
Marie-Annick
MARCEAUX),
Pierre
BADER
(procuration
donnée
à Angélique
BEAUDOIN).
Secrétaire
de
séance
: Martine
CORDIER
Nombre
de
Conseillers
“
Enexercice
........…
13
“
Présents
............…
10
”
Votants
...............…
11
Objet
:Approbation
du
C.F.U.
du
Budget
Principal
M57
—
Année
2024
Délibération
n°07/2025
Madame
le
Maire
rappelle
:le
C.F.U.
ou
Compte
Financier
Unique,
à
soumettre
au
vote
de
l'assemblée
délibérante,
est
un
compte
commun
définitif
comprenant
à
la
fois
les
données
de
l'ordonnateur
et
celles
du
comptable
et
qui
se
substitue
désormais
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
et
produits
afférents.
Madame
le
Maire
précise
que
le
C.F.U.
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
C.F.U.
Le
C.F.U.
comporte
maintenant
trois
signatures
(comptable
supérieur,
comptable
assignataire
et
ordonnateur). Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
C.F.U.
du
Budget
Principal
M57
relatif
à
l'exercice
budgétaire
2024.
Celui-
ci
présente
les
résultats
suivants
:
e
Fonctionnement :
Y
Recettes
: 513
763.36
€
Y
Dépenses
: 533
410.96
€
*
Résultat
de
l'exercice
2024
: - 19
647.60
€
*
Résultat
antérieur
reporté
: +
192
554.84
€
*
Résultat
cumulé
2024
avec
le
report
N-1
: +
172
907.24
€
e
Investissement
: Recettes
: 52
684.38
€
Dépenses
: 82
113.67
€
Résultat
de
l'exercice
2024
: - 29
429.29
€
Résultat
antérieur
reporté
: + 77
707.79
€
Résultat
cumulé
2024
avec
le report
N-1
: + 48
278.50
€
KKKK$
Madame
le
Maire
se
retire
et
le
Président
de
séance
est
chargé
de
mener
le
débat
relatif
au
C.F.U.
présenté.
1/2
Mod,
510595 -
05/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
k
IMPRIMVERTS Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2025
Publié
le
S
L
C
Après
débats,
Madame
le
Maire
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
le
Conseil
Municipal,
à
1D:045:214502304-20250327-072025-DE
-
approuve
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
M57
de
la
commune
de
Noyers,
-
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Madame
Le
Maire,
Madame
La
Secrétaire
de
séance,
Marie-Anaick
MAR
Martine
CORDIER.
Lare-
Certifié
exécutoire
Publié
et transmis
en
S/Préfecture
le 28
mars
2025.
Mod,
510595
-05/22
Fabrègue
Entreprise
labelisée
Vo mparrvenr: