Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 9 mars
Convocation - convocation du 30 mars
Convocation - convocation CM mardi 9 août 2022
Convocation - convocation CM 29 mars
Convocation - convocation CM du 20 mars 2025
Convocation - convocation CM 28 mars 2024
Convocation - Convocation CM 9 novembre 2021
Convocation - convocation conseil municipal 10 mars 2022
Convocation - convocation du cm 0506
Convocation - convocation CM 14 mars 2024
Convocation - convocation du 9 mars
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 9 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Chusclan,
le 02/03/2023.
Mairie
de
CHUSCLAN
Æ
0466901410
&
0466900179
mairie@chusclan.f
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
Jai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le
:
3N92
210
2025
a
15
En
cas
d’absence,
merci
de
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Ordre
du
jour
:
+
Approbation
du Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du 9 février 2023.
e
Délibérations
:
-
Création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
à temps
complet
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
-
Demande
de
subvention
d’investissement
DETR
2023
dans
le
cadre
des
travaux
de
Réfection
des
voiries
suite aux
inondations
par
ruissellement
et coulées
de boue.
-
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
au
CFPPA
(conférence
des
financeurs
de
la
prévention
de
perte
d’autonomie)
— Projet
ateliers
informatiques
et
numériques
-
Demande
de
subvention
d’investissement
de
l’Etat
2023.
-
Autorisation
au
maïre
à demander
une
subvention
au
titre
au
titre
du
FONDS
VERT
2023
(40%
du
coût
des
travaux
HT)
pour
la
rénovation
du
parc
de
luminaires
d'éclairage
public
de Chusclan.
e
Informations
et questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.