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Convocation - convocation conseil municipal 10 mars 2022
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 10 mars 2022)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Consommateurs,
Chusclan
le 28/02/2022.
Mairie
de
CHUSCLAN
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le :
Jeudi
10
mars
2022
à 18h30
En
cas
d’absence,
merci
de transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Ordre
du
jour
:
°
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
20 janvier
2022.
e
Délibérations : o
Autorisation
au
Maire
à
signer
la
convention
d’autorisation
d’installation
de
caméras
et
réseau
de
vidéo
protection
sur
la
façade
de
la maison
de
retraite
Saint
Emétéry
o
Etat d’assiette
et destination
des
coupes
de
bois —
exercice
2022
o
Demande
d’attribution
du
fonds
de
concours
2021
pour
les
travaux
d’illumination
du
village
de
Chusclan
aux
LEDS
o
Déclaration
de
projet
emportant
mise
en
compatibilité
du
PLU
relative
à
l'implantation
de
bâtiments
à usage
industriel
destinés
à CYCLIFE
o
Délimitation
de
la zone
urbaine
dans
l’axe
du
vallon
des
Abeilles
— Mise
à jour
de
lPétude
hydromorphologique
Oo
Travaux
aménagement
VRD
—
aire
de
jeux
Espace
Gabriel
Arnaud
—
Lot
2
—
avenant
n°1
Oo
Travaux
aménagement
VRD
-—
aire
de
jeux
Espace
Gabriel
Arnaud
—
Lot
1
—
avenant
n°1
o
Procédure
adaptée
accord
cadre
de
fournitures
courantes
et de
services
— création
et
maintien
en
conditions
opérationnelles
d’un
système
de
vidéoprotection
e
Informations
et
Courriers
divers
e
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
maire,