Déliberation - 01 Liste des deliberations

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Déliberation - 01 Liste des deliberations Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senlis. Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Page 1

Publié et affiché le 10 avril 2026

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 9 avril 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.

Domaine : Administration Générale

N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée

N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 12 février 2026 - Adoptée

N° 03 - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2026- Adoptée

N° 04 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal – sans vote

N° 05 - Création des commissions municipales et désignation de leurs membres - Adoptée

N° 06 - Centre communal d’action Sociale (CCAS) - Détermination du nombre des membres appelés à siéger au conseil

d’administration du CCAS - Adoptée

N° 07 - Centre communal d’action Sociale (CCAS) - Désignation des membres appelés à siéger au conseil

d’administration du CCAS - Adoptée

N° 08 - Commission d’appel d’offres (CAO) - Fixation des conditions de dépôt des listes - Adoptée

N° 09 - Commission d’appel d’offres (CAO) - Création et désignation des membres - Adoptée

N° 10 - Commission des Délégations de Service Public (CDSP) - Fixation des conditions de dépôt des listes- Adoptée

N° 11 - Commission des Délégations de Service Public (CDSP) - Création et désignation des membres - Adoptée

N° 12 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres - Adoptée

N° 13 - Commission communale pour l’accessibilité pour tous - Création et désignation des membres - Adoptée

N° 14 - Désignation des représentants aux assemblées générales et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale INGE’OISE (Anciennement SEAO – ADTO) - Adoptée

N° 15 - Syndicat d’Énergie de l’Oise (SE 60) - Désignation des représentants - Adoptée

N° 16 - Parc Naturel Régional Oise Pays de France (PNR) - Désignation des représentant s- Adoptée

N° 17 - Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion des Parkings d’Orry-la-Ville (SICGPOV) - Désignation de représentants - Adoptée

N° 18 - Association Oise-les-Vallées - Désignation des représentants - Adoptée

N° 19 - Commission Locale de l’Eau (CLE) du syndicat interdépartemental du SAGE de la Nonette - Désignation des représentants - Adoptée

N° 20 - Conseils d’Écoles - Désignation des membres - Adoptée

N° 21 - Conseils d’administration des collèges et lycées - Désignation des membres - Adoptée

N° 22 - Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Senlis - Désignation des représentants - Adoptée

N° 23 - Nomination des membres de droit au Conseil d’administration du Fonds de Dotation « Patrimoine de Senlis » - Adoptée

Domaine : Finances

N° 24 - Débat d'Orientation Budgétaire 2026 - Adoptée

Domaine : Ressources Humaines

N° 25 - Attribution des indemnités de fonction des élus - Adoptée